Espace Associations départementales de maires


Transition écologique

Face aux menaces pesant sur le dispositif français de tri et de recyclage des déchets pour atteindre les objectifs du Grenelle l’AMF lance un appel au renforcement des partenariats
L’AMF a organisé ce jour une rencontre pour rappeler son attachement au dispositif français de tri et de recyclage des déchets...
9 Juil 2013 - Réf: BW12212
20 ans de pratique de la responsabilité élargie du producteur en France, et maintenant ?
Organisée par l’AMF, la rencontre de ce jour propose un échange d’expériences et de réflexions sur la mise...
9 Juil 2013 - Réf: BW12211
20 ans de pratique de la responsabilité élargie du producteur en France, et maintenant ?
Organisée par l’AMF, la rencontre de ce jour propose un échange d’expériences et de réflexions sur la...
9 Juil 2013 - Réf: BW12210
Appel à la solidarité pour les communes sinistrées des Hautes-Pyrénées et de Haute-Garonne
Devant les conséquences dramatiques des intempéries récentes pour plusieurs communes de leurs départements, les Associations...
26 Juin 2013 - Réf: BW12095
Rubans du développement durable : 24 collectivités lauréates en 2013 !
Le jury 2013 a retenu 24 collectivités locales au palmarès des Rubans du développement durable, représentatives de la métropole...
25 Juin 2013 - Réf: BW12079
La hausse de la TVA sur la collecte des déchets ménagers augmentera le coût de ce service public pour les habitants
Au 1er janvier 2014, le taux de TVA applicable aux prestations de services effectuées pour le compte du service public des déchets passera...
11 Juin 2013 - Réf: BW11957
Les Rencontre de l’AMF Les véhicules électriques : un outil de développement au service des territoires Mercredi 28 mai 2013
La rencontre organisée par l’AMF, en partenariat avec le ministère du Redressement productif, ouverte par Jacques Pélissard...
29 Mai 2013 - Réf: BW11921
Contribution de l'AMF au débat national sur la transition énergétique (cahier d'acteur)
Ce document présente l’état des réflexions de l’AMF au moment de la remise des cahiers d’acteurs. La...
29 Mars 2013 - Réf: BW11818
Transition énergétique : consolider l'action locale et préserver la péréquation
Dans le cadre du débat national sur la transition énergétique, l’AMF, réunie en Bureau, tient à réaffirmer...
7 Fév 2013 - Réf: BW11680
''La commune et l’assainissement non collectif'' : un nouveau Cahier du réseau, publié par l’AMF et la FNCCR
La loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 a fixé au 31 décembre 2012 l’échéance...
9 Jan 2013 - Réf: BW11618
La commune et l'assainissement non collectif (Mis à jour en 2019)
Ce Cahier, téléchargeable sur les sites internet des deux associations, mettra à disposition des maires et des présidents de...
26 Déc 2012 - Réf: BW11602
Note d'information sur le décret n°2012-995 du 23 août 2012 sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
Le décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme vient d’être publié. Cette...
20 Sep 2012 - Réf: CW11457
Jacques Pélissard demande que cessent les attaques infondées et démagogiques contre les collectivités locales
L’AMF participe à la Conférence environnementale, les 14 et 15 septembre 2012, et formulera des propositions mais aussi des exigences...
17 Sep 2012 - Réf: BW11451
La Conférence environnementale doit tenir compte de la situation du financement des collectivités locales
L’AMF participe à la Conférence environnementale, les 14 et 15 septembre 2012, et formulera des propositions mais aussi des exigences...
14 Sep 2012 - Réf: BW11449
Vacances Propres et ses partenaires appellent à rester mobilisé jusqu’à la fin des vacances contre les déchets sauvages.
Pour inciter les vacanciers à adopter les gestes propres sur les sites touristiques et de loisirs, cette année encore plus de 2 millions...
25 Juil 2012 - Réf: BW11391
Institution de la Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)
Ce document constitue, sous forme de questions-réponses, un "mode d'emploi" de cette nouvelle participation....
19 Juil 2012 - Réf: BW11385
Premiers éléments méthodologiques pour l’élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable à l’usage des collectivités territoriales et EPCI à fiscalité propre de plus de 50000 habitants
''Le décret d’application de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement rend...
25 Juin 2012 - Réf: BW11330
Lutte contre les déchets sauvages en France
Le programme « Gestes Propres ‐ Vacances Propres » appelle à la mobilisation des citoyens pour éviter la prolifération...
20 Juin 2012 - Réf: BW11322
Gaz et huiles de schistes
La note téléchargeable ici précise les conditions de recherche et d’exploitation des gisements de gaz de schistes, leurs...
