Espace Associations départementales de maires


Transition écologique

Guide pédagogique relatif aux règlements de service d'eau
La DGCCRF a réalisé un guide pédagogique relatif aux règlements de services d’eau, qui répertorie la réglementation...
18 Mars 2016 - Réf: BW14478
Conditions et conséquences de la transition entre deux agréments - cadre juridique d'une année de transition
Pour la première fois en 20 ans, les pouvoirs publics sont confrontés à l’arrivée de nouveaux candidats à...
4 Mars 2016 - Réf: CW14408
Note d’analyse juridique de la FNCCR relative au déploiement des compteurs communicants Linky
L’AMF signale à ses adhérents la présente note de la Fédération nationale des collectivités concédantes...
26 Fév 2016 - Réf: CW14395
Lancement du MOOC sur la gestion de l’eau et des milieux aquatiques à destination des élus
L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et les agences de l’eau proposent aux...
18 Fév 2016 - Réf: BW14390
L'AMF dénonce la tentative d'étatisation du modèle français de tri et de recyclage des déchets
Depuis plusieurs mois, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité est préoccupée...
10 Fév 2016 - Réf: BW14347
Les maires et présidents d'intercommunalité de France s'engagent pour le climat
A seulement quelques jours du lancement de la COP 21, l’enjeu climatique devait tout naturellement se trouver au c½ur des débats...
25 Nov 2015 - Réf: BW14113
Compte rendu de la réunion du groupe de travail Littoral du 23 septembre2015
Sous la présidence de Dominique Cap, le groupe de travail Littoral de l’AMF s’est réuni autour des sénateurs Odette...
3 Nov 2015 - Réf: CW14053
Alpes-Maritimes : Solidarité des maires de France avec les populations sinistrées
Au nom de l'ensemble du bureau de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, François...
5 Oct 2015 - Réf: BW14019
Compte rendu de la réunion du groupe de travail Littoral du 3 juin 2015
A titre liminaire, il a bien été souligné que l’esprit de la loi Littoral était bon et que la protection de cette...
7 Juil 2015 - Réf: CW13617
Agence de l'eau Seine-Normandie : Appel à projet 2015 ''pour la protection de la ressource en eau''
Les acteurs privés, institutionnels et associatifs sont invités à présenter à l'Agence de l'eau Seine-Normandie leurs...
13 Avr 2015 - Réf: BW13373
Appel à projet ''Pour la protection de la ressource en eau potable''
Après le succès rencontré en 2014, l'Agence de l'eau Seine-Normandie reconduit l'appel à projets "pour la protection de...
8 Avr 2015 - Réf: BW13323
GEMAPI : l'AMF demande un réexamen complet de cette compétence
La loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles a créé une compétence « gestion...
17 Fév 2015 - Réf: BW13139
L'AMF et la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (MAPTAM) a créé...
2 Fév 2015 - Réf: CW13079
Transition énergétique : "L'Appel de Bordeaux" des collectivités
Dans le cadre des Assises nationales de l’énergie, qui se sont tenues à Bordeaux du 27 au 29 janvier, une grande partie des associations...
30 Jan 2015 - Réf: BW13078
COP21 Paris climat 2015 : l'appel de Bordeaux
Réunis ce jeudi 29 janvier 2015 à Bordeaux, à l’occasion des « Assises nationales de l’énergie »,...
29 Jan 2015 - Réf: BW13077
Solidarité intempéries
Suite aux inondations survenues en fin d’année, les associations départementales de maires de l’Aude, de l’Aveyron...
9 Jan 2015 - Réf: BW13013
Lettre du président de l'AMF au Premier ministre
François Baroin, président de l'AMF, a saisi le Premier ministre pour demander le réexamen complet de l'attribution de la compétence...
19 Déc 2014 - Réf: BW12995
Appel à projet Climat
Les ministères de l'Agriculture (MAAF), de l'Ecologie (MEDDE) et des Affaires étrangères (MAEDI) viennent de lancer conjointement...
12 Déc 2014 - Réf: BW12970
Agriculture biologique et développement local : guide méthodologique
la Fédération nationale de l’agriculture biologique, en partenariat avec l’Office national de l’eau et des...
18 Nov 2014 - Réf: BW12881
La commune et l'assainissement non collectif
30 Oct 2014 - Réf: BW12797
PLF 2015 : l’AMF dénonce une nouvelle ponction sur les agences de l’eau au profit du budget de l’Etat
La loi de finances 2014 avait opéré un prélèvement de 210 millions d'euros sur le fonds de roulement des agences de l'eau au...
14 Oct 2014 - Réf: BW12771
Solidarité avec les communes sinistrées
...
10 Oct 2014 - Réf: BW12763
Le Colloque des Rubans du développement durable : un label synonyme du vivre mieux sur les territoires
Le 9 septembre prochain, se tiendra un Colloque exceptionnel des Rubans du développement durable* (RDD) à l’Association des maires...
4 Sep 2014 - Réf: BW12719
L’AMF et Cités Unies France saluent l’adoption d’un mécanisme de solidarité internationale adossé aux ressources des budgets déchets
Dans le cadre des discussions sur le projet de loi d’orientation et de programmation relatif à la politique de développement et...
12 Juin 2014 - Réf: BW12662
Inondations en Bosnie et en Serbie
Les intempéries intervenues le 16 mai dernier ont causé des inondations dévastatrices, les plus graves qu’aient connues...
11 Juin 2014 - Réf: BW12655
Inventaire des réseaux d'eau et d'assainissement - Guide pratique
Ce document, à la rédaction duquel l'AMF a contribué, rappelle aux élus la réglementation applicable depuis janvier...
12 Mars 2014 - Réf: BW12538
Assainissement non collectif - Acheteur ou vendeur d'une maison, ce qu'il faut savoir
Ce document s'adresse aux personnes souhaitant acheter ou vendre un bien immobilier ayant un dispositif d'assainissement non collectif et rappelle de façon...
12 Mars 2014 - Réf: BW12537
Le CELAA s'associe à Eco-emballage et à l'AMF pour favoriser le recyclage des emballages métalliques
Afin de mobiliser l’ensemble des acteurs impliqués, qu’il s’agisse des collectivités locales, associations,...
17 Fév 2014 - Réf: BW12513
L'AMF soutient la mise en place d'un mécanisme de solidarité internationale assis sur le produit de la taxe ou de la redevance ''déchets''
Dans le cadre des discussions sur le projet de loi d’orientation et de programmation relatif à la politique de développement et...
11 Fév 2014 - Réf: BW12497
L'AMF appelle tous les partenaires de la filière à se mobiliser pour augmenter les performances de collecte et de tri des déchets
L’AMF a pris connaissance du rapport de la Cour des comptes sur la gestion d’Eco-Emballages qui lui a été communiqué...
27 Jan 2014 - Réf: BW12473
Solidarité avec les communes sinistrées
...
24 Jan 2014 - Réf: BW12472
L'AMF dénonce les menaces contre les comités de bassin
La politique de l’eau en France, organisée par bassins hydrographiques et gérée par des comités, sur le modèle...
23 Oct 2013 - Réf: BW12304