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Archives [2001-2018]
Toute l'actualité
Solidarité avec l'Ukraine
Face à la situation de crise qui frappe l’Ukraine, l’AMF appelle à la solidarité nationale pour soutenir la population...
30 Mars 2022 - Réf: BW41167
Le Cese propose une compétence obligatoire petite enfance pour les communes et les intercommunalités
Les 15 recommandations du Cese pour aller « vers un service public d’accueil de la petite enfance » parleront directement aux maires....
29 Mars 2022 - Réf: BW41169
Les enseignes du groupe United.b, en partenariat avec l’AMF, vont équiper 1 000 logements accueillant les Ukrainiens en électroménager de première nécessité
Cette nouvelle mobilisation de BOULANGER, ELECTRO DÉPÔT, KRËFEL ET HIFI, organisée avec l’Association des maires et présidents...
29 Mars 2022 - Réf: BW41166
Election présidentielle : tout savoir sur l'organisation et le déroulement du scrutin
Le gouvernement a diffusé plusieurs textes règlementaires à l'attention des maires portant sur l'organisation matérielle et...
29 Mars 2022 - Réf: BW41165
Guerre en Ukraine : tableau des numéros vert académiques pour répondre aux interrogations de la communauté éducative
Dans le contexte de la guerre en Ukraine, le ministère de l’Education nationale a mis en place au niveau national une cellule ministérielle...
29 Mars 2022 - Réf: BW41163
Open de France 3x3 de basket-ball : un appel à candidatures ouvert pour les collectivités
Cette année, c’est la ville de Reims qui a été choisie pour l’accueillir. Le tournoi de l’Open de France Superleague...
28 Mars 2022 - Réf: BW41177
Élection présidentielle : ce que contient la circulaire sur l'organisation du scrutin
C’est parti ! La campagne officielle de l’élection présidentielle est ouverte et elle durera jusqu’au vendredi 8 avril...
28 Mars 2022 - Réf: BW41164
Guide pratique : Plan 5 000 équipements de proximité
Les communes et les intercommunalités, propriétaires et gestionnaires de plus de 80 % des équipements sportifs, sont au cœur du d...
28 Mars 2022 - Réf: BW41173
Election présidentielle : n’oublions pas les quartiers populaires !
À quelques jours de l’élection présidentielle, l’Association des Maires de France et présidents d’intercommunalité,...
28 Mars 2022 - Réf: BW41162
TVA versée aux intercommunalités en 2022 en compensation de leur perte de TH : la DGFiP explicite les modalités de calcul et de versement
La suppression de la TH des EPCI à fiscalité propre et de la ville de Paris est compensée par l’attribution à partir...
25 Mars 2022 - Réf: CW41160
Election présidentielle (10 et 24 avril 2022) : la mise à disposition de locaux communaux ou intercommunaux aux candidats
Depuis le 1er juillet 2021, les règles relatives au financement des campagnes électorales des candidats à l’élection...
24 Mars 2022 - Réf: CW41118
Les modalités de calcul de la dotation forfaitaire des communes en 2022
Cette note complète l’outil d’estimation de la dotation forfaitaire des communes proposé par l’AMF et apporte des informations...
23 Mars 2022 - Réf: CW41158
Guide d’accompagnement du savoir rouler à vélo à l’usage des collectivités
Lancé en 2019, le dispositif « Savoir Rouler à Vélo » à pour objectif de garantir à chaque enfant l’acquisition...
23 Mars 2022 - Réf: BW41157
Un guide d'accompagnement à la mise en œuvre de l'aisance aquatique à l'usage des collectivités
Lancé en 2019, le dispositif « Aisance Aquatique » ont pour objectif de garantir à chaque enfant l’acquisition de savoirs...
23 Mars 2022 - Réf: BW41156
Trophées Sport & Management 2022
L’appel à projets de cette 9ème édition des Trophées Sport & Management se déroule du 24 février au...
23 Mars 2022 - Réf: BW41155
Le gouvernement publie une foire aux questions à destination des élus sur l'accueil des réfugiés ukrainiens
« Un document opérationnel ». C’est ainsi que Joël Giraud, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations...
22 Mars 2022 - Réf: BW41154
Modèle de délibération de conseil municipal en solidarité pour soutenir la population ukrainienne
Face à la situation de crise qui frappe depuis plusieurs semaines l’Ukraine, l’AMF a appelé les communes à participer...
22 Mars 2022 - Réf: BW41153
Décision n° 2021-982 QPC du 17 mars 2022 : le Conseil constitutionnel propose de revoir le mécanisme de compensation des taxes additionnelles de TH perçues par les syndicats
L’AMF a été saisie dès 2020 des conséquences de la suppression de la taxe d’habitation sur les résidences...
21 Mars 2022 - Réf: BW41152
Semaine de la langue française et de la francophonie
Célébrez le français du 12 au 20 mars 2022 à l’occasion de la 27e édition de la Semaine de la langue française...
20 Mars 2022 - Réf: BW41108
Les mesures dérogatoires relatives à la tenue des réunions des organes délibérants sont-elles maintenues après la levée de certaines règles sanitaires ?
Le décret n° 2022-352 du 12 mars 2022 a modifié celui du 1er juin 2021 qui prévoit les mesures d’hygiène dites barrières...
18 Mars 2022 - Réf: BW41151
Enlèvement, reprise et commercialisation des déchets d’emballages
L’économie circulaire a pour objectif de transformer les déchets en ressources, changeant de ce fait le modèle économique...
