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La catastrophe industrielle en Hongrie (les boues rouges), dans le Département de Veszprém au nord du lac Balaton, a entraîné...

À la suite de la séance de la Commission nationale de la coopération décentralisée du 6 juillet 2010, le ministère...

À la suite de la séance de la Commission nationale de la coopération décentralisée du 6 juillet 2010, le ministère...

Afin d'aider les commissions communales ou intercommunales pour l'accessibilité aux personnes handicapées à exercer pleinement leurs...

Dans sa politique de soutien aux librairies, le ministère de la Culture délivre deux types de labels : le label « librairies indépendantes...

Partant du constat que la scolarisation précoce fait l’objet de nombreuses critiques sans apporter de réponse satisfaisante en...

L’Uniopss lance un site internet spécifique à la petite enfance sur les actions associatives innovantes portant sur les modes d’accueil...

Alors que la Commission mixte paritaire devra se tenir le 3 novembre prochain (initialement prévue le 13 octobre) pour examiner le projet de loi...

Deux décrets apportent des précisions sur le statut des accueillants familiaux employés par des personnes morales de droit public...

Le décret 2010-961 du 25 août 2010 étend, à partir du 1er septembre, le bénéfice du RSA aux jeunes de 18 à...

L’Association des maires de France (AMF) et RTE mettent aujourd’hui à la disposition des maires des 18 000 communes se situant...

Alors que la situation économique est marquée par un fort chômage des jeunes, les maires de France se sont inquiétés...

Contrairement aux procédures formalisées, les dispositions du code des marchés publics (CMP) relatives à la procédure...

Depuis fin 2009, les collectivités territoriales ont la possibilité de saisir la Commission consultative des marchés publics (CCMP)...

Après l’annonce, fin avril 2010, de l’initiative prise par l’Association des maires de France, l’Association...

Texte définitivement adopté par le Sénat et l’Assemblée nationale les 9 et 17 novembre 2010 (sous réserve...

Le président de l’AMF a écrit au secrétaire d’Etat chargé du Logement pour lui faire part des préoccupations...

Les Rubans du développement durable distinguent chaque année des collectivités qui conduisent des politiques globales, efficaces et...

Sous la présidence de Denis Cheissoux, producteur de l’émission « CO2 mon amour » sur France Inter, le jury 2010 des...

Le sommet Africités est, depuis 1998, la plus importante plate-forme de dialogue organisée pour les collectivités locales africaines....

La note jointe, rédigée avant la décision des ministres du 15 octobre, reste consultable afin de connaître les principes originels...