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Archives [2001-2018]
Généralités - documents d'ensemble
Cap'com : le palmarès 2022 des prix de la presse territoriale
Près de 150 professionnels de la communication publique, élus locaux et journalistes ont découvert en direct et en ligne les lauréats...
15 Juin 2022 - Réf: BW41272
La Protection Civile et l’AMF lancent un nouvel appel aux dons financiers afin de poursuivre leurs actions en Ukraine
Face à la guerre qui frappe l’Ukraine, l’Association des maires de France (AMF) et la Protection Civile continuent de soutenir la population...
15 Juin 2022 - Réf: BW41269
Journée mondiale du don du sang, le 14 juin
Chaque année, le 14 juin, les pays du monde entier célèbrent la Journée mondiale du donneur de sang. La manifestation permet...
14 Juin 2022 - Réf: BW41263
Élections : le ministère de l'Intérieur précise que la clé de l'urne ne doit pas sortir du bureau de vote
Cela avait été, lors de l'élection présidentielle, un point soulevé par le Conseil constitutionnel : dans quatre communes...
10 Juin 2022 - Réf: BW41266
Mise en ligne des montants du FPIC pour 2022
Les données concernant le FPIC pour 2022 (versement et prélèvement) seront prochainement en ligne sur le site internet de la DGCL...
10 Juin 2022 - Réf: BW41265
"Maires de France" : retrouvez nos contenus juridiques dans le numéro de juin
Dans le numéro de Maires de France de juin, retrouvez notamment notre analyse sur le cadre législatif et règlementaire du zéro...
9 Juin 2022 - Réf: BW41264
Face à l'inflation, les maires ont besoin « d'équité » et de marges de manoeuvre, plaide David Lisnard
Explosion des prix, taux d’intérêts, impôts locaux, laïcité… ce sont tous les grands sujets de l’actualité...
8 Juin 2022 - Réf: BW41262
Des maires engagés pour répondre aux attentes des familles en matière de politique de la petite enfance
Les maires et présidents d’intercommunalité œuvrent au quotidien au service des familles. Bien que la compétence juridique...
7 Juin 2022 - Réf: BW41261
Réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
Le 1er juillet 2022 entrera en vigueur la réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes...
7 Juin 2022 - Réf: BW41260
Pouvoirs de police du maire : verbaliser par procès-verbal électronique (PVE)
La présente note s’attache à exposer les modalités d’acquisition et d’utilisation par une collectivité territoriale...
31 Mai 2022 - Réf: CW41257
23e édition de la Fête mondiale du jeu : le 28 mai
Depuis 1999, l’ALF organise et coordonne la Fête mondiale du Jeu. Cet événement s’inscrit dans le cadre de la journée...
28 Mai 2022 - Réf: BW41251
16e Assises du très haut débit "Aménagement numérique du territoire - place aux usages" : le 7 juillet
Les Assises du très haut débit auront lieu le 7 juillet à Paris et réuniront pour la 16e année consécutive l’ensemble...
27 Mai 2022 - Réf: BW41368
Entretien de David Lisnard, président de l’AMF, avec Elisabeth Borne : une Première ministre à l’écoute
La Première ministre Elisabeth Borne a pris l’initiative d’un entretien avec le Président de l’AMF, David Lisnard, au cours...
25 Mai 2022 - Réf: BW41254
Election législative : les élus mobilisés pour encourager à aller voter !
Parce que l’enjeu de la participation citoyenne est central pour le fonctionnement de la démocratie, l’AMF s’est associée...
24 Mai 2022 - Réf: BW41253
L’AMF alerte le gouvernement sur les accompagnants d’enfants en situation de handicap (AESH)
L’AMF, en lien avec Territoires Unis, a alerté le gouvernement sur les modalités d’accompagnement des enfants handicapés...
24 Mai 2022 - Réf: BW41250
La vidéoprotection dans les communes et leurs groupements
La vidéoprotection est définie par la loi LOPPSI 2 du 14 mars 2011 comme une « installation de caméras sur la voie publique...
24 Mai 2022 - Réf: CW41249
La Lettre n° 401 - Mai 2022
24 Mai 2022 - Réf: BW41248
Trois questions à Constance de Pélichy, maire de La Ferté-Saint-Aubin (45) et coprésidente de la commission Aménagement, urbanisme, habitat, logement de l'AMF
Retour sur la réunion des Présidents d'associations de maires autour du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) de ce matin. Trois questions...
23 Mai 2022 - Réf: BW41247
Recul du trait de côte : l’AMF et l’ANEL saisissent le Conseil d’Etat afin de garantir la sécurité juridique de l’ensemble du dispositif et d’accompagner l’action des maires
Le 6 avril dernier, le Gouvernement a adopté l’ordonnance relative à l’« aménagement durable des territoires littoraux...
19 Mai 2022 - Réf: BW41245
Burkini à Grenoble : l'État attaque la décision du conseil municipal, l'AMF demande des « clarifications »
C’est une question qui fait grand bruit depuis plusieurs semaines : le maire écologiste de Grenoble, Éric Piolle, a décidé...
18 Mai 2022 - Réf: BW41243
Derniers jours pour participer à l’enquête sur les contrats de relance et de transition écologique
L’AMF a souhaité poursuivre son travail d’analyse en lançant une nouvelle enquête sur les contrats de relance et de transition...