18 Mars 2022 - Réf: BW41150
L’AMF fait des propositions en faveur d’un accès universel à des soins de qualité et à proximité et plaide pour une plus forte démocratie en santé
Des maires engagés en faveur de l’accès universel aux soins de qualité et en proximité L’AMF souhaite agir immédiatement...
18 Mars 2022 - Réf: BW41148
Dégel du point d’indice de la fonction publique : l’AMF s’étonne du calendrier et de la méthode employée par le Gouvernement
La ministre de la Transformation et de la Fonction Publique, Amélie de Montchalin, a annoncé dans la presse que le point d’indice,...
18 Mars 2022 - Réf: BW41147
Présidentielle 2022 Les propositions de l'AMF en matière de santé
Des maires engagés en faveur de l’accès universel aux soins de qualité et en proximité L’AMF souhaite agir immédiatement...
17 Mars 2022 - Réf: BW41146
Enlèvement des maires de Melitopol et de Dniproroudné : David Lisnard écrit à l'ambassadeur de Russie en France
David Lisnard, président de l’AMF, a écrit à l’ambassadeur de Russie en France suite à l’enlèvement...
16 Mars 2022 - Réf: BW41145
La Lettre n° 399 - Mars 2022
16 Mars 2022 - Réf: BW41144
Lancement de la 23e édition des Prix Territoriaux La Gazette-GMF
Jusqu'au 8 juillet, toutes les collectivités territoriales peuvent concourir pour remporter un Prix et valoriser leurs innovations locales, leur...
15 Mars 2022 - Réf: BW41291
Rencontre des libertés locales: l’AMF salue la qualité des échanges directs entre candidats et élus locaux et propose un nouvel acte de décentralisation
Réunis aujourd’hui à Montrouge (Hauts de Seine), les élus locaux ont échangé avec les candidats à l’élection...
15 Mars 2022 - Réf: BW41143
Automatisation du FCTVA : l’Administration nous communique des éléments sur la mise en paiement du FCTVA 2022
Les collectivités qui déclaraient le FCTVA de N et N-1, bénéficient en 2022 du dispositif de traitement automatisé des...
15 Mars 2022 - Réf: CW41142
La contribution de l'AMF à l'élection présidentielle
Le 26 septembre 2018, « l’appel de Marseille » signait l’acte de naissance de Territoires Unis porté par plus de 2 000 élus...
14 Mars 2022 - Réf: BW41139
L’AMF propose un plan d’action coordonné État-collectivités pour la prise en charge des Ukrainiens arrivant dans les communes de France, pour limiter les risques humanitaires et sécuritaires
A la suite du déplacement du président de l’AMF dans plusieurs communes d’Ukraine et des déclarations gouvernementales,...
11 Mars 2022 - Réf: BW41140
Mobilisation des communes et intercommunalités de France en faveur de la population ukrainienne
L’organisation retenue pour l’accueil et la gestion locale des réfugiés ukrainiens est totalement déconcentrée....
11 Mars 2022 - Réf: BW41138
17 mars / Webinaire du ministère des sports consacré à la nouvelle plateforme « Système d’Information Sport Education » (SISE)
Ce webinaire, organisé le 17 mars de 10h45 à 12h15 sera consacré à la nouvelle plateforme SISE du ministère chargé...
9 Mars 2022 - Réf: BW41136
Faisons du 17 mars l’occasion d’un débat public sur l’avenir de notre système de santé
C’est désormais une certitude : le 17 mars 2022, deux ans après le choc historique du 1er confinement, la bataille du Covid...
9 Mars 2022 - Réf: BW41135
Ukraine : l’AMF réoriente la campagne de solidarité vers les dons financiers et organise la mise en place d’un réseau de traducteurs pour l’accueil des populations déplacées
A la suite de son appel du 25 février, l’AMF souligne et salue la mobilisation des communes de France pour la collecte de dons à l’attention...
7 Mars 2022 - Réf: BW41134
Journée internationale des droits des femmes : plus qu’une grande cause, il faut maintenant de grands résultats !
A la veille de la journée internationale des droits des femmes le 8 mars, l’AMF et son groupe de travail égalité femme/homme*,...
7 Mars 2022 - Réf: BW41133
Quels changements sont apportés par la loi 3DS dans l’exercice des compétences « eau » et « assainissement » ?
L’article L. 2224-2 du CGCT qui interdit aux communes (3000 hab. et plus) et aux EPCI (qui comportent une commune de plus de 3000 hab.) de prendre...
4 Mars 2022 - Réf: BW41132
La Réserve civique : une aide possible pour l’organisation des opérations électorales par les communes
A l’occasion de l’organisation de l’élection présidentielle, la Réserve civique rappelle que les communes peuvent...
4 Mars 2022 - Réf: BW41130
Entretien avec Vincent Aubelle, universitaire : « Il faut un grand débat collectif sur l’action publique »
A l’occasion du 40ème anniversaire de la loi de décentralisation du 2 mars 1982, Vincent Aubelle, professeur associé en droit...
4 Mars 2022 - Réf: BW41129
Ukraine : point d’étape sur l’action de l’AMF
Depuis l’appel précoce de l’AMF dès le 25 février, pour la mobilisation des communes de France en faveur de la population...
4 Mars 2022 - Réf: BW41128
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