Espace des Associations départementales


Action sociale, emploi, santé

 

 

 

Compte rendu du groupe de travail Petite enfance du 30 juin 2020

Le groupe de travail petite enfance est co-présidé par Élisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy (54), et Xavier Madelaine, maire d’Amfreville...
15 Juil 2020 - Réf: BW40227

Contribution de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité au Ségur de la santé

La crise sanitaire due à l’épidémie de COVID-19 a plus que jamais mis en avant le nécessaire et indispensable rôle de proximité et de coordination...
29 Juin 2020 - Réf: BW40209

Des guides à destination des collectivités territoriales ayant pour objectif principal de proposer une méthodologie aux AOM

Dans le contexte de la crise sanitaire les services de transport des autorités organisatrices de la mobilité ( AOM ) et des régions sont impactés ;...
15 Juin 2020 - Réf: BW40184

Circulaire du premier ministre Prise en charge des surcoûts liés au covid-19 dans le cadre de la reprise des chantiers du bâtiment et de travaux publics exécutés au titres des marchés publics

Depuis plusieurs semaines, la France fait face à la propagation d'une épidémie sans précédent. Cette épidémie, qui a nécessité des mesures prises...
12 Juin 2020 - Réf: CW40182

Courrier de l'AMF, du GART, de France Urbaine, de Régions de France et de l’AdCF au cabinet du Premier ministre sur la perte de recette des AOM

Pour contribuer au financement de leurs budgets, les autorités organisatrices de mobilité ( AOM) ont la possibilité de lever une recette fiscale dédiée...
2 Juin 2020 - Réf: BW40161

Courrier de l'AMF adressé à Olivier Veran, ministre des Solidarités et de la Santé

Afin de permettre la réussite du plan de sortie du confinement mis en oeuvre localement par les préfets et les maires, l'AMF a adressé un courrier à...
20 Mai 2020 - Réf: CW40146

Guide Ministeriel Covid-19 : recommandations pour une reprise progressive des actions de soutien à la parentalité

Afin d’accompagner la reprise progressive des actions de soutien à la parentalité, ce guide ministériel, élaboré par la Direction Générale de...
20 Mai 2020 - Réf: CW40145

La crise sanitaire va provoquer une baisse brutale de la capacité d’autofinancement des communes et intercommunalités

Sur la base des premières simulations réalisées par l’Observatoire des finances et de la gestion publique locale, la commission des Finances de l’AMF...
19 Mai 2020 - Réf: BW40144

Déconfinement : un plan progressif et différencié selon les territoires

En présentant, le 28 avril, devant les députés, le plan de déconfinement prévu à partir du 11 mai, le Premier ministre a confirmé le rôle clé...
19 Mai 2020 - Réf: BW40141

L’Agence nationale du sport conduit une enquête sur l’impact de la crise sanitaire sur la pratique du sport

Le contexte sanitaire traversé par la France a mené à la fermeture des équipements sportifs et de ce fait, à l’arrêt des activités sportives et...
19 Mai 2020 - Réf: BW40140

Installation des nouveaux conseils municipaux : note de l'AMF du 17 mai 2020

Aux fins de lutter contre la propagation de l'épidémie de covid-19, l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 (JO du 14 mai 2020) adapte les règles...
17 Mai 2020 - Réf: BW40130

Préserver les moyens financiers des communes pour leur permettre de participer pleinement à la relance économique

Depuis le début de la crise sanitaire, les communes et les intercommunalités apportent des réponses concrètes aux besoins des habitants et des entreprises...
14 Mai 2020 - Réf: BW40132

Guide du Ministère des solidarités et de la santé « Pour une reprise progressive des modes d’accueil du jeune enfant 0-3 ans dans le respect des consignes sanitaires

Afin d’accompagner la reprise progressive de l’accueil des jeunes enfants, ce guide ministériel, élaboré par la Direction Générale de la Cohésion...
14 Mai 2020 - Réf: CW40131

Modalités de facturation des tests de dépistage collectif en EHPAD

Les tests RT-PCR réalisés dans le cadre d’un dépistage collectif en établissement social ou médico-social, qu’il s’agisse des personnels ou...
14 Mai 2020 - Réf: BW40127

Déconfinement : Quelles protections pour les maires ?

La mise en en place du déconfinement met en avant et responsabilise le couple maire-préfet. En tant qu’employeurs publics, les maires doivent veiller...
13 Mai 2020 - Réf: BW40123

Composition du conseil communautaire/métropolitain dans les intercommunalités dont le conseil municipal d’au moins une commune membre n’a pas été intégralement renouvelée lors du premier tour des élections municipales et communautaires le 15 mars 2020

Cette note a vocation à s’appliquer aux EPCI à fiscalité propre au sein desquels au moins un conseil municipal d’une commune membre n’a pas été...
12 Mai 2020 - Réf: CW40118

Ordre du Jour de l’installation du conseil municipal de la commune nouvelle

Afin d’accompagner les élus de commune nouvelle lors de l’installation de leur conseil municipal, vous trouverez en pièce jointe une note relative...
12 Mai 2020 - Réf: BW40113

Aide à la reprise d’activité et à la réouverture au public des musées et monuments

Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constitue la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics. Il...
12 Mai 2020 - Réf: CW40111

Aide pour la reprise d’activité et la réouverture au public des services d’archives

Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constitue la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics. Il...
12 Mai 2020 - Réf: CW40110

Aide à la reprise d’activité des opérations d’archéologie préventive

Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constitue la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics. Il...
12 Mai 2020 - Réf: CW40109

Covid-19 et urbanisme : la reprise des délais aura bien lieu le 24 mai 

Alors que les services instructeurs et les opérateurs pouvaient craindre une nouvelle évolution, liée à la prorogation de l’état d’urgence sanitaire,...
11 Mai 2020 - Réf: BW40108

Maires de France : numéro spécial Covid-19

Dans son numéro de mai, Maires de France publie plusieurs articles sur l’impact de la crise sanitaire...

