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Transition écologique

Environnement et développement durable
Gestion des déchets : l'AMF adhère aux propositions de la Cour des comptes
L’AMF, consultée lors de la rédaction du rapport de la Cour des comptes, intitulé « Les collectivités locales...
26 Sep 2011 - Réf: BW10657
L’AMF installe un groupe de travail « Littoral »
Afin de répondre à la demande de plusieurs associations départementales de maires qui s’inquiètent du caractère...
22 Sep 2011 - Réf: BW10655
Responsabilité de la mairie en cas d’accident (pollution, maladie, décès) sur la distribution d’eau potable en régie communale
Une commune a saisi l’Association des maires de France d’une question concernant la responsabilité de la mairie en cas d’accident...
13 Sep 2011 - Réf: CW10635
Sensibiliser les élus aux problématiques liées au secteur de l’énergie : signature de la convention de partenariat entre l’AMF et le médiateur national de l’énergie
l’Association des maires de France, qui regroupe aujourd’hui plus de 36000 maires et présidents de communautés, et le...
23 Mai 2011 - Réf: BW10415
Choix entre les options de reprise des déchets d’emballages ménagers
Lors de la signature du « contrat pour l’action et la performance » (contrat avec Eco-Emballages ou Adelphe), la collectivité...
2 Mai 2011 - Réf: BW10380
Le nouveau zonage sismique de la France entre en vigueur le 1er mai 2011
Depuis le 22 octobre 2010, un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité...
27 Avr 2011 - Réf: BW10372
En 2008, 66% des communes ayant l’assainissement collectif gèrent ce service en régie contre 63,5% en 2004
La quatrième enquête sur les services publics d’eau et d’assainissement portant sur 2008, réalisée et publiée...
21 Avr 2011 - Réf: BW10369
Appel à proposition 2011 du programme LIFE +
La Commission Européenne a publié le 5ème appel à propositions sur le programme Life+, qui cofinance des projets s’inscrivant...
10 Mars 2011 - Réf: BW10292
L’AMF et RTE remettent le prix "Coup de Coeur des Mairies de France 2010" au projet de SPL : Insertion par l’éco-construction de logements sociaux
A l’occasion du Salon des Maires et des Collectivités Locales (SMCL), Dominique Maillard, Président du Directoire de RTE, et Denis...
1 Déc 2010 - Réf: BW10171
L'AMF et l'Ordre des géomètres-experts présentent un ouvrage sur les quartiers durables
L’ouvrage préfacé par Jean-Louis BORLOO, ministre d’Etat, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement...
10 Nov 2010 - Réf: BW10150
Lancement des Rubans du développement durable 2012
Les Rubans du développement durable distinguent chaque année des collectivités qui conduisent des politiques globales, efficaces et...
14 Sep 2010 - Réf: BW11072
8ème édition des Rubans du développement durable
Sous la présidence de Denis Cheissoux, producteur de l’émission « CO2 mon amour » sur France Inter, le jury 2010 des...
14 Sep 2010 - Réf: BW10075
Appel à la solidarité pour les communes sinistrées du Var
Face aux intempéries et à la catastrophe qui a touché un grand nombre de communes du Var, l'Association des maires du Var a lancé...
21 Juin 2010 - Réf: BW9996
Colloque ''Le maire et l'énergie''
17 Juin 2010 - Réf: BW9993
Sommet de Copenhague : déclaration commune des associations françaises de collectivités territoriales
A quelques jours de l’ouverture de la Conférence de Copenhague sur le Climat, les collectivités territoriales et leurs associations...
2 Déc 2009 - Réf: BW9815
Antennes-relais : pas «d'effets sanitaires à court terme ni à long terme», selon un rapport qui réclame néanmoins une réduction du niveau d’exposition
Les experts de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) ont rendu public un rapport «rassurant»...
15 Oct 2009 - Réf: BW9765
Prévention des risques d'inondation
Le dossier de presse réalisé à l'occasion de la conférence de presse tenue par l'AMF et le CEPRI (Centre européen de...
17 Sep 2009 - Réf: BW9683
Convention de partenariat entre l'AMF et RTE.
Jacques Pélissard, Président de l’Association des Maires de France (AMF), et Dominique Maillard, Président du Directoire de...
19 Déc 2008 - Réf: BW8444
La maîtrise de la demande d'énergie.
Un guide sur la maîtrise de l'énergie au sein des collectivités, élaboré par les Eco-maires et GDF-Suez, en partenariat...
21 Nov 2008 - Réf: BW8436
L'économie des services publics de l'eau et de l'assainissement.
Réalisé à partir de nombreux entretiens avec les différents acteurs du secteur de l’eau, agences de l’eau, associations...
19 Nov 2008 - Réf: BW8433
Déchets abandonnés sur la voie publique et incivisme : la solution passe par un partenariat !
Mardi 21 octobre 2008, l'Association des maires de France et le Syndicat national de l'alimentation et de la restauration rapide présentent leur...
21 Oct 2008 - Réf: BW9711
Recommandation R388 modifiée de la CNAMTS relative à la collecte des déchets ménagers et assimilés.
La caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) a publié durant l’été la circulaire CIR-40/2008...
8 Sep 2008 - Réf: BW8406
Textes d’application de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006.
De récents textes d’application de la loi sur l’eau, importants pour les collectivités, ont été publiés...
2 Sep 2008 - Réf: BW8404
Service public d'assainissement non collectif (SPANC).
Les articles L. 2224-8 à 2224-11 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) déterminent les compétences...
4 Juil 2008 - Réf: BW8388