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Communes nouvelles : la révolution silencieuse
L’AMF, en partenariat avec la Banque des Territoires, est heureuse de vous présenter le reportage-vidéo « Communes nouvelles...
19 Nov 2020 - Réf: BW40402
Liste des communes nouvelles 2020
Cette note présente, sous forme de tableau, le nom de l’ensemble des communes nouvelles et de leur maire (à jour des dernières...
24 Juil 2020 - Réf: CW40238
FAQ Communes nouvelles - communes déléguées
Cette nouvelle version apporte des précisions sur le rang des maires délégués dans l'ordre du tableau du conseil municipal...
12 Juin 2020 - Réf: CW39090
Quels résultats du 1er tour des élections municipales dans les communes nouvelles ?
Toujours très impliquée dans le suivi et l’observation des évolutions touchant la dynamique des communes nouvelles, l’AMF...
5 Juin 2020 - Réf: CW40170
Commune nouvelle : doit-on élire les maires délégués avant d’envisager la suppression des communes déléguées ?
La suppression d’une commune déléguée nécessite au préalable l’accord du maire délégué...
19 Mai 2020 - Réf: BW40149
L’AMF élabore des études indemnitaires pour les élus de votre commune nouvelle
Afin de vous accompagner lors de l’installation du nouveau conseil municipal, l’AMF élabore des études indemnitaires pour les...
22 Avr 2020 - Réf: BW40074
Commune nouvelle : FAQ sur le fonctionnement du conseil municipal
Cette nouvelle version comprend des actualisations et des nouveautés (indiquées en rouge), suite à l’adoption de la loi n°...
10 Mars 2020 - Réf: CW14196
Organisation des élections politiques dans une commune nouvelle
Cette note vise à faire un point sur la tenue et la présidence des bureaux de vote ainsi que l’édition des cartes électorales....
4 Fév 2020 - Réf: CW24257
Loi fonction publique : les mesures clés pour les EPCI et les communes nouvelles
La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 a réformé en profondeur les dispositions relatives à la gestion...
10 Jan 2020 - Réf: BW39816
Communes nouvelles : quels résultats concrets sur l'action communale? Synthèse de l’étude financière et économique de six communes nouvelles
Entre 2016 et 2019, 2 022 communes ont constitué 776 communes nouvelles grâce à un cadre juridique souple et adapté aux besoins...
3 Déc 2019 - Réf: BW39622
Enquête : communes nouvelles, où en êtes-vous ?
La dynamique des communes nouvelles qui s’est traduite par la création en deux ans de 517 communes nouvelles se poursuit avec de nombreux...
23 Nov 2019 - Réf: BW24956
Le Panorama des communes nouvelles
En deux ans, 517 communes nouvelles ont été créées en s’appuyant sur la libre volonté de 1 760 maires et de leurs...
20 Nov 2019 - Réf: BW24442
Communes nouvelles : quels résultats concrets sur l'action communale? Retrouvez la vidéo de la Rencontre de l’AMF, en partenariat avec Territoires Conseils
Entre 2016 et 2019, 2 022 communes ont constitué 776 communes nouvelles grâce à un cadre juridique souple et adapté aux besoins...
13 Nov 2019 - Réf: BW39776
Règles électorales communes nouvelles ayant franchi le seuil de + 1 000 habitants
A l’approche des élections municipales, il est important de faire le point sur quelques spécificités ou nouveautés pour...
7 Nov 2019 - Réf: CW39695
Loi n° 2019-809 du 1er août 2019 visant à adapter l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires
Cette loi, portée par Françoise GATEL et largement soutenue par l’AMF, vise à améliorer le dispositif des communes nouvelles...
20 Sep 2019 - Réf: CW39606
FAQ : Fonctionnement des communes nouvelles, créées depuis le 1er janvier 2015, à compter de mars 2020
SOMMAIRE 1 – Population à prendre en compte pour déterminer l’effectif du conseil municipal de la Commune nouvelle pour les...
16 Sep 2019 - Réf: CW39596
Rencontre de l’AMF Commune nouvelle : quels résultats concrets sur l’action communale ? Présentation de l’étude financière et économique de communes nouvelles Le mercredi 2 octobre de 14h à 17h
L’AMF, en partenariat avec Territoires Conseils (un service Banque des Territoires), a lancé une étude financière et économique...
4 Sep 2019 - Réf: BW39577
Audition de l’AMF et principales dispositions issues de la Commission des Lois de l’Assemblée nationale
Philippe Chalopin et Jean-Marc Vasse, maires de commune nouvelle, ont été auditionnés par Nicole Dubré-Chirat, députée...
5 Juil 2019 - Réf: BW39531
Après quatre années de succès, de nouvelles perspectives pour les communes nouvelles
La 5ème édition des Rencontres nationales des communes nouvelles, qui s’est tenue le 4 avril dernier, a rassemblé plus de 120...
