Généralités - documents d'ensemble

Les élections européennes ont été marquées par une abstention moins forte que prévue, un recul des partis traditionnels...

Les enjeux de préservation du patrimoine et d’emploi dans l’hôtellerie étaient au menu, vendredi 17 mai, du quatrième...

La commission des affaires sociales de l’Association des maires de France et des Présidents d’intercommunalité est présidée...

L’AMF, représentée par Virginie Lanlo, adjointe au maire de Meudon, a participé à une audition le 14 mai 2019 à...

La Direction générale des collectivités locales (DGCL) et la Direction générale des entreprises (DGE) viennent de mettre...

Dans le contexte des conclusions du grand débat et dans le cadre de l’examen du projet de loi pour une École de la confiance, l’école...

Dans le cadre du dispositif Lab’baladiya, ou Laboratoire municipal, lancé par La Fédération Nationale des Villes Tunisiennes...

La Métropole de Lyon a été créée par la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation...

La taxe de séjour est une ressource essentielle des communes et de leurs groupements, permettant de financer leurs actions en faveur de l’attractivité...

Gestion des dons qui ont afflué, conduite de travaux délicats sur un joyau patrimonial : l'Assemblée a adopté dans la nuit...

Le groupe de travail petite enfance est co-présidé par Élisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy (54), et Xavier Madelaine, maire...

Performance énergétique, accessibilité, prévention des risques…La loi portant évolution du logement, de l’aménagement...

Les règles applicables aux actions de communication des communes, des EPCI et des candidats en période préélectorale entreront...

Prévu initialement par la loi NOTRe pour le 1er janvier 2020, le transfert des compétences « eau » et « assainissement...

Lors du congrès de l’AMF qui s’est déroulé en novembre dernier, Tony Estanguet, président du Comité d’organisation...

Le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’est élevé à 92,6 Md€ en 2018, en hausse de...

En France, 3 millions de tonnes de papiers et d’emballages ménagers en papier-carton parmi lesquelles 10 000 tonnes de gobelets en cartons,...

La déclaration par les collectivités territoriales françaises de leurs actions de coopération internationale pour le développement...

Le discours du Premier ministre en clôture du Grand Débat National laissait entrevoir une prise de conscience du gouvernement sur l’urgence...

Les association d’élus sont reçues ce matin à Matignon, dans le cadre d’une réunion de travail qui sera, par la...

La commission des finances de l’AMF réunie sous la présidence de Philippe Laurent, président, et d’Antoine Homé,...

Quel est le point commun entre le littoral atlantique, le pourtour méditerranéen et la vallée du Rhône ? Ces trois régions...

A la suite du Grand débat national, l’AMF demande une révision de la loi NOTRe afin de redonner de la liberté, de la souplesse...

Codifié à droit constant suite à un processus d’une durée de deux ans, et composé de deux textes : l’ordonnance...

Depuis la transposition en droit français de la directive 2014/23/UE sur la passation des concessions de service par l’ordonnance n°2016-65...

L’urbanisme touche au plus près le quotidien des administrés, leur qualité de vie, leur condition de logement, leur environnement...

Ce premier groupe de travail s’est déroulé sous la co-présidence de Pierre Jarlier, maire de Saint-Flour (15) et président...

Plusieurs collectivités ont fait état de l’existence de pneus avec leur jante dans les collectes de pneus usagés réalisées...

Un stage consacré aux risques et à la gestion de crise est organisé à Paris les 17 et 18 juin prochain. Basé sur une...

Philippe Laurent, maire de Sceaux et secrétaire général de l’AMF, a participé, jeudi 18 avril 2019 à Carcassonne,...

Pour aider les communes et EPCI à atteindre l’objectif d’une dématérialisation complète des documents d’urbanisme...

C’est un long catalogue de décisions, de mesures et d’orientations que le président de la République, hier soir, a déroulé...

Le Syndicat mixte des bassins hydrauliques de l’Isère (Symbhi) assure les missions relevant de la surveillance et de l’entretien des...

Comme chaque année, la DGCL publie une note d’information importante relative aux informations fiscales utiles à la préparation...

Le président de la République a ce soir fait part des conséquences qu’il entend tirer du grand débat. Il a reconnu que...

Le 13 mars dernier dans le cadre du Grand Débat, Territoires Unis a présenté une contribution qui visait à poser les bases...

Depuis plus d’un an désormais, l’arrêt rendu par la Cour de justice de l’Union européenne dans l’affaire opposant...

La déclaration par les collectivités territoriales françaises de leurs actions de coopération internationale pour le développement...