Transport

Articulation région/communauté de communes AOM dans l’organisation des services réguliers, à la demande et scolaire

La loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités (LOM) vise à améliorer l’exercice de la compétence...

4 Déc 2020 - Réf: BW40435

Courrier de l'AMF, du GART, de France Urbaine, de Régions de France et de l’AdCF au cabinet du Premier ministre sur la perte de recette des AOM

Pour contribuer au financement de leurs budgets, les autorités organisatrices de mobilité ( AOM) ont la possibilité de lever une recette...

2 Juin 2020 - Réf: BW40161

Elisabeth Borne a reçu les entreprises et opérateurs des secteurs relevant du ministère de la Transition écologique pour faire un point sur le coronavirus Covid-19

Elisabeth Borne a reçu ce jour les entreprises et opérateurs des secteurs relevant du ministère de la Transition écologique...

4 Mars 2020 - Réf: BW39929