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Toute l'actualité
Premiers pas du serveur cartographique
Avec le lancement de son système d'information géographique (SIG), la communauté d'agglomération informatise, harmonise et...
24 Fév 2005 - Réf: CW6955
L'Intercommunalité en Maine-et-Loire
Entretien avec Catherine Deroche, présidente de l'Association des Maires de Maine-et-Loire....
24 Fév 2005 - Réf: CW6954
modèle de statuts d'une communauté de communes
18 Fév 2005 - Réf: CW6965
Etat de l'intercommunalité au 1er janvier 2005
Bilan de l'intercommunalité à fiscalité propre au 1er janvier 2005 établi par la Direction générale des collectivités...
18 Fév 2005 - Réf: CW6963
Le Bureau de l’AMF s’oppose à la directive européenne, dite « Directive Bolkestein »
Réunie en bureau ce jour, l’AMF juge inacceptable en l’état le texte de la proposition de directive européenne...
10 Fév 2005 - Réf: BW9076
Compte-rendu de la Commission des finances de l'AMF du 22 janvier 2004.
Lors de cette réunion, les points suivants ont été abordés, et font l'objet du compte-rendu qui suit : 1. Les dispositions...
10 Fév 2005 - Réf: BW7365
La convention collective nationale de travail des assistants maternels.
La convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur a été signée le 1er juillet dernier...
9 Fév 2005 - Réf: BW6998
Synthèse du rapport définitif de la commission de réforme de la taxe professionnelle.
Le présent dossier a pour objet de faire le point sur les propositions de la commission de réforme de la taxe professionnelle. Son président,...
3 Fév 2005 - Réf: BW7015
Les conséquences fiscales et financières pour les communes, les EPCI et leurs contribuables, de dispositions issues de textes législatifs et réglementaires publiés en 2004 et en janvier 2005.
Les textes concernés sont la loi de finances initiale pour 2005 (n°2004-1484 du 30 décembre 2004), la loi de finances rectificative pour...
31 Jan 2005 - Réf: BW7026
Loi relative aux libertés et responsabilités locales du 13 août 2004 : dispositions concernant les communes et leurs groupements.
Soucieuse de défendre les intérêts des maires et des présidents de communautés, l’AMF s’est beaucoup impliquée...
26 Jan 2005 - Réf: BW7032
La veille économique peut se décliner.
En voie de développement dans les communautés, la veille économique n’a pas de recette unique. Exemple avec des actions présentées...
24 Jan 2005 - Réf: CW6959
Une meilleure répartition des retombées du tourisme
La communauté de communes du Mimizan s'engage dans une démarche de valorisation des atouts de l'ensemble de son territoire tout en devant...
24 Jan 2005 - Réf: CW6958
L'intercommunalité en Loire-Atlantique : un maillage complet n'empêche pas les interrogations.
Entretien avec Serge Poignant, président de l'Association départementale des maires de Loire-Atlantique et député-maire de...
24 Jan 2005 - Réf: CW6957
Solidarité Asie du Sud : objectif "Retour à l'école"
Après la tragédie qui a ravagé les pays du littoral de l’océan Indien, l’Association des Maires de France...
20 Jan 2005 - Réf: BW9247
Démarchages et fax trompeurs : réponse du Ministre de l'Intérieur à l'AMF.
L'AMF a sollicité le Ministre de l'Intérieur sur les pratiques de sociétés qui proposent l’insertion des coordonnées...
7 Jan 2005 - Réf: BW8447
Solidarité des Maires de France avec les populations d’Asie du Sud
Les Maires de France tiennent à affirmer leur solidarité avec les populations sinistrées d’Asie du Sud-Est....
6 Jan 2005 - Réf: BW9077
Présence postale territoriale.
Le point sur le contexte législatif et conventionnel dans lequel s'inscrivent les relations entre les communes et la Poste....
2 Jan 2005 - Réf: BW7829
Raz-de-marée en Asie du Sud : Appel à la solidarité des Maires de France
Devant la tragédie sans précédent qui frappe les populations de l’Asie du Sud-Est, l’AMF invite ses adhérents...
30 Déc 2004 - Réf: BW9075
Sécurité et prévention de la délinquance : code de bonne conduite dans la circulation de l’information entre les maires et le ministère public.
Lors du 85° congrès de l'AMF, le ministre de la Justice avait annoncé la constitution d’un groupe de travail pour améliorer...