7 Mai 2020 - Réf: BW40103

Conditions de réouverture progressive des écoles primaires à partir du 11 mai & circulaire du 4 mai 2020

Annoncée par le Président de la République lors de son allocution le 13 avril, la réouverture progressive des écoles primaires à compter du 11 mai...
6 Mai 2020 - Réf: BW40100

12 mesures prioritaires pour un déconfinement réussi et permettre aux collectivités territoriales de jouer leur rôle au service des Français adressées par le Sénat au gouvernement en coordination avec l’AMF, l’ADF, et Régions de France

La « Stratégie nationale de déconfinement » présentée par le Premier ministre et votée par l’Assemblée nationale le 28 avril fait largement appel...
6 Mai 2020 - Réf: BW40098

Déconfinement : concertation, confiance et responsabilité

Le 11 mai devrait débuter, si les conditions sanitaires le permettent, le déconfinement décidé par l’État. Le gouvernement a présenté son plan,...
6 Mai 2020 - Réf: BW40096

Fibre et 4G : les collectivités alertent l'État sur des calendriers de déploiement « en péril » et demandent « un nouveau plan »

2020 sera-t-elle, comme escompté, l’année de la concrétisation en matière de couverture numérique ? Respectivement lancés en 2013 et 2018, les...
5 Mai 2020 - Réf: BW40094

Clarifier la responsabilité pénale des maires

La disposition législative adoptée par le Sénat, à l’initiative du Président de la Commission des lois, qui précise le régime de responsabilité...
5 Mai 2020 - Réf: BW40095

Le maire employeur et la reprise d'activité des agents à la sortie du confinement

Tous les services municipaux et intercommunaux vont être amenés à rouvrir en fonction de la stratégie de déconfinement et des conditions de reprise...
4 Mai 2020 - Réf: BW40093

Masques : à partir de quels fichiers de données, les communes peuvent-elles organiser la distribution ?

Pour équiper agents et habitants, les collectivités, à tous les échelons, ont multiplié, ces dernières semaines, les commandes de masques. Le 28...
30 Avr 2020 - Réf: BW40091

Préparation de la sortie du confinement pour les crèches

Face aux difficultés rencontrées lors de la mise en oeuvre du confinement, l’AMF soulève un certain nombre de points de vigilance qu’il sera nécessaire...
30 Avr 2020 - Réf: CW40092

Sortie du confinement : des clarifications supplémentaires et un cadre juridique protecteur pour les maires sont indispensables

Le Bureau de l’AMF s’est réuni aujourd’hui en visioconférence autour de François Baroin. Il a considéré que de nombreuses questions restent...
30 Avr 2020 - Réf: BW40090

Déconfinement : un rôle considérable donné aux maires

Depuis que le déconfinement est évoqué, il est clair que dans l’esprit du gouvernement, le « couple maire-préfet », selon l’expression du Premier...
29 Avr 2020 - Réf: BW40088

« Éviter une deuxième vague », l'enjeu de la « première phase » de déconfinement du 11 mai au 2 juin

« Si tout est prêt », la France entrera, le 11 mai, dans « la première phase » de son « déconfinement progressif », a annoncé, hier à l’Assemblée...
29 Avr 2020 - Réf: BW40087

Comprendre le calendrier du déconfinement

« Progressivité ». Cela a été le maître mot de l’intervention du Premier ministre hier, qui a détaillé, point par point, le calendrier d’un...
29 Avr 2020 - Réf: BW40085

Les élus du Comité européen des Régions appellent à prendre en compte les territoires dans la réponse européenne à la crise

Dans le contexte de crise que nous connaissons, et pour répondre aux besoins locaux, les élus de la Délégation française du Comité européen des...
29 Avr 2020 - Réf: BW40089

Résultats d’une enquête « flash » des associations d’élus sur l’activité des services d’instruction des autorisations d’urbanisme et DIA

Pendant l’état d’urgence sanitaire, les délais d’instruction et de recours relatifs aux (AU) autorisations d’urbanisme et déclarations d’intention...
29 Avr 2020 - Réf: BW40086

Sortie du confinement : une souplesse nécessaire, des clarifications indispensables

L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et France urbaine prennent acte que, conformément à leurs demandes antérieures,...
28 Avr 2020 - Réf: BW40084

Le réseau France Eau Publique, la FNCCR et l’AMF lancent une vaste chaîne de solidarité opérationnelle entre opérateurs publics de l’eau et de l’assainissement, pour garantir le maintien d’une qualité de service optimale à travers l’ensemble du territoire

Fournir de l’eau potable de qualité et assurer le traitement des eaux usées sont des services publics essentiels, dont il faut plus que jamais maintenir...
23 Avr 2020 - Réf: BW40081

Conseil des territoires de la culture : premières réponses du ministre

Le ministre de la culture a réuni en urgence en visioconférence, le 2 avril 2020, le Conseil des territoires de la culture (CTC), instance de concertation...
23 Avr 2020 - Réf: BW40080