10 Avr 2019 - Réf: BW39354
Jeudi 4 avril 5ème Rencontre nationale des communes nouvelles
Cette 5e édition doit être l’occasion de revenir sur les principaux enseignements tirés du succès des communes nouvelles...
2 Avr 2019 - Réf: BW39202
L’urgence d’adopter la proposition de loi « Gatel »
La proposition de loi de Françoise Gatel, visant à adapter l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires,...
4 Mars 2019 - Réf: BW39298
Le Sénat et le gouvernement donnent leur accord à la création de communes-communautés
La proposition de loi de Françoise Gatel visant à faire évoluer l’organisation des communes nouvelles a été adoptée...
13 Déc 2018 - Réf: BW39156
Des clips pédagogiques pour expliquer le rôle des communes et de leurs intercommunalités
L’AMF a réalisé plusieurs clips vidéos pédagogiques, à destination du grand public, afin de présenter l’organisation,...
13 Nov 2018 - Réf: BW39083
Communes nouvelles, un mouvement qui se renforce avec près de 200 créations d’ici le 1er janvier 2019 !
9 Nov 2018 - Réf: BW39080
Communes nouvelles : une proposition de loi Gatel
2 Juil 2018 - Réf: BW25517
Exclusif : la circulaire « Développement des communes nouvelles en 2018 »
Le ministère de l’Intérieur et la DGCL s’apprêtent à publier une circulaire listant les principales mesures...
27 Mars 2018 - Réf: BW25283
Retrouvez la vidéo de la 4e Rencontre nationale des communes nouvelles Jeudi 15 mars 2018
La 4ème Rencontre nationale des communes nouvelles s’est tenue le 15 mars 2018, réunissant plus de 120 participants, sous la co-présidence...
15 Mars 2018 - Réf: BW25253
Les communes nouvelles réclament le droit à la différenciation
La 4ème Rencontre nationale des communes nouvelles s’est tenue ce jour, réunissant plus de 120 participants, sous la co-présidence...
15 Mars 2018 - Réf: BW25241
4e rencontre nationale des communes nouvelles Placer les habitants au coeur du projet, le 15 mars
La question de la place des habitants dans la construction du projet de la commune nouvelle sera au coeur de cette 4e Rencontre nationale, le 15 mars 2018...
26 Fév 2018 - Réf: BW25214
La DGFiP publie un guide sur la fiscalité directe locale pour les collectivités
La Direction générale des finances publiques (DGFiP) vient de publier un guide complet dédié à la fiscalité directe...
10 Nov 2017 - Réf: BW24927
Mesures financières concernant les communes nouvelles dans le PLF pour 2018
Le pacte de stabilité de la DGF des communes nouvelles a été introduit dans la loi de finances pour 2014 et intégrait un maintien...
26 Oct 2017 - Réf: CW24901
Propositions visant à poursuivre la dynamique de création des communes nouvelles et faciliter leur fonctionnement
Le dispositif des communes nouvelles, qui s'inscrit dans un processus de modernisation de l'institution communale, a connu depuis sa création de...
23 Oct 2017 - Réf: CW24885
Communes nouvelles : les propositions de l’AMF pour conforter la dynamique
De nombreux projets de création de communes nouvelles, sur l’ensemble du territoire national, sont à l’agenda d’ici les...
17 Oct 2017 - Réf: BW24876
Assises nationales des communes nouvelles : l’AMF présente ses propositions pour poursuivre la dynamique
517 communes nouvelles créées en à peine deux ans et plus de 90 projets aujourd’hui (230 communes concernées) recensés...
13 Oct 2017 - Réf: BW24867
Retrouvez la vidéo des Premières Assises nationales des communes nouvelles Jeudi 12 octobre 2017
Le 12 octobre dernier, l’AMF organisait les 1ères Assises nationales des communes nouvelles pour échanger sur les retours de terrain...
13 Oct 2017 - Réf: BW24864
L'AMF organise les premières Assises nationales des communes nouvelles
En moins de deux ans, 517 communes nouvelles ont été créées regroupant dans une démarche volontaire près de 1...
28 Août 2017 - Réf: BW24764
Rendez-vous le 12 octobre pour les premières Assises nationales des communes nouvelles
L’AMF organisera les premières Assises nationales des communes nouvelles, le 12 octobre prochain afin de permettre aux élus d’échanger...
26 Juil 2017 - Réf: BW24751
Jacqueline Gourault : le gouvernement ne veut pas « supprimer des élus qui sont une richesse pour le territoire »
La ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur, affirme à Maire info que les intentions du gouvernement ne...
26 Juil 2017 - Réf: BW24747
Communes nouvelles : débasage de la TH
De nombreux maires de communes nouvelles ont saisi l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité des difficultés...
27 Juin 2017 - Réf: CW24675
Communes nouvelles : un décret autorise la mixité entre gendarmerie et police
C’est un tout petit décret mais il devrait satisfaire les nombreux maires des communes nouvelles désireux de conserver les gendarmes...
29 Mai 2017 - Réf: BW24594
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