Espace Associations départementales de maires


Transition écologique

Lettre du président de l'AMF au Premier ministre
François Baroin, président de l'AMF, a saisi le Premier ministre pour demander le réexamen complet de l'attribution de la compétence...
19 Déc 2014 - Réf: BW12995
Appel à projet Climat
Les ministères de l'Agriculture (MAAF), de l'Ecologie (MEDDE) et des Affaires étrangères (MAEDI) viennent de lancer conjointement...
12 Déc 2014 - Réf: BW12970
Agriculture biologique et développement local : guide méthodologique
la Fédération nationale de l’agriculture biologique, en partenariat avec l’Office national de l’eau et des...
18 Nov 2014 - Réf: BW12881
La commune et l'assainissement non collectif
30 Oct 2014 - Réf: BW12797
PLF 2015 : l’AMF dénonce une nouvelle ponction sur les agences de l’eau au profit du budget de l’Etat
La loi de finances 2014 avait opéré un prélèvement de 210 millions d'euros sur le fonds de roulement des agences de l'eau au...
14 Oct 2014 - Réf: BW12771
Solidarité avec les communes sinistrées
...
10 Oct 2014 - Réf: BW12763
Le Colloque des Rubans du développement durable : un label synonyme du vivre mieux sur les territoires
Le 9 septembre prochain, se tiendra un Colloque exceptionnel des Rubans du développement durable* (RDD) à l’Association des maires...
4 Sep 2014 - Réf: BW12719
L’AMF et Cités Unies France saluent l’adoption d’un mécanisme de solidarité internationale adossé aux ressources des budgets déchets
Dans le cadre des discussions sur le projet de loi d’orientation et de programmation relatif à la politique de développement et...
12 Juin 2014 - Réf: BW12662
Inondations en Bosnie et en Serbie
Les intempéries intervenues le 16 mai dernier ont causé des inondations dévastatrices, les plus graves qu’aient connues...
11 Juin 2014 - Réf: BW12655
Inventaire des réseaux d'eau et d'assainissement - Guide pratique
Ce document, à la rédaction duquel l'AMF a contribué, rappelle aux élus la réglementation applicable depuis janvier...
12 Mars 2014 - Réf: BW12538
Assainissement non collectif - Acheteur ou vendeur d'une maison, ce qu'il faut savoir
Ce document s'adresse aux personnes souhaitant acheter ou vendre un bien immobilier ayant un dispositif d'assainissement non collectif et rappelle de façon...
12 Mars 2014 - Réf: BW12537
Le CELAA s'associe à Eco-emballage et à l'AMF pour favoriser le recyclage des emballages métalliques
Afin de mobiliser l’ensemble des acteurs impliqués, qu’il s’agisse des collectivités locales, associations,...
17 Fév 2014 - Réf: BW12513
L'AMF soutient la mise en place d'un mécanisme de solidarité internationale assis sur le produit de la taxe ou de la redevance ''déchets''
Dans le cadre des discussions sur le projet de loi d’orientation et de programmation relatif à la politique de développement et...
11 Fév 2014 - Réf: BW12497
L'AMF appelle tous les partenaires de la filière à se mobiliser pour augmenter les performances de collecte et de tri des déchets
L’AMF a pris connaissance du rapport de la Cour des comptes sur la gestion d’Eco-Emballages qui lui a été communiqué...
27 Jan 2014 - Réf: BW12473
Solidarité avec les communes sinistrées
...
24 Jan 2014 - Réf: BW12472
L'AMF dénonce les menaces contre les comités de bassin
La politique de l’eau en France, organisée par bassins hydrographiques et gérée par des comités, sur le modèle...
23 Oct 2013 - Réf: BW12304
Face aux menaces pesant sur le dispositif français de tri et de recyclage des déchets pour atteindre les objectifs du Grenelle l’AMF lance un appel au renforcement des partenariats
L’AMF a organisé ce jour une rencontre pour rappeler son attachement au dispositif français de tri et de recyclage des déchets...
9 Juil 2013 - Réf: BW12212
20 ans de pratique de la responsabilité élargie du producteur en France, et maintenant ?
Organisée par l’AMF, la rencontre de ce jour propose un échange d’expériences et de réflexions sur la mise...
9 Juil 2013 - Réf: BW12211
20 ans de pratique de la responsabilité élargie du producteur en France, et maintenant ?
