Généralités - documents d'ensemble

Le groupe de travail « contractualisation financière », co-piloté par France urbaine et l’AFIGESE, a été...

Lors des échanges avec les maires au cours du Grand débat national, le président de la République a souvent été...

Jeudi 7 novembre à 14 heures, la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation organise,...

Français et fonctionnaires territoriaux sont unanimes : respectivement à 81 % (chiffre de nouveau en hausse) et 88 %, ils font «&n...

Depuis un an, des maires de France sollicitaient une rencontre avec le gouvernement afin d’évoquer ses responsabilités en réponse...

Le 17 octobre dernier, Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des Armées et François...

La loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 a prévu que, lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après...

L’enquête menée par le CEVIPOF pour le compte de l’AMF auprès de 15 308 Français de métropole vient renverser...

La question de l’entretien des abords des réseaux de communications électroniques et, en particulier, de l’élagage des...

La suppression de la taxe d’habitation impactera plusieurs critères intervenant dans la répartition d’un grand nombre de dotations...

Le groupe de travail petite enfance est co-présidé par Élisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy (54), et Xavier Madelaine, maire...

Les associations d’élus locaux* découvrent, dans le projet de loi de finances (PLF) pour 2020, une nouvelle mesure concernant les indemnités...

Le projet de loi de finances pour 2020 ne prévoit aucune mesure concernant le FPIC. Cependant, de nombreuses communes et communautés pourraient...

Sujet brûlant pour les collectivités, l’entretien des ouvrages d’art est redevenu une préoccupation de premier plan depuis...

Ces 15 dernières années, des réformes législatives ont induit à plusieurs reprises des évolutions conséquentes...

Le label « Terre de Jeux 2024 » attribué par le comité d’organisation des Jeux de Paris 2024 aux communes particulièrement...

Au cours d'une conférence de presse ce mardi 15 octobre à l'AMF, François Baroin, président de l’AMF, André Laignel,...

François Baroin, président de l’AMF, André Laignel, premier vice-président délégué, et Philippe...

Retrouvez la note d'analyse de l'AMF sur les différentes dispositions du projet de loi de finances pour 2020, revenant notamment sur...

A l’initiative de l’AMF, une équipe de recherche du CEVIPOF - Sciences Po mène actuellement une enquête en ligne auprès...

L’AMF, le CNFPT, la FNCDG, l’ADF et Régions de France publient leur cinquième étude sur les grandes tendances de l’emploi...

Trois formations à venir à l’AMF : "Prévention des conflits d’intérêt", le 18 novembre, "Prise...

Pour plus de lisibilité la présentation des dispositions du PLF 2020 fait l’objet de deux notes : - la note n°1 présente...

Face à la nécessité de lutter contre le gaspillage des ressources, l’AMF défend le principe des emballages réutilisables...

Outre la suppression de la taxe d’habitation et les modalités de sa compensation, le projet de loi de finances pour 2020 prévoit de...

Dans un contexte de baisse des dotations, les collectivités territoriales diversifient leurs modes de financements et peuvent se tourner vers des...

Contrairement à l’engagement du gouvernement, le projet de loi de finances (PLF) pour 2020 prévoit de priver les conseils municipaux...

La loi du 1er août 2019 dont Françoise Gatel, sénatrice d’Ille-et-Vilaine, est à l’origine, vise à adapter...

Le 26 juin dernier, le Conseil d’État a annulé l’arrêté interministériel du 4 mai 2017 relatif à la...

Le label Terre de Jeux 2024, attribué par le Comité d’organisation des jeux de Paris 2024, s’adresse à toutes les collectivités...

A la suite de la présentation du projet de loi de finances (PLF) pour 2020, l’ensemble des associations du bloc communal* dénoncent...

Depuis quatre ans la Cour a renforcé la procédure contradictoire permettant d’échanger avec l’Association des Maires de...

Il s’agit d’un impératif peu connu de la loi Egalim : pour Isabelle Maincion, référente pour la restauration scolaire...

Avec Jacques Chirac disparait une grande figure de la vie politique française, profondément ancrée dans la vie des territoires. Cette...

La loi du 23 novembre 2018 redonne des marges de manoeuvre aux maires et aux présidents d'EPCI par rapport à l'Etat ...

La consigne des emballages s’est invitée bruyamment dans les débats sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage...