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Communes nouvelles, une dynamique confortée et d’avenir

Derniers documents

Exclusif : la circulaire « Développement des communes nouvelles en 2018 »

Le ministère de l’Intérieur et la DGCL s’apprêtent à publier une circulaire listant les principales mesures destinées à favoriser les communes ...
27 Mars 2018 - Réf: BW25283

Retrouvez la vidéo de la 4e Rencontre nationale des communes nouvelles
Jeudi 15 mars 2018

La 4ème Rencontre nationale des communes nouvelles s’est tenue le 15 mars 2018, réunissant plus de 120 participants, sous la co-présidence de Christian ...
15 Mars 2018 - Réf: BW25253

Les communes nouvelles réclament le droit à la différenciation

La 4ème Rencontre nationale des communes nouvelles s’est tenue ce jour, réunissant plus de 120 participants, sous la co-présidence de Christian ...
15 Mars 2018 - Réf: BW25241

4e rencontre nationale des communes nouvelles
Placer les habitants au coeur du projet, le 15 mars

La question de la place des habitants dans la construction du projet de la commune nouvelle sera au coeur de cette 4e Rencontre nationale, le 15 mars ...
26 Fev 2018 - Réf: BW25214

Enquête : communes nouvelles, où en êtes-vous ?

La dynamique des communes nouvelles qui s’est traduite par la création en deux ans de 517 communes nouvelles se poursuit avec de nombreux projets ...
23 Nov 2017 - Réf: BW24956

La DGFiP publie un guide sur la fiscalité directe locale pour les collectivités

La Direction générale des finances publiques (DGFiP) vient de publier un guide complet dédié à la fiscalité directe locale, à l'usage des agents des collectivités ...
10 Nov 2017 - Réf: BW24927

Communes nouvelles : les propositions de l’AMF pour conforter la dynamique

De nombreux projets de création de communes nouvelles, sur l’ensemble du territoire national, sont à l’agenda d’ici les prochaines échéances ...
17 Oct 2017 - Réf: BW24876

Assises nationales des communes nouvelles : l’AMF présente ses propositions pour poursuivre la dynamique

517 communes nouvelles créées en à peine deux ans et plus de 90 projets aujourd’hui (230 communes concernées) recensés par les services de l’AMF. ...
13 Oct 2017 - Réf: BW24867

Retrouvez la vidéo des Premières Assises nationales des communes nouvelles
Jeudi 12 octobre 2017

Le 12 octobre dernier, l’AMF organisait les 1ères Assises nationales des communes nouvelles pour échanger sur les retours de terrain mais aussi ...
13 Oct 2017 - Réf: BW24864

L'AMF organise les premières Assises nationales des communes nouvelles

En moins de deux ans, 517 communes nouvelles ont été créées regroupant dans une démarche volontaire près de 1 800 communes et 24 000 élus ; le mouvement ...
10 Oct 2017 - Réf: BW24764

Rendez-vous le 12 octobre pour les premières Assises nationales des communes nouvelles

L’AMF organisera les premières Assises nationales des communes nouvelles, le 12 octobre prochain afin de permettre aux élus d’échanger sur ...
26 Juil 2017 - Réf: BW24751

Jacqueline Gourault : le gouvernement ne veut pas
« supprimer des élus qui sont une richesse pour le territoire »

La ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur, affirme à Maire info que les intentions du gouvernement ne sont ni de supprimer des élus ...
26 Juil 2017 - Réf: BW24747

Communes nouvelles : un décret autorise la mixité entre gendarmerie et police

C’est un tout petit décret mais il devrait satisfaire les nombreux maires des communes nouvelles désireux de conserver les gendarmes avec lesquels ...
29 Mai 2017 - Réf: BW24594

Recensement : les communes nouvelles intégrées à la classification Insee

Le traditionnel décret annuel « portant répartition des communes pour les besoins du recensement de la population » est paru ce matin au Journal officiel. ...
05 Mai 2017 - Réf: BW24540

