Toute l'actualité

Présentation Powerpoint en anglais...

Réponse du 28 novembre 2004 de Dominique BUSSEREAU sur le placement des fonds des Syndicats des collectivités locales tels que le Syndicat...

Le 18 novembre 2004, dans le cadre du 87ème Congrès des maires et des présidents de communautés de France, Jacques PÉLISSARD,...

La mise en place de cellules de veille économique dans les agglomérations a fait l’objet d’une enquête présentée,...

En raison des dommages causés dans un nombre très important de communes par la sécheresse survenue pendant l'été 2003,...

M. Raffarin, 1er Ministre, a souhaité recueillir l’avis de l'Association des maires de France sur les conditions d’une évolution...

<i> le 25 novembre 2004 à Paris </i> <i> le 26 novembre 2004 en collectivité territoriale </i> ...

L&#8217;Association des maires de France, l&#8217;Association des Villes allemandes, l&#8217;Association des Villes et Communes allemandes...

<i> le 21 octobre 2004, au Sénat</i> <i> Communiqué de presse </i> ...

L&#8217;élection à la présidence de l&#8217;AMF se déroulera lors du 87ème Congrès des maires et présidents...

L'AMF a répondu à la consultation de la Commission européenne sur le livre vert relatif au partenariat public-privé et au droit...

Le ministère de l’Intérieur et le ministère de l’Économie ont rédigé une circulaire en date du 28...

La commission nationale informatique et libertés (CNIL) a adopté le 21 septembre 2004 une délibération relative aux traitements...

Ce document constitue la contribution de l'AMF à la consultation publique, lancée par le ministre délégué à l'industrie,...

L&#8217;AMF, réunie en Bureau le 7 octobre 2004, a examiné les principales dispositions du projet de loi de finances pour 2005, relatives...

Les points suivants figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : la directive 2001-42 du 27 juin 2001 relative à l’évaluation...

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La Commission européenne a adopté le 12 mai 2004 un livre blanc exposant l'approche adoptée par l'Union européenne pour favoriser...

Ce 5ème bilan d'application de la loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale...

Principales dispositions concernant les communes et leurs groupements...

L’octroi de mer est un impôt indirect communal (et non une taxe au sens strict du terme) qui s’applique dans les régions de Guadeloupe,...

Lors de la conférence de la famille du 29 avril 2003, il a été décidé de favoriser l’accès de toutes les...

Soucieuse de défendre les intérêts des maires et des présidents de communautés, l&#8217;AMF s&#8217;est beaucoup...

Le mécanisme de dégrèvement de taxe professionnelle prévu en faveur des nouveaux investissements figure dans la loi pour le...

La loi organique relative à l’autonomie financière des collectivités territoriales (n°2004-758 du 29 juillet 2004 prise...

Réunion conjointe Commission des communes et des territoires ruraux et Commission Europe le 7 avril 2004....

Nouvelle offre "Municipost" à compter du 1er septembre 2004 pour les communes de moins de 2000 habitants, en réponse à...

La commission intercommunalité et celle des finances et de la fiscalité locales de l’Association des Maires de France se sont réunies...

Dans ce courrier le président de l'AMF fait part au ministre de la Culture des observations du groupe de travail "télévisions...

Le 16 juin 2004, à Genève (Suisse) Genève a accueilli cette année l’Assemblée générale de la Mission...

Cette note rédigée pour la Commission Cohésion sociale de l'AMF fait le point sur les deux dispositions essentielles de la loi n°2004-1...

Depuis le 11 mai 2004 les règles d'enregistrement des noms de domaine ont été assouplies, transformant ainsi les règles d'attribution...

"La coopération : une chance pour le développement des territoires ruraux", le 23 juin 2004 au Sénat ...

Dans un nouveau courrier au ministre de la Fonction publique et de la réforme de l'Etat, l'AMF demande à prendre connaissance du projet...