Transition écologique

Les points suivants ont été principalement abordés lors de cette réunion : le projet de loi relatif à la prévention...

Malgré les mesures prises au niveau national ou international pour assurer la sécurité en mer, des accidents surviennent régulièrement...

Les services de l’AMF ont rédigé une note d’analyse synthétique du projet de loi, intégrant les principales modifications...

Un rapport a été établi en février 2002 par la Direction Générale des Impôts, suite aux réflexions...

Il importe de prendre conscience que la ressource matière (eau, air, énergie…) est une denrée rare et limitée. Les politiques...

Le projet de loi présenté en Conseil des ministres le 27 juin 2001 a évolué sur un certain nombre de dispositions par rapport...

Cette note ne traite que du volet financier du projet de loi et plus précisément du chapitre consacré aux redevances pour pollution...

Le projet de loi portant réforme de la politique de l’eau a été adopté en première lecture par les députés,...

Outre l'affirmation du partenariat avec les collectivités locale, la loi dite "Démocratie de proximité" vise à améliorer...

La loi "Démocratie de proximité" comporte des mesures concernant les cavités souterraines et les marnières susceptibles...

Le schéma départemental des carrières définit les conditions générales d'implantation des carrières dans...