Transition écologique

Jacques Pélissard, président de l’AMF vient de remettre à Jean-François Copé, ministre délégué...

Les trois associations d’élus ont trouvé un accord global avec les éco-organismes représentant les metteurs sur le...

Plusieurs associations départementales de maires ont déjà interrogé les services de l’AMF sur le rôle exact du...

Ce dossier fait le point sur les évolutions qu'a connu le projet de réforme de la politique de l'eau, en préparation depuis plusieurs...

Discours de Jacques PELISSARD, Président de l’Association des Maires de France, prononcé lors de la VIème Conférence...

Le président Jacques PELISSARD fait part à M. Guillaume SAINTENY, Directeur des Etudes économiques et de l’évaluation...

Les points suivants ont été abordés au cours de cette réunion : Constitution d’une base de données des agendas...

Un questionnaire concernant le projet de loi sur les parcs nationaux et les parcs naturels marins a été adressé à 160 communes...

Quatre questions ont été débattues au cours de cette réunion : l’avant-projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques...

Jacques Pélissard, président de l’AMF, a fait adopter, mardi 23 novembre dernier, dans le cadre de la première lecture à...

Quatre points ont été examinés lors de cette réunion : la mise aux normes des incinérateurs le projet de loi sur...

A l’automne prochain le Parlement devrait engager la discussion sur ce projet. Il vise à adapter le régime juridique des parcs nationaux...

A la suite de la sécheresse de l’été 2003, l'AMF a alerté M. Dominique de VILLEPIN, ministre de l’Intérieur,...

En raison des dommages causés dans un nombre très important de communes par la sécheresse survenue pendant l'été 2003,...

Les points suivants figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : la directive 2001-42 du 27 juin 2001 relative à l’évaluation...

Suite à une question posée par plusieurs maires ou présidents d’EPCI, l’AMF a interrogé Alain LAMBERT, alors ministre...

Les points suivants ont été abordés lors de cette séance : - les collectivités locales et l'effet de serre - déchets...

La séance a débuté par un tour d’horizon des thèmes qui pourraient faire l’objet des prochaines commissions au...

Cette circulaire, reproduite ici intégralement, précise d'abord rapidement les notions d'aléa, de vulnérabilité d'une...

Les points suivants ont été principalement abordés lors de cette réunion : le projet de loi relatif à la prévention...

Malgré les mesures prises au niveau national ou international pour assurer la sécurité en mer, des accidents surviennent régulièrement...

Les services de l’AMF ont rédigé une note d’analyse synthétique du projet de loi, intégrant les principales modifications...

Un rapport a été établi en février 2002 par la Direction Générale des Impôts, suite aux réflexions...

Il importe de prendre conscience que la ressource matière (eau, air, énergie…) est une denrée rare et limitée. Les politiques...

Le projet de loi présenté en Conseil des ministres le 27 juin 2001 a évolué sur un certain nombre de dispositions par rapport...

Cette note ne traite que du volet financier du projet de loi et plus précisément du chapitre consacré aux redevances pour pollution...

Le projet de loi portant réforme de la politique de l’eau a été adopté en première lecture par les députés,...

Outre l'affirmation du partenariat avec les collectivités locale, la loi dite "Démocratie de proximité" vise à améliorer...