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Risques naturels et technologiques
Les Maires, fantassins du Développement Durable : discours de Jacques PELISSARD - rencontres/débats du Comité 21.
Le Comité 21 - Comité français pour l’environnement et le développement durable - est né en 1995 pour faire vivre...
6 Mars 2007 - Réf: BW8144
Collectivités territoriales et gestion de l’eau en période de sécheresse
Allocution prononcée par M. Jacques PELISSARD, Président de l’AMF en clôture du colloque organisé par l’Association...
23 Jan 2007 - Réf: BW8083
Actions de la commission Environnement et développement durable de l’AMF depuis 2002.
Note réalisée à l’attention de Denis MERVILLE et Michel BOURGAIN, respectivement Président et Rapporteur de la commission...
22 Jan 2007 - Réf: CW8081
Sites et sols pollués : l'intervention des collectivités locales.
Note réalisée à l’intention du Président Jacques PELISSARD, en vue de son intervention au Colloque national organisé...
22 Jan 2007 - Réf: CW8080
Compte rendu de la Commission Environnement et Développement Durable du 12 avril 2006.
Les points à l’ordre du jour étaient les suivants : projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques ; grippe aviaire et service...
19 Jan 2007 - Réf: BW8077
Note pour le Bureau du 18 octobre 2006 en vue de l'examen en seconde lecture à l'AN du projet de loi relatif au secteur de l’énergie.
Le projet a été adopté le 3 octobre en première lecture à l’Assemblée nationale. Dix sept nouveaux articles...
19 Jan 2007 - Réf: CW8075
Note pour le Bureau concernant le projet de loi sur le secteur de l'énergie en vue de son examen en CMP.
Le Bureau du 18 octobre dernier a décidé de retenir le principe de la présentation par l’AMF de trois amendements dans le projet...
19 Jan 2007 - Réf: CW8074
Récupération des textiles : l’AMF fait adopter un amendement en Commission des finances de l’Assemblée nationale
14 Nov 2006 - Réf: BW9116
Récupération des textiles : le Président de l’AMF dépose une proposition de loi résultant d’une large concertation
27 Sep 2006 - Réf: BW9115
Les maires et la grippe aviaire : préparation des collectivités locales.
Note préparatoire à l’intervention de Mme LEVY JURIN, maire adjoint de Nancy, au Colloque du Haut Comité Francais pour la Défense...
25 Sep 2006 - Réf: CW7977
Récupération des textiles : le président de l’AMF remet ses propositions pour sortir de la crise au ministre délégué au Budget et à la réforme de l’Etat, Porte-parole du Gouvernement
Jacques Pélissard, président de l’AMF vient de remettre à Jean-François Copé, ministre délégué...
26 Juil 2006 - Réf: BW9114
Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE): la collecte sélective en marche
Les trois associations d’élus ont trouvé un accord global avec les éco-organismes représentant les metteurs sur le...
20 Juil 2006 - Réf: BW9113
Le devoir d'information sur les risques.
Plusieurs associations départementales de maires ont déjà interrogé les services de l’AMF sur le rôle exact du...
12 Juil 2006 - Réf: BW7936
Loi n°2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques : dossier.
Ce dossier fait le point sur les évolutions qu'a connu le projet de réforme de la politique de l'eau, en préparation depuis plusieurs...
26 Juin 2006 - Réf: CW7906
Maîtrise foncière des collectivités et environnement.
Discours de Jacques PELISSARD, Président de l’Association des Maires de France, prononcé lors de la VIème Conférence...
26 Juin 2006 - Réf: BW8086
Discours de clôture prononcé par Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France, aux 9èmes assises nationales des déchets à Agen du 27 au 29 juin 2006
24 Juin 2006 - Réf: BW8084
Zones de développement de l'éolien : avis de l'AMF.
Le président Jacques PELISSARD fait part à M. Guillaume SAINTENY, Directeur des Etudes économiques et de l’évaluation...
6 Juin 2006 - Réf: CW7910
3 000 ambassadeurs du tri d’ici 2008
31 Mai 2006 - Réf: BW9162
Déchets d’imprimés : l’AMF entendue par le gouvernement
2 Mars 2006 - Réf: BW9161
Interview de Jacques Pélissard, président de l’AMF, dans la revue « Terre sauvage » de février 2006 sur les changements climatiques
25 Jan 2006 - Réf: BW8085
"Collecte sélective : une adhésion massive des collectivités au nouveau barème de soutien"
23 Jan 2006 - Réf: BW9160
Compte-rendu de la Commission Environnement et Développement Durable du 27 septembre 2005.
