Généralités - documents d'ensemble

Retrouvez le compte rendu du groupe de travail Sport du 7 mai 2021, animée par les co-présidents Sylvie MICHELI-HOUDAIS, maire de Rognac...

Créé par l’Observatoire national de l’innovation publique, le prix Territoria récompense depuis 1986 les réalisations...

Le 20 mai, l’AMF, le Club des villes et territoires cyclables et AGIR organisent une matinée consacrée aux politiques cyclables. Cette...

L'instruction du 2 avril 2021 relative aux modalités de rémunérations et de financements des établissements et professionnels...

Le groupe de travail petite enfance, co-présidé par Clotilde ROBIN, adjointe au maire de Roanne, vice-présidente de Roanne Agglomération...

Depuis une quinzaine d'années, le mois de mai est devenu le « Mois des Mémoires » de l'esclavage et de ses héritages....

Vaste texte qui touche de nombreux secteurs, le projet de loi «Climat et résilience» reprend une partie des propositions de la convention...

Le fonctionnement des collectivités locales a été fortement affecté par la crise sanitaire, économique et sociale. Des...

Les montants individuels de DGF calculés pour 2021 ont été mis en ligne sur le site de la Direction générale des collectivités...

La réforme de l’automatisation du fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) entrée en vigueur à compter du 1er janvier 2021...

De nombreuses initiatives ont été prises par les communes et intercommunalités dès le début de la crise sanitaire pour...

La loi n° 2021-160 du 15 février 2021 portant « prorogation de l’état d’urgence sanitaire » modifie...

Le 27 avril dernier, l’AMF participait au premier comité de pilotage dédié aux CRTE et présidé par les ministres...

Reconnaissante de l'engagement fort des militaires français en opérations, l'AMF soutient l'association Solidarité Défense...

le 9 mai 2021...

Réunie le 13 avril, la commission des finances de l’AMF a été l’occasion pour Philippe Laurent et Antoine Homé,...

La complexité des formulations et de la rédaction du décret publié samedi a conduit Maire info à écrire par erreur,...

Le délai de déclaration des naissances (5 jours, ou 8 pour certaines communes de Guyane) ne fait l’objet d’aucune dérogation...

Le Défenseur des droits a communiqué à l’AMF sa décision n° 2021-067 du 16 avril 2021 qui a trait aux conditions...

Jusqu'au 30 juin 2021...

La ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et le ministre délégué...

Depuis le 25 février, les médecins du travail du secteur privé peuvent sur le fondement du protocole établi par la direction...

La direction générale des collectivités locales (DGCL) a publié un guide pratique sur la dotation globale de fonctionnement...

Quelles solutions les Français imaginent-ils pour améliorer leurs conditions de vie dans les territoires ? C’est la question ouverte...

Dans le contexte de l’avancement des vacances scolaires lié à l’accélération de l’épidémie,...

778 communes nouvelles créées à ce jour regroupent plus de 2500 communes, le phénomène est loin d’être marginal....

La loi de finances pour 2020 a prévu le gel des taux et abattements de TH pour l’année 2020. Ainsi, pour le calcul du dégrèvement...

Afin d’apprécier la diversité des situations locales et effectuer une première analyse du processus d’élaboration...

Actuellement discuté en séance publique à l’Assemblée nationale en procédure accélérée, le...

Dans la perspective de construire une nouvelle étape des relations État-collectivités, le gouvernement a mis à l’agenda...

Retrouvez le compte rendu du 14 avril 2021 de la commission des affaires sociales de l’Association des maires de France et des présidents...

Les petites communes sont souvent particulièrement démunies en termes de connaissance de l’état de leurs ouvrages et de procédures...

Adrien Taquet, secrétaire d'État à l'Enfance et aux familles lance dans le cadre de la stratégie nationale de prévention...

Conformément à l’avis formulé par les instances représentatives de l’AMF en réponse à la demande...

En organisant en urgence pendant le week-end une consultation rocambolesque des maires sur leur capacité à organiser les élections...

A la demande du Gouvernement, les préfets de département sont en train de consulter les maires pour connaître leur avis sur le report...

Après le vote du budget primitif, il est possible de délibérer sur des mesures permettant de modifier le budget primitif . C’est...

Retrouvez le compte rendu de la commission Santé de l'AMF du 8 avril 2021, co-présidée par Frédéric Chéreau,...

22 avril 2020 et tous les jours...