Espace Associations départementales de maires


Toute l'actualité

AMF

98e Congrès des maires et présidents d'intercommunalité - Dossier de presse

Depuis quelques mois, les initiatives se sont multipliées dans tout le territoire pour alerter le gouvernement et les citoyens sur les conséquences...
10 Nov 2015 - Réf: BW14088
Catherine CLAVERY

Elections régionales et protection des données personnelles

Les élections régionales des 6 et 13 décembre prochain constituent l’occasion de rappeler les principales règles...
10 Nov 2015 - Réf: BW14087
AMF

La Lettren°329 - novembre 2015

9 Nov 2015 - Réf: BW14086
DomLortha

L'organisation des temps scolaires par les communes : la Cnaf et l’AMF dressent un nouveau bilan exhaustif

Au printemps 2015, alors que les nouveaux rythmes scolaires se sont généralisés depuis septembre 2014, la Caisse nationale des Allocations...
9 Nov 2015 - Réf: BW14084

Rapport d'activité 2014-2015

9 Nov 2015 - Réf: BW14081
DomLortha

La Cnaf et l’AMF dressent un bilan exhaustif de l’organisation des nouveaux temps périscolaires par les communes

Au printemps 2015, alors que les nouveaux rythmes scolaires se sont généralisés depuis septembre 2014, la Caisse nationale des Allocations...
6 Nov 2015 - Réf: BW14058
MdeF

Maires de Francen°329 - novembre 2015

5 Nov 2015 - Réf: BW14057
Petr Ciz

Réforme de la DGF : l'AMF renouvelle sa demande d'un texte spécifique

Au nom du Bureau de l’AMF, le président François Baroin et le 1er vice-président délégué André...
3 Nov 2015 - Réf: BW14055

Compte rendu de la réunion du groupe de travail Littoral du 23 septembre2015

Sous la présidence de Dominique Cap, le groupe de travail Littoral de l’AMF s’est réuni autour des sénateurs Odette...
3 Nov 2015 - Réf: CW14053
AMF

La Lettren°327 - septembre 2015

2 Nov 2015 - Réf: BW14051
Brimeux

Arrêté relatif à l'attribution d'une subvention de l'État par le Fonds stratégique de la forêt et du bois (FSFB)

L'arrêté du 26 octobre 2015 relatif aux subventions de l'État en matière d'investissement forestier par le Fonds stratégique...
30 Oct 2015 - Réf: BW14049
AMF

La Lettren°328 - octobre 2015

29 Oct 2015 - Réf: BW14052
AMF

Dotation globale de fonctionnement : ne pas réformer à l'aveugle

A une semaine de l’examen de la réforme de la DGF par la commission des finances de l’Assemblée nationale, force est...
27 Oct 2015 - Réf: BW14047
Yahia LOUKKAL

Appel à projets « Jeunesse et mobilité internationale » 2015-2016

La Délégation pour l’action extérieure des collectivités territoriales (DAECT), en partenariat avec France Volontaires...
26 Oct 2015 - Réf: BW14046
Arid Ocean

6e appel à projets franco-argentin en soutien à la coopération décentralisée

Suite aux actions engagées depuis 2008 et en application des accords signés, le ministère français des Affaires étrangères...
26 Oct 2015 - Réf: BW14045
Dan Marsh

Lancement de l’appel à projets triennal 2016-2018 en soutien à la coopération décentralisée

La Délégation pour l’action extérieure des collectivités territoriales (DAECT), en collaboration avec les ambassades...
26 Oct 2015 - Réf: BW14044
CNAF

Charte de la laïcité de la branche famille de la CNAF avec ses partenaires

Le Conseil d’Administration de la Caisse Nationale des Allocations Familiales a adopté le 1er septembre 2015 une charte de la laïcité...
26 Oct 2015 - Réf: BW14043
AMF

Drame de Puisseguin : les maires de France expriment leur émotion et leur solidarité avec les familles des victimes

Au nom de l'ensemble du Bureau de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, François...
23 Oct 2015 - Réf: BW14042
AMF

Dépenses des collectivités territoriales pouvant être payées sans ordonnancement

Une note de la DGFIP a pour objet d’expliciter l'arrêté du 16 février 2015 fixant les dépenses des collectivités...
23 Oct 2015 - Réf: BW14036
momius

Circulaire CGET relative aux aides accordées au titre du règlement ''de minimis'' de la Commission européenne

Cette circulaire a pour objet de rappeler les règles applicables à l'octroi d'une aide de minimis par une collectivité territoriale...
16 Oct 2015 - Réf: BW14033
 Yevgen Timashov

Les principales dispositions du projet de loi de finances pour 2016 avant 1ère lecture à l'Assemblée nationale

Cette note a pour objet de présenter les principales dispositions du projet de loi de finances pour 2016 impactant le bloc communal....
16 Oct 2015 - Réf: CW14032
AMF

Rapport de la Cour des comptes : les alertes de l'AMF sur les conséquences de la baisse des dotations enfin prises en compte

Le rapport de la Cour des comptes publié ce jour sur les finances publiques locales reprend un certain nombre d’alertes émises...
14 Oct 2015 - Réf: BW14031
MdeF

Maires de Francen°328 - octobre 2015

12 Oct 2015 - Réf: BW14025
 coonlight

L’AMF demande que la lutte contre la prolifération normative soit menée de manière plus rigoureuse

Les élus de l’AMF ont découvert avec surprise les propos du secrétaire d’Etat à la réforme territoriale...
9 Oct 2015 - Réf: BW14024
Petr Ciz

PLF 2016 : un projet qui met en risque la croissance et l'emploi

Depuis plusieurs mois nos associations ont alerté sur les conséquences sur la croissance et l'emploi des baisses des dotations qui, rappelons-le,...
8 Oct 2015 - Réf: BW14023
Floki Fotos

Alpes-Maritimes : Solidarité des maires de France avec les populations sinistrées

Au nom de l'ensemble du bureau de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, François...
5 Oct 2015 - Réf: BW14019
roostler

Modèle d'arrêté d'utilisation de colles et résines au sein des installations sportives

De nombreuses communes font face à l’utilisation de colles ou de résines lors des entraînements ou des compétitions...
2 Oct 2015 - Réf: CW13992
AMF

Projet de loi de finances pour 2016 : l'AMF poursuit la mobilisation et saisit les parlementaires

Réunie en bureau ce matin, l’AMF a pris connaissance des principales mesures relatives aux collectivités territoriales du projet...
30 Sep 2015 - Réf: BW13990

Les chiffres 2015 des collectivités sont parus

La 25e édition des « Collectivités locales en chiffres » vient d'être publiée par la Direction générale...
29 Sep 2015 - Réf: BW13986
Foto Flare

L’exercice du droit de préemption par les communautés compétentes en matière de PLU

Depuis la loi ALUR, les communautés compétentes en matière de PLU le sont automatiquement pour exercer le droit de préemption...
29 Sep 2015 - Réf: CW13985
AMF

Saisine par l'AMF de Madame Christiane TAUBIRA, ministre de la Justice, Garde des Sceaux, au sujet du projet de loi relatif à la réforme de "la justice du 21ème siècle"

Saisine de François BAROIN et d’André LAIGNEL contre le nouveau transfert de charges aux communes envisagé dans le projet...
28 Sep 2015 - Réf: CW13983

Majoration obligatoire de la taxe foncière sur les propriétés non bâties : l’AMF dénonce les conséquences d’une mesure mal préparée

Sur proposition du gouvernement, le parlement a voté une loi majorant les bases de taxe foncière sur les propriétés non bâties...
24 Sep 2015 - Réf: BW13980
3dmentat

Effet de la vacance d'un siège de conseiller municipal

Cette note explique les conséquences de la vacance d’un siège de conseiller municipal au sein du conseil, à la suite d’une...
24 Sep 2015 - Réf: CW13976