Les points suivants ont été abordés au cours de cette réunion : Constitution d’une base de données des agendas...
5 Jan 2006 - Réf: BW6694
Projet de loi relatif aux parcs nationaux : synthèse des résultats de l'enquête.
Un questionnaire concernant le projet de loi sur les parcs nationaux et les parcs naturels marins a été adressé à 160 communes...
6 Déc 2005 - Réf: BW6703
Compte rendu de la Commission environnement et développement durable du 24 mars 2005.
Quatre questions ont été débattues au cours de cette réunion : l’avant-projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques...
4 Déc 2005 - Réf: BW6721
Déchets : les communes d’accueil d’une installation de traitement pourront lever une taxe
Jacques Pélissard, président de l’AMF, a fait adopter, mardi 23 novembre dernier, dans le cadre de la première lecture à...
30 Nov 2005 - Réf: BW9201
Compte rendu de la Commission environnement et développement durable du 7 octobre 2004.
Quatre points ont été examinés lors de cette réunion : la mise aux normes des incinérateurs le projet de loi sur...
12 Oct 2005 - Réf: BW6722
Recyclage du verre : l’AMF en désaccord persistant avec les verriers
12 Juil 2005 - Réf: BW9159
Parc nationaux et parcs naturels marins : note de présentation du projet de loi.
A l’automne prochain le Parlement devrait engager la discussion sur ce projet. Il vise à adapter le régime juridique des parcs nationaux...
7 Juil 2005 - Réf: BW6739
Sécheresse 2003 : nouveau courrier de l'AMF au Premier ministre.
A la suite de la sécheresse de l’été 2003, l'AMF a alerté M. Dominique de VILLEPIN, ministre de l’Intérieur,...
9 Mai 2005 - Réf: BW6873
Déchets de médicaments et ordures ménagères : les propositions de réforme de l’AMF
3 Mai 2005 - Réf: BW9158
1ère lecture du projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques : l’AMF a été en partie entendue
18 Avr 2005 - Réf: BW9157
Sécheresse 2003 et état de catastrophe naturelle : réponse du ministre de l'Intérieur aux questions posées par l'AMF.
En raison des dommages causés dans un nombre très important de communes par la sécheresse survenue pendant l'été 2003,...
10 Nov 2004 - Réf: BW7136
Compte rendu de la Commission Environnement et développement durable du 22 avril 2004.
Les points suivants figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : la directive 2001-42 du 27 juin 2001 relative à l’évaluation...
5 Oct 2004 - Réf: BW6723
Valorisation des déchets d'emballages ménagers : Un nouveau barème de soutien financier des sociétés agréés aux collectivités locales à partir de 2005
24 Mai 2004 - Réf: BW9156
Taux de TVA applicable à l’achat par les collectivités locales de sacs plastiques nécessaires au tri sélectif des déchets : position du ministère de l’Economie et des finances
Suite à une question posée par plusieurs maires ou présidents d’EPCI, l’AMF a interrogé Alain LAMBERT, alors ministre...
6 Mai 2004 - Réf: BW7307
Compte-rendu de la Commission Environnement et développement durable du 5 février 2004.
Les points suivants ont été abordés lors de cette séance : - les collectivités locales et l'effet de serre - déchets...
6 Mai 2004 - Réf: BW7306
L’AMF solidaire des communes inondées
12 Déc 2003 - Réf: BW9055
Adoption de l’amendement Couna les collectivités enfin entendues
11 Déc 2003 - Réf: BW9155
Compte-rendu de la Commission environnement du 30 octobre 2003.
La séance a débuté par un tour d’horizon des thèmes qui pourraient faire l’objet des prochaines commissions au...
1 Déc 2003 - Réf: BW7453
Circulaire du 2 octobre 2003 relative aux mesures d’application immédiate introduites par la loi n° 2003-699 en matière de prévention des risques technologiques dans les installations classées
Cette circulaire, reproduite ici intégralement, précise d'abord rapidement les notions d'aléa, de vulnérabilité d'une...
23 Oct 2003 - Réf: BW7483
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