Organisée par l’AMF, la rencontre de ce jour propose un échange d’expériences et de réflexions sur la...
9 Juil 2013 - Réf: BW12210
Appel à la solidarité pour les communes sinistrées des Hautes-Pyrénées et de Haute-Garonne
Devant les conséquences dramatiques des intempéries récentes pour plusieurs communes de leurs départements, les Associations...
26 Juin 2013 - Réf: BW12095
Rubans du développement durable : 24 collectivités lauréates en 2013 !
Le jury 2013 a retenu 24 collectivités locales au palmarès des Rubans du développement durable, représentatives de la métropole...
25 Juin 2013 - Réf: BW12079
La hausse de la TVA sur la collecte des déchets ménagers augmentera le coût de ce service public pour les habitants
Au 1er janvier 2014, le taux de TVA applicable aux prestations de services effectuées pour le compte du service public des déchets passera...
11 Juin 2013 - Réf: BW11957
Les Rencontre de l’AMF Les véhicules électriques : un outil de développement au service des territoires Mercredi 28 mai 2013
La rencontre organisée par l’AMF, en partenariat avec le ministère du Redressement productif, ouverte par Jacques Pélissard...
29 Mai 2013 - Réf: BW11921
Contribution de l'AMF au débat national sur la transition énergétique (cahier d'acteur)
Ce document présente l’état des réflexions de l’AMF au moment de la remise des cahiers d’acteurs. La...
29 Mars 2013 - Réf: BW11818
Transition énergétique : consolider l'action locale et préserver la péréquation
Dans le cadre du débat national sur la transition énergétique, l’AMF, réunie en Bureau, tient à réaffirmer...
7 Fév 2013 - Réf: BW11680
''La commune et l’assainissement non collectif'' : un nouveau Cahier du réseau, publié par l’AMF et la FNCCR
La loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 a fixé au 31 décembre 2012 l’échéance...
9 Jan 2013 - Réf: BW11618
La commune et l'assainissement non collectif (Mis à jour en 2019)
Ce Cahier, téléchargeable sur les sites internet des deux associations, mettra à disposition des maires et des présidents de...
26 Déc 2012 - Réf: BW11602
Note d'information sur le décret n°2012-995 du 23 août 2012 sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
Le décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme vient d’être publié. Cette...
20 Sep 2012 - Réf: CW11457
Jacques Pélissard demande que cessent les attaques infondées et démagogiques contre les collectivités locales
L’AMF participe à la Conférence environnementale, les 14 et 15 septembre 2012, et formulera des propositions mais aussi des exigences...
17 Sep 2012 - Réf: BW11451
La Conférence environnementale doit tenir compte de la situation du financement des collectivités locales
L’AMF participe à la Conférence environnementale, les 14 et 15 septembre 2012, et formulera des propositions mais aussi des exigences...
14 Sep 2012 - Réf: BW11449
Vacances Propres et ses partenaires appellent à rester mobilisé jusqu’à la fin des vacances contre les déchets sauvages.
Pour inciter les vacanciers à adopter les gestes propres sur les sites touristiques et de loisirs, cette année encore plus de 2 millions...
25 Juil 2012 - Réf: BW11391
Institution de la Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)
Ce document constitue, sous forme de questions-réponses, un "mode d'emploi" de cette nouvelle participation....
19 Juil 2012 - Réf: BW11385
Premiers éléments méthodologiques pour l’élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable à l’usage des collectivités territoriales et EPCI à fiscalité propre de plus de 50000 habitants
''Le décret d’application de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement rend...
25 Juin 2012 - Réf: BW11330
Lutte contre les déchets sauvages en France
Le programme « Gestes Propres ‐ Vacances Propres » appelle à la mobilisation des citoyens pour éviter la prolifération...
20 Juin 2012 - Réf: BW11322
Gaz et huiles de schistes
La note téléchargeable ici précise les conditions de recherche et d’exploitation des gisements de gaz de schistes, leurs...
11 Juin 2012 - Réf: CW11305
Le régime de TVA applicable aux services de gestion des déchets
Un service de gestion des déchets est financé par des recettes de natures différentes. Cette note précise les règles...
4 Juin 2012 - Réf: CW11291
Forum mondial de l’eau : les élus français saluent la reconnaissance du rôle des collectivités locales
Le Forum mondial de l’eau, qui a lieu tous les trois ans, est le principal évènement mondial abordant les problématiques...
5 Avr 2012 - Réf: BW11153