Toute l'actualité

Le 12 janvier 2010, un tremblement de terre dévastait Haïti. Face à l’urgence humanitaire, le Centre de crise du ministère...

Plusieurs dispositions législatives intervenues en matière de simplification ont allégé le nombre d’actes des collectivités...

Le Conseil constitutionnel a, par décision du 22 septembre 2010, déclaré inconstitutionnel l’article L.332-6-1 2° e),...

Une circulaire du 14 décembre 2010 et une note du service interministériel des Archives de France précisent les dispositions en vigueur...

Dans le cadre de leur politique culturelle ou de communication, les communes sont souvent amenées à entretenir des rapports avec les artistes...

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. Démarche à...

Trois notes complètes présentent : - les dispositions relatives à la fiscalité locale dans la LF 2011, - les dotations de...

La circulaire téléchargeable ici précise les modalités du soutien apporté par la CNAF aux expérimentations portant...

Cette lettre circulaire a pour objet de préciser les modalités d’intervention de la branche Famille à la suite de la parution...

Synthèse de l’enquête menée par l’IDATE, au cours de l’été 2010, sur les pratiques des...

L'AMF et le CNOSF décident de partager leur connaissance des réalités locales, et leurs savoir-faire respectifs, en matière...

En 2010, 14 pays africains commémoraient le cinquantenaire de leur indépendance: le Benin, le Burkina Faso, le Cameroun, la Centrafrique,...

Cet atelier a porté sur deux axes : - Quel compromis sur les rythmes scolaires prenant en compte les besoins des élèves et les contraintes...

A l’occasion du Salon des Maires et des Collectivités Locales (SMCL), Dominique Maillard, Président du Directoire de RTE, et Denis...

Il est délivré chaque année environ 870 000 permis de conduire et le nombre de détenteurs de permis était estimé...

Le PDF téléchargeable ici reproduit le document d'accompagnement de l'intervention de Silvina RODRIGUES-GARCIA, de l'Agence d’Urbanisme...

Un communiqué de la Maison Européenne des Pouvoirs Locaux Français, dont fait partie l’AMF, présente une synthèse...

En vue de préparer le prochain programme Culture, devant remplacer le programme 2007 - 2013 à compter de 2014, la Commission européenne...

Pour participer aux différentes élections (municipales, cantonales, régionales, législatives, présidentielles, européennes),...

L’ouvrage préfacé par Jean-Louis BORLOO, ministre d’Etat, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement...

Temps fort de l’Année France Russie, cette manifestation réunira élus, agents et experts des collectivités françaises...

Un courrier de la direction de la sécurité civile précise que les MAM sont des établissements recevant du public (ERP)...

La commission mixte paritaire, réunie le 3 novembre, est parvenue à proposer un texte sur les dispositions du projet de loi de réforme...

Monsieur Rollon MOUCHEL-BLAISOT, Préfet, a été nommé Directeur général des services de l’Association...

Alain Marleix, secrétaire d’Etat à l’Intérieur et aux collectivités territoriales s’est adressé...