Espace Associations départementales de maires


Transition écologique

Antennes relais - téléphonie mobile.
La mise au point conjointe par l'AMF et l'AFOM d'une mise à jour du guide sur les bonnes pratiques entre maires et opérateurs en matière...
4 Juil 2008 - Réf: BW8389
Universités des Maires 2008 – Gestion de l’eau et de l’Assainissement.
Peuvent être téléchargées ici en format PowerPoint les présentations réalisées dans le cadre des Universités...
22 Mai 2008 - Réf: BW8378
Plaquette d’information sur le déversement d’eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte.
La loi sur l’eau et le milieux aquatiques du 30 décembre 2006 modifie les rapports entre les industriels raccordés au réseau...
22 Mai 2008 - Réf: BW8377
Plan climat et collectivités.
Le plan Climat, présenté le 22 juillet 2004 et remis à jour en 2006, définit les actions à mettre en œuvre afin...
22 Mars 2008 - Réf: BW8379
Accord-cadre ADEME - AMF
L’ADEME et l’Association des mMaires de France officialisent leur collaboration avec la signature d’un accord de partenariat....
18 Déc 2007 - Réf: BW9127
L'Observatoire national des agendas 21 locaux et des pratiques territoriales de développement durable.
Afin de mutualiser les expériences des collectivités en matière de développement durable, l’AMF, l’association...
28 Sep 2007 - Réf: BW8272
Guide des boues d'épuration (2007).
Publié à l’initiative de l’AMF, MAIRIE 2000,le Ministère de l’Ecologie, le SPDE, la FNADE-SYPREA, l’ADEME,...
13 Mars 2007 - Réf: BW8153
Les Maires, fantassins du Développement Durable : discours de Jacques PELISSARD - rencontres/débats du Comité 21.
Le Comité 21 - Comité français pour l’environnement et le développement durable - est né en 1995 pour faire vivre...
6 Mars 2007 - Réf: BW8144
Collectivités territoriales et gestion de l’eau en période de sécheresse
Allocution prononcée par M. Jacques PELISSARD, Président de l’AMF en clôture du colloque organisé par l’Association...
23 Jan 2007 - Réf: BW8083
Actions de la commission Environnement et développement durable de l’AMF depuis 2002.
Note réalisée à l’attention de Denis MERVILLE et Michel BOURGAIN, respectivement Président et Rapporteur de la commission...
22 Jan 2007 - Réf: CW8081
Sites et sols pollués : l'intervention des collectivités locales.
Note réalisée à l’intention du Président Jacques PELISSARD, en vue de son intervention au Colloque national organisé...
22 Jan 2007 - Réf: CW8080
Compte rendu de la Commission Environnement et Développement Durable du 12 avril 2006.
Les points à l’ordre du jour étaient les suivants : projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques ; grippe aviaire et service...
19 Jan 2007 - Réf: BW8077
Note pour le Bureau du 18 octobre 2006 en vue de l'examen en seconde lecture à l'AN du projet de loi relatif au secteur de l’énergie.
Le projet a été adopté le 3 octobre en première lecture à l’Assemblée nationale. Dix sept nouveaux articles...
19 Jan 2007 - Réf: CW8075
Note pour le Bureau concernant le projet de loi sur le secteur de l'énergie en vue de son examen en CMP.
Le Bureau du 18 octobre dernier a décidé de retenir le principe de la présentation par l’AMF de trois amendements dans le projet...
19 Jan 2007 - Réf: CW8074
Les maires et la grippe aviaire : préparation des collectivités locales.
Note préparatoire à l’intervention de Mme LEVY JURIN, maire adjoint de Nancy, au Colloque du Haut Comité Francais pour la Défense...
25 Sep 2006 - Réf: CW7977
Récupération des textiles : le président de l’AMF remet ses propositions pour sortir de la crise au ministre délégué au Budget et à la réforme de l’Etat, Porte-parole du Gouvernement
Jacques Pélissard, président de l’AMF vient de remettre à Jean-François Copé, ministre délégué...
26 Juil 2006 - Réf: BW9114
Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE): la collecte sélective en marche
Les trois associations d’élus ont trouvé un accord global avec les éco-organismes représentant les metteurs sur le...
20 Juil 2006 - Réf: BW9113
Le devoir d'information sur les risques.
Plusieurs associations départementales de maires ont déjà interrogé les services de l’AMF sur le rôle exact du...
12 Juil 2006 - Réf: BW7936
Loi n°2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques : dossier.
Ce dossier fait le point sur les évolutions qu'a connu le projet de réforme de la politique de l'eau, en préparation depuis plusieurs...
26 Juin 2006 - Réf: CW7906
Maîtrise foncière des collectivités et environnement.
Discours de Jacques PELISSARD, Président de l’Association des Maires de France, prononcé lors de la VIème Conférence...
26 Juin 2006 - Réf: BW8086
Zones de développement de l'éolien : avis de l'AMF.
Le président Jacques PELISSARD fait part à M. Guillaume SAINTENY, Directeur des Etudes économiques et de l’évaluation...
6 Juin 2006 - Réf: CW7910
Compte-rendu de la Commission Environnement et Développement Durable du 27 septembre 2005.
Les points suivants ont été abordés au cours de cette réunion : Constitution d’une base de données des agendas...
5 Jan 2006 - Réf: BW6694
Projet de loi relatif aux parcs nationaux : synthèse des résultats de l'enquête.
Un questionnaire concernant le projet de loi sur les parcs nationaux et les parcs naturels marins a été adressé à 160 communes...
6 Déc 2005 - Réf: BW6703
Compte rendu de la Commission environnement et développement durable du 24 mars 2005.
Quatre questions ont été débattues au cours de cette réunion : l’avant-projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques...
4 Déc 2005 - Réf: BW6721
Déchets : les communes d’accueil d’une installation de traitement pourront lever une taxe
Jacques Pélissard, président de l’AMF, a fait adopter, mardi 23 novembre dernier, dans le cadre de la première lecture à...
30 Nov 2005 - Réf: BW9201
Compte rendu de la Commission environnement et développement durable du 7 octobre 2004.
Quatre points ont été examinés lors de cette réunion : la mise aux normes des incinérateurs le projet de loi sur...
12 Oct 2005 - Réf: BW6722
Parc nationaux et parcs naturels marins : note de présentation du projet de loi.
A l’automne prochain le Parlement devrait engager la discussion sur ce projet. Il vise à adapter le régime juridique des parcs nationaux...
7 Juil 2005 - Réf: BW6739
Sécheresse 2003 : nouveau courrier de l'AMF au Premier ministre.
A la suite de la sécheresse de l’été 2003, l'AMF a alerté M. Dominique de VILLEPIN, ministre de l’Intérieur,...
9 Mai 2005 - Réf: BW6873