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Archives [2001-2018]
Généralités - documents d'ensemble
La Lettre n° 390 - Mai 2021
11 Mai 2021 - Réf: BW40743
Fête de la nature 2021 : « À travers mille et un regards » du 19 au 23 mai
La Fête de la Nature, le plus grand rassemblement d’acteurs et d’amateurs de la nature en France, va proposer à tous et gratuitement,...
11 Mai 2021 - Réf: BW40742
Mise en œuvre des lignes directrices de gestion : la nouvelle responsabilité des employeurs publics
L’AMF publie ce jour un guide pratique inédit sur la mise en œuvre des lignes directrices de gestion (LDG) qui sensibilise les employeurs...
11 Mai 2021 - Réf: BW40734
Élections de juin : les dernières informations et les échéances qui approchent
Alors que la circulaire du ministre de l’Intérieur relative à l’organisation matérielle des élections de juin est...
10 Mai 2021 - Réf: BW40736
Communes nouvelles : une nouvelle dynamique
778 communes nouvelles ont été créées sur le territoire national, regroupant plus de 2 500 communes et 2,5 millions d’habitants....
10 Mai 2021 - Réf: BW40741
Entretien avec Sandrine Rui, sociologue : « Il faut faire participer les habitants au bon niveau de décision »
Sociologue et vice-présidente de l’université de Bordeaux, Sandrine Rui décrit un paysage complexe de la démocratie participative :...
10 Mai 2021 - Réf: BW40739
Locations de meublés de tourisme
Le secteur du tourisme est particulièrement impacté par la crise sanitaire, mais avec la levée des restrictions de déplacement,...
10 Mai 2021 - Réf: BW40738
La DGCL publie un Guide pratique sur « la dotation globale de fonctionnement (DGF) »
Edité en avril 2021, ce guide, à vocation pédagogique, permet de comprendre simplement le fonctionnement des dotations versées...
10 Mai 2021 - Réf: BW40737
La conférence sur l'avenir de l'Europe ne peut réussir qu'en allant au-delà de Bruxelles et des capitales et en impliquant les communautés locales et régionales
Un dialogue local à Strasbourg a marqué la dimension territoriale de la conférence et a souligné que les autorités régionales...
10 Mai 2021 - Réf: BW40735
Compte rendu du groupe de travail Sport du 7 mai 2021
Retrouvez le compte rendu du groupe de travail Sport du 7 mai 2021, animée par les co-présidents Sylvie MICHELI-HOUDAIS, maire de Rognac...
7 Mai 2021 - Réf: CW40854
Le prix Territoria 2021 est lancé !
Créé par l’Observatoire national de l’innovation publique, le prix Territoria récompense depuis 1986 les réalisations...
5 Mai 2021 - Réf: BW40733
Rencontre sur les politiques vélo : leçons de la crise sanitaire et perspectives, le 20 mai
Le 20 mai, l’AMF, le Club des villes et territoires cyclables et AGIR organisent une matinée consacrée aux politiques cyclables. Cette...
5 Mai 2021 - Réf: BW40732
La situation des centres de vaccination et la demande d’une compensation
L'instruction du 2 avril 2021 relative aux modalités de rémunérations et de financements des établissements et professionnels...
5 Mai 2021 - Réf: BW40731
Compte rendu du groupe de travail Petite enfance du 4 mai 2021
Le groupe de travail petite enfance, co-présidé par Clotilde ROBIN, adjointe au maire de Roanne, vice-présidente de Roanne Agglomération...
4 Mai 2021 - Réf: CW40851
Commémorations nationales 2021 de la mémoire de l'esclavage
Depuis une quinzaine d'années, le mois de mai est devenu le « Mois des Mémoires » de l'esclavage et de ses héritages....
4 Mai 2021 - Réf: BW40730
Projet de loi « Climat » : quelles nouvelles responsabilités pour les communes et intercommunalités ?
Vaste texte qui touche de nombreux secteurs, le projet de loi «Climat et résilience» reprend une partie des propositions de la convention...
3 Mai 2021 - Réf: BW40729
Malgré l’impact financier de la crise sanitaire, les collectivités veulent maintenir leurs investissements en 2021
Le fonctionnement des collectivités locales a été fortement affecté par la crise sanitaire, économique et sociale. Des...
3 Mai 2021 - Réf: BW40728
L’évolution de la DGF des communes en 2021
Les montants individuels de DGF calculés pour 2021 ont été mis en ligne sur le site de la Direction générale des collectivités...
30 Avr 2021 - Réf: CW40727
Courrier de l’AMF à l’Etat sur la réforme de l’automatisation du FCTVA
La réforme de l’automatisation du fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) entrée en vigueur à compter du 1er janvier 2021...
