Espace Associations départementales de maires


Généralités - documents d'ensemble

Semaine de la langue française et de la francophonie

Célébrez le français du 18 au 26 mars 2023 à l’occasion de la 28e édition de la Semaine de la langue française...
1 Fév 2023 - Réf: BW41560

Compte-rendu commission Sécurité et prévention de la délinquance du 6 janvier 2023

La commission sécurité et prévention de la délinquance s’est réunie en séance plénière le...
31 Jan 2023 - Réf: BW41678

Du 6 au 9 juillet 2023, fêtons la mer et les littoraux

Créée en 2019, la Fête de la mer et des littoraux est née d’un constat largement partagé : qui ne connait pas,...
31 Jan 2023 - Réf: BW41583

Les webinaires de l'AMF Prix de l'énergie : "bouclier tarifaire" et "amortisseur électricité" Jeudi 9 février de 10h à 11h30

Pour diminuer la facture d’énergie des collectivités locales, le Gouvernement a mis en place de nouvelles aides à compter du...
31 Jan 2023 - Réf: BW41554

Commune nouvelle : doit-on élire les maires délégués avant d’envisager la suppression des communes déléguées ?

Oui. La suppression d’une commune déléguée nécessite au préalable l’accord du maire délégué...
31 Jan 2023 - Réf: BW40149

Retour sur le Webinaire de l'AMF Sobriété énergétique : quelles sont les aides pour les communes et intercommunalités ?

Le 27 janvier, l’AMF organisait un webinaire afin de permettre aux communes et aux intercommunalités d’identifier leurs moyens d’action...
30 Jan 2023 - Réf: BW41552

Stationnement payant et RGPD : le droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation peut être écarté

Thierry Coquil, Directeur Général de La Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM)...
30 Jan 2023 - Réf: BW41551

Cybersécurité : méthode clé en main pour sensibiliser les agents des collectivités

En partenariat avec l’AMF, le GIP Cybermalveillance a publié un guide au mois de décembre 2022 intitulé « Cybersécurité...
30 Jan 2023 - Réf: BW41549

Les employeurs territoriaux s’opposent à la hausse de la cotisation des employeurs publics à la CNRACL du projet de réforme des retraites

Alors que le gouvernement vient de présenter son projet de réforme des retraites, la Coordination des employeurs territoriaux constate avec...
27 Jan 2023 - Réf: BW41547

Réforme des retraites : mauvaise surprise confirmée pour les employeurs territoriaux

Élisabeth Borne l’avait évoqué, le samedi 14 janvier, sur France inter. Puis, des informations avaient « fuité...
24 Jan 2023 - Réf: BW41544

Les webinaires de l'AMF Sobriété énergétique : quelles sont les aides pour les communes et intercommunalités ? Vendredi 27 janvier de 10h à 12h

La sobriété énergétique est un enjeu majeur pour maitriser les dépenses des communes et des intercommunalités...
23 Jan 2023 - Réf: BW41540

Évolution de la répartition des IFER photovoltaïques

La seconde loi de finances rectificative pour 2022 a modifié la répartition des IFER photovoltaïques de façon plus favorable...
20 Jan 2023 - Réf: BW41537

Grèves des enseignants : rappel des conditions d’accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire

La loi n° 2008-790 du 20 août 2008 (articles L. 133-1 et suivants du code de l’éducation) a posé le principe selon lequel...
18 Jan 2023 - Réf: CW41535

Participez au concours Capitale française de la Biodiversité 2023 avant le 31 janvier

Le concours « Capitale française de la Biodiversité » 2023 est ouvert jusqu'au 31 janvier et porte sur le thème...
18 Jan 2023 - Réf: BW41530

Fonds vert : le gouvernement diffuse des fiches pratiques, à défaut du formulaire de candidature

Après le guide, les cahiers d’accompagnement. Le Fonds vert, qui a été officiellement ouvert le 1er janvier dernier, prend forme....
17 Jan 2023 - Réf: BW41533

Normes : le Sénat consulte les élus locaux pour connaître leurs « attentes »

« L’inflation normative ». Derrière cette expression se cache une réalité que tous les maires ne connaissent que...
16 Jan 2023 - Réf: BW41531

La Lettre n°408 - Janvier 2023

16 Jan 2023 - Réf: BW41527

Partage de la taxe d’aménagement entre les communes et leur intercommunalité

Le partage de la taxe d’aménagement a connu plusieurs évolutions en 2022. Pour rappel, la loi de finances pour 2022 avait rendu obligatoire...
11 Jan 2023 - Réf: CW41330

