Culture, Sports et loisirs

Peuvent être téléchargés ici le protocole d’accord AMF-SPRE pour la rémunération des interprètes...

La note téléchargeable ici rend compte des résultats de la première partie de l'enquête lancée par l'AMF auprès...

Dans l'esprit de la Déclaration d'Avignon 2010 et avec la profonde volonté de participer à un nouvel acte de la décentralisation,...

L’association Territoires et cinéma organise, en lien avec l’AMF, l’ADF, la FNCC et la Société civile...

Le fonds d’aide au football amateur a été remplacé par l’appel à projets horizon bleu 2016 permettant,...

L’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES) souhaite soutenir le développement...

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait...

D’ici le 30 novembre prochain, la diffusion en mode analogique de la télévision hertzienne aura définitivement cessé...

Création d’un forfait annuel de droits d’auteurs permettant de simplifier la diffusion de musique à l’occasion...

Les communes qui emploient sous contrat à durée déterminée des artistes du spectacle (article L 7121-2 du code du Travail)...

La loi confère aux diverses fédérations sportives la capacité d’édicter des prescriptions techniques en matière...

La circulaire du ministère de l’Education Nationale publiée le 19 octobre 2010 obligeait à recourir à des professionnels...

Le ministère de la Culture, en concertation avec les ministères chargés de la police, de la gendarmerie nationale, des douanes et...

Dans le cadre de leur politique culturelle ou de communication, les communes sont souvent amenées à entretenir des rapports avec les artistes...

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. Démarche à...

L'AMF et le CNOSF décident de partager leur connaissance des réalités locales, et leurs savoir-faire respectifs, en matière...

Un communiqué de la Maison Européenne des Pouvoirs Locaux Français, dont fait partie l’AMF, présente une synthèse...

En vue de préparer le prochain programme Culture, devant remplacer le programme 2007 - 2013 à compter de 2014, la Commission européenne...

Dans sa politique de soutien aux librairies, le ministère de la Culture délivre deux types de labels : le label « librairies indépendantes...

Le CSA et l’ARCEP ont rédigé une brochure, téléchargeable ici, destinée à améliorer la connaissance...

A l’occasion du Forum des associations d’élus intitulé « Pour une république culturelle décentralisée...

Peuvent être téléchargés ici le "Guide et modalités pour les demandes d’autorisation de réémetteur...

Peut être téléchargé ici le n° 2009-3 de "Culture Chiffres", pages statistiques et thématiques du DEPS...

L’ensemble des associations d’élus, dont l’AMF, l’ADF, l’ARF et la FNCC, organisent conjointement,...

Dans un courrier téléchargeable ici au format PDF, le président de l'AMF fait part à M. Frédéric Mitterrand,...

La télévision analogique va cesser définitivement d'émettre au profit de la télévision numérique terrestre...

La télévision analogique va cesser définitivement d'émettre au profit de la télévision numérique terrestre...

Le 1er décembre 2008, Lucien Quesnel, directeur de la SACEM, a adressé à l'AMF un courrier fixant la revalorisation des redevances...

Le CNC met en place un fonds de mutualisation destiné à financer l’équipement numérique des salles de cinéma....

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Au cours de cette réunion ont été abordés les points suivants : la politique du livre et de la lecture publique ; les Entretiens...

Jacques PELISSARD, président de l’Association des maires de France, et Jean-Pierre ESCALETTES, président de la Fédération...

Le maire est compétent pour déterminer les emplacements des cirques, des fêtes foraines et des attractions, mais aussi pour veiller...

Hors les Murs, Centre national des ressources des arts de la rue et des arts de la piste, créé en 1993 par le Ministère de la Culture,...

Jacques PELISSARD, président de l’Association des maires de France, et Jean-Pierre ESCALETTES, président de la Fédération...

Deux points, qui ont fait l'objet d'un exposé et d'un débat, figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : 1- la SACEM et...

La nouvelle édition de la brochure interministérielle, de mai 2010, rappelle les règles que doivent respecter les collectivités...

Deux sujets ont été abordés au cours de cette réunion : - Les communes et le patrimoine : quels moyens ? Avec les interventions...