Espace Associations départementales


Culture, Sports et loisirs

Courrier des fédérations françaises de Sports sur glace et de Hockey sur glace
Lors de la CERFRES qui s’est déroulée le 16 juin 2015, les fédérations françaises de Hockey sur glace (FFG)...
3 Juil 2015 - Réf: CW13622
SACEM : tarifs 2015
Dans le cadre du protocole d’accord commun, la Sacem a communiqué à l’AMF les nouveaux tarifs forfaitaires qui sont valables...
29 Avr 2015 - Réf: CW13403
L'Atelier des photographes : un outil, un concours
Les Rencontres d'Arles présentent aujourd'hui l’éducation au regard pour tous, grâce à un outil simple et gratuit,...
29 Avr 2015 - Réf: BW13402
Cirques et fêtes foraines : pas d'application des dispositions applicables aux halles et marchés
Saisi par l'AMF, le ministère de l'Intérieur a indiqué que les cirques et les fêtes foraines n'entrent pas dans le champ d'application...
27 Avr 2015 - Réf: CW13393
Les festivals confrontés à la baisse des subventions locales
La saison des festivals, qui a débuté vendredi avec le Printemps de Bourges, s'annonce maussade. Face à la baisse - 11 milliards sur...
21 Avr 2015 - Réf: BW13380
SACEM et réveillon du 31 décembre 2014 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes
Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait...
8 Déc 2014 - Réf: CW12963
Subventions du CNDS : lettres de l'AMF au ministre de la Ville, de la jeunesse et des sports et au secrétaire d’Etat aux Sports
L’évolution annoncée des crédits du CNDS pour 2015 et les années suivantes, avec la suppression des subventions de...
19 Nov 2014 - Réf: BW12884
Appel à candidature : Opéra d'été
L’Opéra national de Paris, en partenariat avec l’Association des maires de France, relance l’opération Opéra...
25 Avr 2014 - Réf: BW12623
Modèles de conventions de mise à disposition d'équipements sportifs
Les communes et les EPCI, propriétaires et/ou gestionnaires d’équipements sportifs sont souvent sollicités pour leur mise...
31 Mars 2014 - Réf: CW12573
Six nouvelles chaînes de télévision en haute définition
Le CSA a souhaité informer l'AMF sur les modalités de déploiement de six nouvelles chaînes en haute définition. Les six...
6 Mars 2014 - Réf: CW12532
SACEM et réveillon du 31 décembre 2013 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes
Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait...
10 Déc 2013 - Réf: CW12385
Opéra d’été : signature d’une convention de partenariat entre l’Opéra national de Paris et l’Association des maires de France
Désireux d’aller toujours vers un public plus large et dans un souci de développement de la démocratisation culturelle,...
3 Oct 2013 - Réf: BW12278
Les 15 engagements des associations de collectivités territoriales face à la nouvelle donne des politiques culturelles
Le grand débat d'Avignon des associations d'élus du CCTDC (Conseil des collectivités territoriales pour le développement culturel)...
25 Juil 2013 - Réf: BW12237
SACEM et réveillon du 31 décembre 2012 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes
Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait...
12 Déc 2012 - Réf: CW11577
Protocole d’accord AMF – SPRE relatif à la rémunération des artistes-interprètes et des producteurs en cas de diffusion de musique sonorisée
Peuvent être téléchargés ici le protocole d’accord AMF-SPRE pour la rémunération des interprètes...
25 Oct 2012 - Réf: CW11506
Synthèse de l’enquête sur le passage à la télévision numérique terrestre
La note téléchargeable ici rend compte des résultats de la première partie de l'enquête lancée par l'AMF auprès...
25 Oct 2012 - Réf: CW11504
Pour une République culturelle décentralisée, l'engagement solidaire des collectivités territoriales - Acte II, 2012
Dans l'esprit de la Déclaration d'Avignon 2010 et avec la profonde volonté de participer à un nouvel acte de la décentralisation,...
16 Juil 2012 - Réf: BW11380
La salle de cinéma à l'ère du numérique : quelles opportunités pour les collectivités territoriales ? - AMF, 2 février 2012
L’association Territoires et cinéma organise, en lien avec l’AMF, l’ADF, la FNCC et la Société civile...
16 Jan 2012 - Réf: CW10911
L'appel à projet Horizon Bleu remplace le FAFA
Le fonds d’aide au football amateur a été remplacé par l’appel à projets horizon bleu 2016 permettant,...