30 Avr 2021 - Réf: BW40726
Plan de relance : mesures à destination des collectivités pour soutenir la numérisation de l'économie de proximité
De nombreuses initiatives ont été prises par les communes et intercommunalités dès le début de la crise sanitaire pour...
28 Avr 2021 - Réf: BW40725
PLUi : un transfert au 1er juillet prochain sauf opposition
La loi n° 2021-160 du 15 février 2021 portant « prorogation de l’état d’urgence sanitaire » modifie...
28 Avr 2021 - Réf: BW40723
L’AMF a participé au premier COPIL des CRTE
Le 27 avril dernier, l’AMF participait au premier comité de pilotage dédié aux CRTE et présidé par les ministres...
28 Avr 2021 - Réf: BW40722
Découvrir les cérémonies militaires et commémoratives
Reconnaissante de l'engagement fort des militaires français en opérations, l'AMF soutient l'association Solidarité Défense...
28 Avr 2021 - Réf: BW40719
Fête de l'Europe 2021 : l'avenir est entre vos mains !
le 9 mai 2021...
28 Avr 2021 - Réf: BW40718
Finances locales : les élus demandent des comptes à l'Etat
Réunie le 13 avril, la commission des finances de l’AMF a été l’occasion pour Philippe Laurent et Antoine Homé,...
28 Avr 2021 - Réf: BW40717
Centres de loisirs : des éclaircissements apportés ce matin à l'AMF
La complexité des formulations et de la rédaction du décret publié samedi a conduit Maire info à écrire par erreur,...
27 Avr 2021 - Réf: BW40715
Modalités de déclaration des naissances en période de crise sanitaire
Le délai de déclaration des naissances (5 jours, ou 8 pour certaines communes de Guyane) ne fait l’objet d’aucune dérogation...
27 Avr 2021 - Réf: BW40716
Tarifs de la cantine pour les enfants avec panier-repas fourni par la famille
Le Défenseur des droits a communiqué à l’AMF sa décision n° 2021-067 du 16 avril 2021 qui a trait aux conditions...
26 Avr 2021 - Réf: BW40810
Ville prudente 2021, le label des communes qui s'engagent pour la prévention et la sécurité routière
Jusqu'au 30 juin 2021...
26 Avr 2021 - Réf: BW40714
Modalités d’application de la réforme d’automatisation du FCTVA
La ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et le ministre délégué...
23 Avr 2021 - Réf: BW40712
FAQ relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l’évolution de l’épidémie de Covid-19
Depuis le 25 février, les médecins du travail du secteur privé peuvent sur le fondement du protocole établi par la direction...
22 Avr 2021 - Réf: BW40711
Guide pratique de la dotation globale de fonctionnement (DGF)
La direction générale des collectivités locales (DGCL) a publié un guide pratique sur la dotation globale de fonctionnement...
22 Avr 2021 - Réf: BW40710
Alimentation, transports, santé... Pour améliorer leurs conditions de vie, les Français misent sur la proximité
Quelles solutions les Français imaginent-ils pour améliorer leurs conditions de vie dans les territoires ? C’est la question ouverte...
21 Avr 2021 - Réf: BW40709
Les maires alertent sur l’urgence d’un cadre précis et concerté pour la rentrée scolaire du 26 avril
Dans le contexte de l’avancement des vacances scolaires lié à l’accélération de l’épidémie,...
20 Avr 2021 - Réf: BW40708
Les communes nouvelles se préparent à un nouvel essor
778 communes nouvelles créées à ce jour regroupent plus de 2500 communes, le phénomène est loin d’être marginal....
16 Avr 2021 - Réf: BW40707
Réforme de la TH sur les résidences principales : attention aux impacts en 2021 pour les EPCI ayant augmenté leur taux de TH entre 2017 et 2019
La loi de finances pour 2020 a prévu le gel des taux et abattements de TH pour l’année 2020. Ainsi, pour le calcul du dégrèvement...
16 Avr 2021 - Réf: BW40706
Intercommunalités : derniers jours pour participer à l'enquête AMF sur l'avancée des CRTE !
Afin d’apprécier la diversité des situations locales et effectuer une première analyse du processus d’élaboration...
16 Avr 2021 - Réf: BW40705
Projet de loi Climat et Résilience : un cadre national laissant peu de place à une approche différenciée
Actuellement discuté en séance publique à l’Assemblée nationale en procédure accélérée, le...
15 Avr 2021 - Réf: BW40704
4D : un projet sans réelle ambition
Dans la perspective de construire une nouvelle étape des relations État-collectivités, le gouvernement a mis à l’agenda...
15 Avr 2021 - Réf: BW40703
Compte rendu de la commission des Affaires sociales du 14 avril 2021
Retrouvez le compte rendu du 14 avril 2021 de la commission des affaires sociales de l’Association des maires de France et des présidents...
14 Avr 2021 - Réf: CW40853
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