Aménagement du territoire

Une table ronde sur le thème « Radiofréquences, santé et environnement » s'est déroulée le 23 avril 2009....

Les experts de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) ont rendu public un rapport «rassurant»...

Michel Mercier, ministre de l'Espace rural et de l'aménagement du territoire, a présenté au Conseil des ministres une communication...

Pour «faciliter la participation des régions» au financement des grands projets d'infrastructures de transport alternatives à...

Les principaux points actés par le bureau et le comité directeur de l’AMF du 17 septembre 2009, sur la base de l'analyse de l'avant-projet...

Le communiqué de presse diffusé à cette occasion par le ministère de l'Intérieur...

A l’exception des prestations au titre de l’ATESAT qui sont maintenues, les activités de maîtrise d’œuvre et d’assistance...

Les textes téléchargeables ici constituent les réponses des associations d'élus aux consultations publiques lancées...

La contribution de l'AMF en réponse à la consultation publique sur le Projet de feuille de route pour une stratégie nationale de...

Pour le comité, l’action publique des collectivités locales doit s’articuler, à terme, autour de deux niveaux. Le premier...

Dans la perspective de l’ouverture totale à la concurrence le 1er janvier 2011 et des annonces de M. Jean-Paul BAILLY de transformer le statut...

On trouvera en pièces jointes le courrier adressé par Jacques Pélissard, président de l'AMF, à Mme Christine Lagarde,...

La réforme du financement des raccordements aux réseaux électriques, entrée en vigueur le 1er janvier 2009, met à la...

Jacques Pélissard, Président de l’Association des Maires de France (AMF), et Dominique Maillard, Président du Directoire de...

Ce document d'information, rédigé conjointement par les services de l'AMF et de la FNCCR, a pour objet de présenter de façon...

M. Jacques Pélissard a écrit à Mme Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales...

Longtemps attendu, le décret, qui complète la loi du 14 avril 2006 rénovant le classement des communes touristiques et stations classées,...

Présentation d'une circulaire du premier ministre, adressée aux préfets le 7 juillet 2008 et parue au JO du 9 juillet, qui apporte...

Le décret d'application de l'article 58 de la loi du 2 aout 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises vient d'être publié...

L’Association des maires de France et l’Association Française des Opérateurs Mobiles ont procédé à l’actualisation...

Alors que vont s'engager le 20 octobre prochain, à Genève, les discussions de la Conférence Mondiale des Radiocommunications (CMR...

Dans un accord signé le 27 février 2007 avec l’Etat, la SNCF, RFF, l’ARCEP, l’ADF et l’AMF, les opérateurs...

La Commission Européenne révise régulièrement la réglementation des aides publiques aux entreprises. Au titre de l’année...

Le président de l’AMF saisit le Ministre délégué à l'aménagement du territoire de questions concernant...

Au sommaire de cette note, téléchargeable au format PDF : le rappel de l’architecture générale du FEADER ; le financement...

Les élus des communes rurales, des départements, des provinces et des comtés italiens, français, allemands, espagnoles, belges,...

Afin de maintenir une activité de restauration, la commune, propriétaire d’un bâtiment en cours de travaux d’aménagement...