Analyse de l'AMF sur le projet d’ordonnance réformant la prise en charge des conséquences des désordres causés par le phénomène naturel de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse-réhydratation des sols

L’AMF poursuit son implication dans les domaines de la gestion des risques et des crises, dans l’objectif d’accompagner les élus...
10 Jan 2023 - Réf: BW41805

Une réforme des retraites qui doit mieux prendre en compte la pénibilité des métiers territoriaux

La réforme des retraites annoncée par la Première ministre concernera les 1,5 million d’agents publics travaillant dans...
10 Jan 2023 - Réf: BW41526

Une proposition de loi veut assouplir les règles du ZAN

Suite au rapport sénatorial pointant les difficultés d’application des objectifs du ZAN (zéro artificialisation nette), une...
6 Jan 2023 - Réf: BW41525

Partage de la Taxe d’aménagement : quelles sont les délibérations requises avant le 1er février 2023 ? (mise à jour du 10 janvier)

La 2ème loi de finances rectificative pour 2022 est revenue sur l’obligation de partage de tout ou partie de la taxe d’aménagement...
6 Jan 2023 - Réf: BW41524

Amortisseur électricité et bouclier tarifaire : envoyer l'attestation à son fournisseur, au plus vite !

C’est un dispositif forcément très attendu par les communes et intercommunalités qui voient, depuis des mois, leurs factures...
4 Jan 2023 - Réf: BW41520

Nuits de la lecture "La peur" du 19 au 22 janvier 2023

Les prochaines Nuits de la lecture, organisées pour la deuxième année consécutive par le Centre national du livre sur...
4 Jan 2023 - Réf: BW41523

Semaine du son 2023

La 20e Semaine du son de l’UNESCO a lieu du 16 au 29 janvier 2023 dans plus de 40 villes en France et à l’étranger. Au programme...
4 Jan 2023 - Réf: BW41522

Un guide pour accompagner l’employeur territorial à définir sa stratégie et piloter la politique RH de sa collectivité

L’AMF, le CNFPT et la FNCDG publient un guide intitulé : « Le maire, employeur territorial. Définir la stratégie...
4 Jan 2023 - Réf: BW40687

Mobilisez-vous pour la Journée nationale citoyenneté et fraternité le 13 mai 2023

La consolidation des liens entre générations, entre cultures et entre habitants n’a jamais été aussi décisive...
2 Jan 2023 - Réf: BW41556

Edition 2023 du label national Territoires, villes et villages internet : 257 collectivités labellisées par le jury 2023

Villes internet, association nationale transpolitique de 450 maires français, a pour mission le  développement de l’internet citoyen...
21 Déc 2022 - Réf: BW41559

5eme Assises nationales du logement et de la mixité urbaine : "Numérique, justice et démocratie"

Les Assises de la cohésion numérique et territoriale sont une initiative portée par Aromates en partenariat notamment avec l'AMF....
21 Déc 2022 - Réf: BW41558

Trois vidéos - Pouvoir agir face aux chocs dans un monde instable

A l'occasion de son 104e Congrès, l'AMF a demandé à Théofabrica la réalisation de trois reportages vidéos sur...
21 Déc 2022 - Réf: BW41519

Les 40 ans de la décentralisation

A l'occasion de son 104e Congrès, l'AMF a produit un film de 8 mn sur les 40 ans de la loi de décentralisation, réalisé par...
21 Déc 2022 - Réf: BW41518

Loi de finances 2023 : des avancées encore insuffisantes

Dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2023, l’AMF a fait valoir les difficultés financières auxquelles...
16 Déc 2022 - Réf: BW41517

La Lettre n°407 - Décembre 2022

15 Déc 2022 - Réf: BW41521

L’AMF fait 20 propositions pour surmonter les difficultés d’application du « Zéro artificialisation nette »

L’application du principe de « Zéro artificialisation nette » prévu par la loi climat et résilience pose...
14 Déc 2022 - Réf: BW41516

Lutte contre l’artificialisation des sols Propositions de l’AMF pour la mise en œuvre du ZAN

La réussite de la lutte contre le dérèglement climatique repose sur une adhésion forte de l’ensemble de la nation, notamment...
14 Déc 2022 - Réf: BW41499

Les JOP 2024 sont « un départ », non une fin pour le sport en France

Lors d'un point info sur la thématique du sport, organisé le 24 novembre au 104e Congrès des maires, les élus se sont inquiétés...
13 Déc 2022 - Réf: BW41515

La nouvelle mouture de l'agenda rural et des ZRR présentée en janvier

Devant le congrès des maires, le 23 novembre, Dominique Faure, secrétaire d'État à la Ruralité nommée, le 28...
13 Déc 2022 - Réf: BW41514