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Transition écologique

Environnement et développement durable
Antennes-relais : pas «d'effets sanitaires à court terme ni à long terme», selon un rapport qui réclame néanmoins une réduction du niveau d’exposition
Les experts de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) ont rendu public un rapport «rassurant»...
15 Oct 2009 - Réf: BW9765
Prévention des risques d'inondation
Le dossier de presse réalisé à l'occasion de la conférence de presse tenue par l'AMF et le CEPRI (Centre européen de...
17 Sep 2009 - Réf: BW9683
Convention de partenariat entre l'AMF et RTE.
Jacques Pélissard, Président de l’Association des Maires de France (AMF), et Dominique Maillard, Président du Directoire de...
19 Déc 2008 - Réf: BW8444
La maîtrise de la demande d'énergie.
Un guide sur la maîtrise de l'énergie au sein des collectivités, élaboré par les Eco-maires et GDF-Suez, en partenariat...
21 Nov 2008 - Réf: BW8436
L'économie des services publics de l'eau et de l'assainissement.
Réalisé à partir de nombreux entretiens avec les différents acteurs du secteur de l’eau, agences de l’eau, associations...
19 Nov 2008 - Réf: BW8433
Déchets abandonnés sur la voie publique et incivisme : la solution passe par un partenariat !
Mardi 21 octobre 2008, l'Association des maires de France et le Syndicat national de l'alimentation et de la restauration rapide présentent leur...
21 Oct 2008 - Réf: BW9711
Recommandation R388 modifiée de la CNAMTS relative à la collecte des déchets ménagers et assimilés.
La caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) a publié durant l’été la circulaire CIR-40/2008...
8 Sep 2008 - Réf: BW8406
Textes d’application de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006.
De récents textes d’application de la loi sur l’eau, importants pour les collectivités, ont été publiés...
2 Sep 2008 - Réf: BW8404
Service public d'assainissement non collectif (SPANC).
Les articles L. 2224-8 à 2224-11 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) déterminent les compétences...
4 Juil 2008 - Réf: BW8388
Antennes relais - téléphonie mobile.
La mise au point conjointe par l'AMF et l'AFOM d'une mise à jour du guide sur les bonnes pratiques entre maires et opérateurs en matière...
4 Juil 2008 - Réf: BW8389
Universités des Maires 2008 – Gestion de l’eau et de l’Assainissement.
Peuvent être téléchargées ici en format PowerPoint les présentations réalisées dans le cadre des Universités...
22 Mai 2008 - Réf: BW8378
Plaquette d’information sur le déversement d’eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte.
La loi sur l’eau et le milieux aquatiques du 30 décembre 2006 modifie les rapports entre les industriels raccordés au réseau...
22 Mai 2008 - Réf: BW8377
Plan climat et collectivités.
Le plan Climat, présenté le 22 juillet 2004 et remis à jour en 2006, définit les actions à mettre en œuvre afin...
22 Mars 2008 - Réf: BW8379
Accord-cadre ADEME - AMF
L’ADEME et l’Association des mMaires de France officialisent leur collaboration avec la signature d’un accord de partenariat....
18 Déc 2007 - Réf: BW9127
L'Observatoire national des agendas 21 locaux et des pratiques territoriales de développement durable.
Afin de mutualiser les expériences des collectivités en matière de développement durable, l’AMF, l’association...
28 Sep 2007 - Réf: BW8272
Guide des boues d'épuration (2007).
Publié à l’initiative de l’AMF, MAIRIE 2000,le Ministère de l’Ecologie, le SPDE, la FNADE-SYPREA, l’ADEME,...
13 Mars 2007 - Réf: BW8153
Les Maires, fantassins du Développement Durable : discours de Jacques PELISSARD - rencontres/débats du Comité 21.
Le Comité 21 - Comité français pour l’environnement et le développement durable - est né en 1995 pour faire vivre...
6 Mars 2007 - Réf: BW8144
Collectivités territoriales et gestion de l’eau en période de sécheresse
Allocution prononcée par M. Jacques PELISSARD, Président de l’AMF en clôture du colloque organisé par l’Association...
23 Jan 2007 - Réf: BW8083
Actions de la commission Environnement et développement durable de l’AMF depuis 2002.
Note réalisée à l’attention de Denis MERVILLE et Michel BOURGAIN, respectivement Président et Rapporteur de la commission...
22 Jan 2007 - Réf: CW8081
Sites et sols pollués : l'intervention des collectivités locales.
Note réalisée à l’intention du Président Jacques PELISSARD, en vue de son intervention au Colloque national organisé...
22 Jan 2007 - Réf: CW8080
Compte rendu de la Commission Environnement et Développement Durable du 12 avril 2006.
Les points à l’ordre du jour étaient les suivants : projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques ; grippe aviaire et service...
19 Jan 2007 - Réf: BW8077
Note pour le Bureau du 18 octobre 2006 en vue de l'examen en seconde lecture à l'AN du projet de loi relatif au secteur de l’énergie.
Le projet a été adopté le 3 octobre en première lecture à l’Assemblée nationale. Dix sept nouveaux articles...
19 Jan 2007 - Réf: CW8075
Note pour le Bureau concernant le projet de loi sur le secteur de l'énergie en vue de son examen en CMP.
Le Bureau du 18 octobre dernier a décidé de retenir le principe de la présentation par l’AMF de trois amendements dans le projet...
19 Jan 2007 - Réf: CW8074
Les maires et la grippe aviaire : préparation des collectivités locales.
Note préparatoire à l’intervention de Mme LEVY JURIN, maire adjoint de Nancy, au Colloque du Haut Comité Francais pour la Défense...
25 Sep 2006 - Réf: CW7977