30 Déc 2004 - Réf: BW7059
Information des maires sur la justice pénale.
Dans un souci d’information, le ministère de la Justice a rédigé un document intitulé "La justice pénale...
30 Déc 2004 - Réf: BW7058
Dévolution du nom de famille.
La loi du 4 mars 2002, modifiée par la loi du 18 juin 2003, a changé les règles de dévolution du nom de famille. A compter...
28 Déc 2004 - Réf: BW7060
Réforme de la taxe professionnelle : position commune des associations de maires et de présidents de communautés
L’Association des Maires de France (AMF), l’Association des Maires de Grandes Villes de France (AMGVF), l’Association des...
20 Déc 2004 - Réf: BW9197
Réforme de la taxe professionnelle: les propositions et la contribution de l’AMF
L’Association des maires de France, réunie en Bureau le 9 décembre 2004, a tenu à rappeler au Président de la Commission...
13 Déc 2004 - Réf: BW9196
Rôles d’impositions locales transmis par VisDGI – déclaration à la CNIL.
Après celle concernant les informations cadastrales, prise en septembre dernier, la commission nationale informatique et libertés (CNIL)...
9 Déc 2004 - Réf: BW7082
Compte rendu du Colloque franco allemand
L’Association des Maires de France et l’Association des villes allemandes, l’Association des villes et des communes allemandes et l’Association...
3 Déc 2004 - Réf: BW7104
Intégration des personnes handicapées à la vie de la cité.
En complément de la Charte « Commune handicap » que l’Association des Maires de France a signée le 30 octobre 2003 avec...
2 Déc 2004 - Réf: BW7109
Un ouvrage : ABC du Droit Communautaire
2 Déc 2004 - Réf: FW7361
Ouverture d'un bureau permanent commun à Bruxelles 15/02/03
Conscients que la défense des intérêts des collectivités territoriales au niveau européen doit être coordonnée...
2 Déc 2004 - Réf: BW7360
Workshop New Dehli (9-13 Juin 2003)
Présentation Powerpoint en anglais...
2 Déc 2004 - Réf: BW7356
Placement des fonds des Syndicats des collectivités locales.
Réponse du 28 novembre 2004 de Dominique BUSSEREAU sur le placement des fonds des Syndicats des collectivités locales tels que le Syndicat...
30 Nov 2004 - Réf: CW7131
Jacques Pélissard, élu président de l'AMF
Le 18 novembre 2004, dans le cadre du 87ème Congrès des maires et des présidents de communautés de France, Jacques PÉLISSARD,...
18 Nov 2004 - Réf: BW9246
L'émergence d'un nouvel outil de développement.
La mise en place de cellules de veille économique dans les agglomérations a fait l’objet d’une enquête présentée,...
18 Nov 2004 - Réf: CW6966
Sécheresse 2003 et état de catastrophe naturelle : réponse du ministre de l'Intérieur aux questions posées par l'AMF.
En raison des dommages causés dans un nombre très important de communes par la sécheresse survenue pendant l'été 2003,...
10 Nov 2004 - Réf: BW7136
Evolution des contrats de plan Etat-régions : lettre de l'AMF au 1er ministre.
M. Raffarin, 1er Ministre, a souhaité recueillir l’avis de l'Association des maires de France sur les conditions d’une évolution...
8 Nov 2004 - Réf: BW7147
Développement rural : proposition de règlement (2007-2013)
8 Nov 2004 - Réf: FW7140
Forum européen des collectivités territoriales
<i> le 25 novembre 2004 à Paris </i> <i> le 26 novembre 2004 en collectivité territoriale </i> ...
27 Oct 2004 - Réf: FW7157
Donner une nouvelle dimension communale aux relations franco-allemandes
L’Association des maires de France, l’Association des Villes allemandes, l’Association des Villes et Communes allemandes...
26 Oct 2004 - Réf: BW9074
La coopération entre collectivités locales françaises et allemandes : avenir d'une relation privilégiée
<i> le 21 octobre 2004, au Sénat</i> <i> Communiqué de presse </i> ...
26 Oct 2004 - Réf: BW7158
Premières rencontres européennes des professionnels des relations internationales des collectivités territoriales, à Bruxelles
20 Oct 2004 - Réf: BW9073
Candidatures à l'élection du président de l'AMF
L’élection à la présidence de l’AMF se déroulera lors du 87ème Congrès des maires et présidents...
19 Oct 2004 - Réf: BW9245
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