Généralités - documents d'ensemble

Si l’AMF se félicite de la mise en place de travaux de concertation portant sur le cadre normatif applicable aux modes d’accueil du...

Alors que la France fait face à une augmentation sans précédent des actes de racisme et d’antisémitisme, François...

Dimanche 26 mai 2018 se tiendront les élections européennes. A cette occasion, et en plus de la campagne de communication menée par...

Cette note récapitule le dispositif de dégrèvement de la taxe d'habitation pendant 3 ans pour 80 % des contribuables. Elle ne trai...

L’AMF demande au Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald DARMANIN, qu’une information soit délivrée...

Sur proposition de la Fédération Hospitalière de France (FHF), qui rassemble les 1000 hôpitaux publics et 3800 établissements...

La commission des finances de l’AMF réunie sous la présidence de Philippe Laurent, président, et d’Antoine Homé,...

La réforme de dépénalisation du stationnement payant sur voirie entrera en vigueur au 1er janvier 2018. C’est désormais...

Réunis en Bureau, ce jour, les élus de l’AMF ont réaffirmé avec force la nécessité d’une réelle...

Adoptée à l'unanimité par le 101e Congrès, représentatif de la diversité des territoires et des sensibilités...

Ce document a été rédigé dans le cadre d’un groupe de travail constitué d’associations d’élus...

Face à la persistance des inégalités sociales et territoriales de santé, il est apparu nécessaire de refonder en profondeur...

« Certaines collectivités, notamment des syndicats de voirie percevant le fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) avec deux années...

Le désormais traditionnel « bilan statistique des EPCI », publié par la Direction générale des collectivités...

En reconnaissant « une intercommunalité forcée », Emmanuel Macron s’est dit « prêt à rouvrir la loi...

Les collectivités territoriales sont à la fois des capteurs pour la détection et des opérateurs essentiels pour la prise en...

Lancée en 2016, la contractualisation entre l’État et les territoires ruraux est appréciée par les élus en dépit...

La Loi Santé, soumise au Parlement à compter de la mi-mars 2019, habilitera le gouvernement à prendre des ordonnances pour modifier...

Cette note a pour objectif de vous présenter les principales dispositions de la loi de finances pour 2019 qui ont un impact direct sur les budgets...

L'indicateur de pilotage comptable (IPC) est un indicateur produit par la DGFiP à partir de l'indice de qualité des comptes locaux (IQCL) ;...

Alors que la tendance converge vers un partage plus égalitaire des responsabilités locales entre les femmes et les hommes– en témoigne...

Le gouvernement maintient le calendrier prévu pour réformer la fonction publique. Après quelques hésitations et une demande...

Le groupe de travail petite enfance est co-présidé par Élisabeth LAITHIER, Adjointe au maire de Nancy (54), et Xavier MADELAINE, maire...

Rachel PAILLARD rapporteur de la commission introduit le débat et excuse Jean-Louis PUISSEGUR absent pour raisons de santé. Elle demande...

Jean-Louis PUISSEGUR, Président de la Commission ouvre la séance. Il introduit Eric VERLHAC, Directeur général de l’AMF...

NB : Certaines de ces réunions ou auditions ont pu faire l’objet de notes qui pourraient vous être communiqué à la demande. 7...

NB : Certaines de ces réunions ou auditions ont pu faire l’objet de notes qui pourraient vous être communiqué à la demande. 7...

Retrouvez l'intégralité des documents diffusés à l'occasion de la journée des Outre-mer....

Jour de carence, indemnité compensatrice de la CSG, compte personnel de formation, réforme des PPCR… Dans cette note, l’AMF...

Les trois associations d’élus (Régions de France, Assemblée des départements de France et Maires de France) formuleront...

Réunis le 23 janvier en Comité directeur, dont les présidents d’associations départementales de maires sont membres,...

À compter de 2020, les collectivités volontaires pourront remplacer leurs traditionnels compte administratif et compte de gestion par un...

Retrouvez le document PowerPoint projeté lors de la matinée des « rendez-vous des professionnels de l’AMF » du mardi 22...

Qu’il s’agisse des droits de l’électeur ou de la mise en place des moyens matériels nécessaires au bon déroulement...

Le retour conditionné des écoles publiques à la semaine scolaire de quatre jours, permis par le décret n° 2017-1108 du...

Sylvine Thomassin, maire de Bondy (93), et Cédric Vial, maire des Echelles (74), ont été auditionnés au titre de l’AMF...

Après plusieurs semaines de mobilisation du mouvement des « gilets jaunes » et les propositions annoncées par le président...

Les trois associations qui composent Territoires unis (AMF, ADF et Régions de France) se sont exprimées hier, au Sénat, à l’occasion...