Nom des communes nouvelles : une circulaire rappelle les règles

C’était une circulaire attendue depuis longtemps : le directeur général des collectivités locales, Bruno Delsol, a signé le 18 avril et envoyé aux ...
26 Avr 2017 - Réf: BW24518

La grande majorité des communes nouvelles créées en 2015 et 2016 comptent deux communes

Dans son BIS du mois de mars, la DGCL revient sur le succès rencontré par les communes nouvelles ces deux dernières années. Rappelant que 517 communes ...
30 Mars 2017 - Réf: BW24462

Le Panorama des communes nouvelles

20 Mars 2017 - Réf: BW24442

Communes nouvelles : un succès qui s’enracine dans le territoire

517 communes nouvelles ont été créées ces deux dernières années, dont 200 supplémentaires en 2016. Le Panorama des communes nouvelles, réalisé par l’AMF, ...
16 Mars 2017 - Réf: BW24436

L'AMF publie une étude inédite, intitulée Panorama des communes nouvelles

En deux ans, 517 communes nouvelles ont été créées en s’appuyant sur la libre volonté de 1 760 maires et de leurs équipes actant ainsi une véritable ...
16 Mars 2017 - Réf: BW24434

Les maires doivent apprendre à gérer le succès des communes nouvelles

«Les communes nouvelles sont un succès car leur création repose sur la volonté et le libre choix des élus, sans schéma imposé par l’Etat », a affirmé ...
03 Mars 2017 - Réf: BW24381

Retrouvez la vidéo de la 3e Rencontre nationale des communes nouvelles
Jeudi 2 mars 2017

L'AMF a organisé, le 2 mars 2017, à Paris, la 3e Rencontre nationale des communes nouvelles en présence de grands témoins.
03 Mars 2017 - Réf: BW24378

3e Rencontre nationale des communes nouvelles,
le 2 mars 2017 à l'AMF : inscrivez-vous !

L’AMF, en partenariat avec Mairie-conseils (Caisse des dépôts), organise la 3e Rencontre nationale des communes nouvelles, à la date du 35e anniversaire ...
22 Fev 2017 - Réf: BW24296
AMF

Communes nouvelles et emplois fonctionnels : fin du dispositif dérogatoire

L’AMF rappelle que le dispositif dérogatoire relatif à l’affectation des différents emplois fonctionnels des communes historiques (prévu à ...
08 Fev 2017 - Réf: BW24312

Noms des communes nouvelles : les règles à respecter

Les noms de nombreuses communes nouvelles créées entre 2015 et 2017 sont orthographiés de façon impropre. C’est le constat que l’on peut dresser ...
17 Jan 2017 - Réf: BW24266

Les communes nouvelles de mieux en mieux réparties
sur le territoire

Pour l’instant, le Journal officiel a publié 162 arrêtés de créations de communes nouvelles pour 20016, mais plusieurs dizaines d’autres vont ...
05 Jan 2017 - Réf: BW24238

Bientôt 500 communes nouvelles dans le pays

Le mouvement de création de communes nouvelles s’est poursuivi en 2016 : après les 317 communes nouvelles créées en 2015, ce seront au moins 200 ...
04 Jan 2017 - Réf: BW24236

Plus de 500 communes nouvelles au 1er janvier 2017, le mouvement s’amplifie !

L’AMF recense 201 créations regroupant près de 650 communes et 670 000 habitants* pour 2016, selon les publications au Journal Officiel et les remontées ...
04 Jan 2017 - Réf: BW24233
AMF

Compte-rendu du groupe de travail Communes nouvelles de l'AMF

Le groupe de travail Communes nouvelles de l'AMF s'est réuni le 9 novembre 2016. Il a notamment fait le point sur deux sujets essentiels : le projet de ...
15 Nov 2016 - Réf: BW24087

Communes nouvelles : les députés prolongent le dispositif financier jusqu'à la fin de l'année

Les députés ont adopté, mardi, en commission, un amendement au projet de loi de finances (PLF) pour 2017 visant à prolonger jusqu'à la fin de l'année ...
14 Nov 2016 - Réf: BW24084
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