2 Jan 2012 - Réf: BW10879
Promouvoir l’activité physique des jeunes : élaborer et développer un projet de type ICAPS
L’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES) souhaite soutenir le développement...
2 Jan 2012 - Réf: BW10880
SACEM et réveillon du 31 décembre 2011 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes
Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait...
21 Déc 2011 - Réf: BW10851
Extinction de la diffusion analogique des chaînes de télévision sur le satellite AB3 au 29 novembre 2011 : courrier de France télé numérique
D’ici le 30 novembre prochain, la diffusion en mode analogique de la télévision hertzienne aura définitivement cessé...
12 Oct 2011 - Réf: CW10693
Nouveau protocole Sacem-AMF
Création d’un forfait annuel de droits d’auteurs permettant de simplifier la diffusion de musique à l’occasion...
5 Oct 2011 - Réf: BW10673
Recrutement d’un artiste ou technicien du spectacle vivant par les communes : déclaration obligatoire auprès du Guichet unique du spectacle occasionnel (GUSO)
Les communes qui emploient sous contrat à durée déterminée des artistes du spectacle (article L 7121-2 du code du Travail)...
18 Juil 2011 - Réf: CW10528
Le rôle de l’AMF au sein de la Commission d’examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES)
La loi confère aux diverses fédérations sportives la capacité d’édicter des prescriptions techniques en matière...
8 Avr 2011 - Réf: CW10354
Encadrement de la natation scolaire : l’AMF obtient le retour des intervenants bénévoles
La circulaire du ministère de l’Education Nationale publiée le 19 octobre 2010 obligeait à recourir à des professionnels...
16 Mars 2011 - Réf: CW10296
Sécurité des biens culturels : nouveau guide du ministère de la culture
Le ministère de la Culture, en concertation avec les ministères chargés de la police, de la gendarmerie nationale, des douanes et...
18 Fév 2011 - Réf: CW10242
Achats ou ventes d’oeuvres d’artistes graphiques et plasticiens : conséquences pour les communes du respect des règles fiscales et sociales
Dans le cadre de leur politique culturelle ou de communication, les communes sont souvent amenées à entretenir des rapports avec les artistes...
23 Déc 2010 - Réf: CW10183
SACEM et réveillon du 31 décembre 2010 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes
Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. Démarche à...
21 Déc 2010 - Réf: BW10182
Protocole d'accord entre le CNOSF et l'AMF relatif au développement des pratiques physiques et sportives dans les communes et leurs groupements
L'AMF et le CNOSF décident de partager leur connaissance des réalités locales, et leurs savoir-faire respectifs, en matière...
10 Déc 2010 - Réf: BW10173
Synthèse des subventions européennes pour la culture : communiqué de la Maison Européenne des Pouvoirs Locaux Français
Un communiqué de la Maison Européenne des Pouvoirs Locaux Français, dont fait partie l’AMF, présente une synthèse...
29 Nov 2010 - Réf: BW10163
Futur programme Culture de l’Union européenne pour l’après 2013 : consultation publique de la Commission européenne ouverte jusqu’au 15 décembre 2010
En vue de préparer le prochain programme Culture, devant remplacer le programme 2007 - 2013 à compter de 2014, la Commission européenne...
29 Nov 2010 - Réf: BW10162
Librairies et contribution économique territoriale (CET) : périmètre de l’exonération
Dans sa politique de soutien aux librairies, le ministère de la Culture délivre deux types de labels : le label « librairies indépendantes...
20 Oct 2010 - Réf: BW10121
La diffusion de la TNT, un marché ouvert à la concurrence : brochure du CSA et de l’ARCEP
Le CSA et l’ARCEP ont rédigé une brochure, téléchargeable ici, destinée à améliorer la connaissance...
17 Août 2010 - Réf: BW10051
Déclaration des associations d’élus sur l’engagement solidaire des collectivités territoriales en faveur de la culture.
A l’occasion du Forum des associations d’élus intitulé « Pour une république culturelle décentralisée...
17 Août 2010 - Réf: BW10050
Les comptes rendus de la Commission Culture
13 Août 2010 - Réf: CW10044
Communes diffuseurs : guide du CSA sur les demandes d’autorisation de réémetteur TNT
Peuvent être téléchargés ici le "Guide et modalités pour les demandes d’autorisation de réémetteur...
19 Juil 2010 - Réf: CW10055