18 Mai 2022 - Réf: BW41244
«Le comité législatif et règlementaire apportera à la loi et au règlement ce supplément de réalité territoriale qui leur fait défaut»
Voulu par David Lisnard, président de l'AMF, le Comité législatif et règlementaire, coprésidé par Guy Geoffroy,...
18 Mai 2022 - Réf: BW41240
Nomination de Madame Elisabeth Borne
L’AMF adresse ses félicitations républicaines à Madame Elisabeth Borne à l’occasion de sa nomination au poste de...
17 Mai 2022 - Réf: BW41239
Piscines et « burkinis » : l’AMF rappelle le pouvoir des conseils municipaux et intercommunaux dans la réglementation de leurs équipements publics et attend une clarification nationale
Dans un souci de précision, l’AMF rappelle qu’il est de la seule responsabilité des conseils municipaux et intercommunaux de...
17 Mai 2022 - Réf: BW41238
Conséquences des hausses des coûts des matières premières et de l’énergie dans l’exécution des marchés publics, l'AMF, France urbaine, Intercommunalités de France, Régions de France et Départements de France saisissent le ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance
L’envolée des prix de l’énergie et des matières premières provoque de nombreuses difficultés d’exécution...
16 Mai 2022 - Réf: BW41236
Publicité et entrée en vigueur des actes des intercommunalités : attention, changement des règles dans un mois !
A compter du 1er juillet 2022, la publication des actes sous forme électronique (sur leur site internet) devient obligatoire pour tous les EPCI...
16 Mai 2022 - Réf: BW41233
ZAN, ordonnance littoral, CVAE, inflation : l'AMF offensive sur les sujets brûlants de l'actualité
C’est d’abord le Bureau de l’AMF (36 membres) qui s’est réuni mardi. L’occasion pour le président de l’association,...
13 Mai 2022 - Réf: BW41241
Lancement du Comité législatif et règlementaire de l’AMF
Les travaux du Comité législatif et règlementaire de l’AMF, co-présidé par Guy Geoffroy (77) et Jean-Pierre Bouquet...
12 Mai 2022 - Réf: BW41232
Le Bureau de l’AMF s’est prononcé à l’unanimité sur les grands enjeux d’actualité
Le Bureau de l’AMF et ses membres associés se sont réunis sous la Présidence de David Lisnard pour faire le point sur les sujets...
11 Mai 2022 - Réf: BW41231
Friches. Comment s'approprier ces gisements fonciers
Les friches sont une opportunité pour atteindre le zéro artificialisation nette en 2050. Mais leur reconversion ne s'improvise pas. Les maires...
10 Mai 2022 - Réf: BW41230
Maires de France est paru ! A lire dans le numéro de mai…
Maires de France est paru ! Ce mois-ci, retrouvez notamment notre reportage sur la mise en œuvre du ZAN par les élus locaux, une enquête...
10 Mai 2022 - Réf: BW41229
Emmanuel Macron promet un pouvoir moins vertical pour son second mandat
Pendant l’entre-deux-tours, Emmanuel Macron a largement mis l’accent sur le fait que, président sortant, il était arrivé...
9 Mai 2022 - Réf: BW41228
Délais excessifs d’attribution des pièces d’identité : l’AMF a alerté l’État et obtenu des avancées
L’AMF a alerté le Gouvernement concernant les difficultés de délivrance des titres d’identité et a obtenu de l’État...
6 Mai 2022 - Réf: BW41227
Le ministère de l'Intérieur annonce des mesures d'urgence pour désengorger l'instruction des titres d'identité
Deux mois, voire trois dans certains départements, pour déposer un dossier de demande de carte d’identité ou de passeport. Les...
4 Mai 2022 - Réf: BW41226
Normes L’urgence de simplifier
Urbanisme, aménagement, environnement, santé, sport…, il n’est pas un projet local qui échappe à l’inflation...
4 Mai 2022 - Réf: BW41225
Contribution de l’AMF relative à la transition écologique
La transition écologique est une nécessité et l’affaire de tous. Les communes et leurs intercommunalités, par leurs compétences...
3 Mai 2022 - Réf: BW41224
Publicité des actes : délibération à prendre avant le 1er juillet pour les communes de moins de 3 500 habitants
Les actes pris par les communes (délibérations, décisions et arrêtés) entrent en vigueur dès qu’ils sont...
3 Mai 2022 - Réf: BW41223
Ouverture de la campagne 2022 de déclaration de l’Aide Publique au Développement des collectivités territoriales françaises (montants 2021)
La déclaration par les collectivités territoriales françaises de leurs actions de coopération internationale pour le développement...
28 Avr 2022 - Réf: BW41220
Nouveau mandat d'Emmanuel Macron : une réconciliation avec les élus est-elle possible ?
« Si les Français me font confiance, j’aurai besoin de vous », avait écrit le candidat Emmanuel Macron aux élus...
27 Avr 2022 - Réf: BW41218
Quel est le bilan de l’outil d’estimation de la DGF des EPCI pour 2022 ?
Plus de 340 intercommunalités adhérentes à l’AMF ont utilisé notre outil exclusif d’estimation de la DGF en 2022,...
27 Avr 2022 - Réf: BW41217
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