11 Juin 2012 - Réf: CW11305
Le régime de TVA applicable aux services de gestion des déchets
Un service de gestion des déchets est financé par des recettes de natures différentes. Cette note précise les règles...
4 Juin 2012 - Réf: CW11291
Forum mondial de l’eau : les élus français saluent la reconnaissance du rôle des collectivités locales
Le Forum mondial de l’eau, qui a lieu tous les trois ans, est le principal évènement mondial abordant les problématiques...
5 Avr 2012 - Réf: BW11153
EcoFolio et l’AMF s’engagent pour faire progresser le recyclage des papiers de bureaux
Dans le cadre de leur partenariat, l'AMF et RTE invitent les maires à prendre les dispositions nécessaires tout au long de l'hiver pour favoriser...
6 Fév 2012 - Réf: BW10955
l’Association des Maires de France et RTE engagent les maires à poursuivre leurs efforts de maîtrise de la consommation d’électricité aux heures de pointe
Dans le cadre de leur partenariat, l'AMF et RTE invitent les maires à prendre les dispositions nécessaires tout au long de l'hiver pour favoriser...
6 Fév 2012 - Réf: BW10953
9ème édition des Rubans du développement durable : dossier de presse
Les 9èmes Rubans du développement durable labellisent cette année sept collectivités territoriales et en renouvellent onze,...
6 Déc 2011 - Réf: BW10826
9ème édition des Rubans du développement durable
Les 9èmes Rubans du développement durable labellisent cette année sept collectivités territoriales et en renouvellent onze,...
6 Déc 2011 - Réf: BW10825
Un nouveau cadre pour la prévention et la gestion du risque inondation et son impact sur les collectivités territoriales (mise à jour au 15/05/2012)
Les dispositions de la Directive européenne sur le risque inondation, transposée dans la loi Grenelle II, se mettent progressivement en place...
17 Nov 2011 - Réf: BW10758
Déclaration des collectivités locales et territoriales françaises pour Rio+20
Cette déclaration des collectivités locales et territoriales en vue de Rio+20 a été rédigée dans le cadre des...
3 Nov 2011 - Réf: BW10817
Gestion des déchets : l'AMF adhère aux propositions de la Cour des comptes
L’AMF, consultée lors de la rédaction du rapport de la Cour des comptes, intitulé « Les collectivités locales...
26 Sep 2011 - Réf: BW10657
L’AMF installe un groupe de travail « Littoral »
Afin de répondre à la demande de plusieurs associations départementales de maires qui s’inquiètent du caractère...
22 Sep 2011 - Réf: BW10655
Responsabilité de la mairie en cas d’accident (pollution, maladie, décès) sur la distribution d’eau potable en régie communale
Une commune a saisi l’Association des maires de France d’une question concernant la responsabilité de la mairie en cas d’accident...
13 Sep 2011 - Réf: CW10635
Sensibiliser les élus aux problématiques liées au secteur de l’énergie : signature de la convention de partenariat entre l’AMF et le médiateur national de l’énergie
l’Association des maires de France, qui regroupe aujourd’hui plus de 36000 maires et présidents de communautés, et le...
23 Mai 2011 - Réf: BW10415
Choix entre les options de reprise des déchets d’emballages ménagers
Lors de la signature du « contrat pour l’action et la performance » (contrat avec Eco-Emballages ou Adelphe), la collectivité...
2 Mai 2011 - Réf: BW10380
Le nouveau zonage sismique de la France entre en vigueur le 1er mai 2011
Depuis le 22 octobre 2010, un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité...
27 Avr 2011 - Réf: BW10372
En 2008, 66% des communes ayant l’assainissement collectif gèrent ce service en régie contre 63,5% en 2004
La quatrième enquête sur les services publics d’eau et d’assainissement portant sur 2008, réalisée et publiée...
21 Avr 2011 - Réf: BW10369
Appel à proposition 2011 du programme LIFE +
La Commission Européenne a publié le 5ème appel à propositions sur le programme Life+, qui cofinance des projets s’inscrivant...
10 Mars 2011 - Réf: BW10292
L’AMF et RTE remettent le prix "Coup de Coeur des Mairies de France 2010" au projet de SPL : Insertion par l’éco-construction de logements sociaux
A l’occasion du Salon des Maires et des Collectivités Locales (SMCL), Dominique Maillard, Président du Directoire de RTE, et Denis...
1 Déc 2010 - Réf: BW10171
L'AMF et l'Ordre des géomètres-experts présentent un ouvrage sur les quartiers durables
L’ouvrage préfacé par Jean-Louis BORLOO, ministre d’Etat, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement...
10 Nov 2010 - Réf: BW10150