Espace Associations départementales de maires


Toute l'actualité

Actualités de l’AMF traitant de la ruralité - Juin à Septembre 2018

NB : Certaines de ces réunions ou auditions ont pu faire l’objet de notes qui pourraient vous être communiqué à la demande. 7...
25 Jan 2019 - Réf: CW39226

Ouverture de l’appel à projets « Ville durable en Afrique » en faveur de la coopération décentralisée

Retrouvez l'intégralité des documents diffusés à l'occasion de la journée des Outre-mer....
25 Jan 2019 - Réf: BW39225

Les nouveautés sur la Fonction publique territoriale au 1er janvier 2019

Jour de carence, indemnité compensatrice de la CSG, compte personnel de formation, réforme des PPCR… Dans cette note, l’AMF...
25 Jan 2019 - Réf: CW39223

Cérémonie des vœux de Territoires Unis, le 21 janvier au Sénat

Les trois associations d’élus (Régions de France, Assemblée des départements de France et Maires de France) formuleront...
24 Jan 2019 - Réf: BW39222

Donner au Grand débat une perspective et des objectifs

Réunis le 23 janvier en Comité directeur, dont les présidents d’associations départementales de maires sont membres,...
24 Jan 2019 - Réf: BW39221

Le "compte financier unique"

À compter de 2020, les collectivités volontaires pourront remplacer leurs traditionnels compte administratif et compte de gestion par un...
24 Jan 2019 - Réf: BW39220

Présentation de la loi de finances pour 2019 et les dispositions concernant le bloc communal.

Retrouvez le document PowerPoint projeté lors de la matinée des « rendez-vous des professionnels de l’AMF » du mardi 22...
24 Jan 2019 - Réf: BW39218

Formations de l'AMF : Organisation des élections, le 18 février prochain

Qu’il s’agisse des droits de l’électeur ou de la mise en place des moyens matériels nécessaires au bon déroulement...
23 Jan 2019 - Réf: BW39217

La Lettre n° 364 - janvier 2019

23 Jan 2019 - Réf: BW39216

Réforme des rythmes scolaires depuis 2013 : synthèse des conditions de mise en œuvre

Le retour conditionné des écoles publiques à la semaine scolaire de quatre jours, permis par le décret n° 2017-1108 du...
23 Jan 2019 - Réf: CW39215

« École de la confiance »

Sylvine Thomassin, maire de Bondy (93), et Cédric Vial, maire des Echelles (74), ont été auditionnés au titre de l’AMF...
23 Jan 2019 - Réf: BW39214

Quel rôle pour les maires dans le débat national ?

Après plusieurs semaines de mobilisation du mouvement des « gilets jaunes » et les propositions annoncées par le président...
23 Jan 2019 - Réf: BW39213

Les associations d’élus demandent que le débat soit rouvert sur tous les sujets qui fâchent

Les trois associations qui composent Territoires unis (AMF, ADF et Régions de France) se sont exprimées hier, au Sénat, à l’occasion...
22 Jan 2019 - Réf: BW39212

Loi de finances pour 2019, principales dispositions concernant le bloc communal

Le PLF 2019 a définitivement été adopté le 20 décembre 2018, la loi de finances pour 2019 a ainsi été...
22 Jan 2019 - Réf: CW39211

Déchets chimiques des ménages : l’AMF demande un agrément rapide d’Eco-DDS afin de rétablir la collecte

Depuis le 1er janvier 2019, l’éco-organisme des déchets chimiques produits par les ménages* EcoDDS n’a plus d’agrément...
18 Jan 2019 - Réf: BW39210

Les Rencontre de l'AMF : "Enjeux, outils et gouvernance locale de la compétence commerce"

L’AMF et l’Institut pour la Ville et le Commerce organisent le mercredi 20 février, de 9h30 à 12h30, une rencontre sur le thème...
18 Jan 2019 - Réf: BW39209

Intercommunalités : une proposition de loi pourrait faire gagner un siège aux communes de taille moyenne

Une proposition de loi visant à assurer une plus juste répartition des petites communes au sein des conseils communautaires, déposée...
17 Jan 2019 - Réf: BW39208

Mettre en oeuvre la compétence politique de la ville

La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de 2014 a confié à l'EPCI le pilotage des contrats de ville. Les communes...
16 Jan 2019 - Réf: BW39207

Signez la charte d’appropriation des propositions du vade-mecum sur l'attribution des places en crèche

La politique d’accueil du jeune enfant constitue, contrairement aux politiques obligatoires dont il a la charge, une compétence facultative...
16 Jan 2019 - Réf: BW39206

Les conventions de gestion

Les conventions de gestion pouvant être conclues par les communautés de communes, d’agglomération, urbaines et les métropoles...
16 Jan 2019 - Réf: CW39204

Loi Notre, 80 km/h, cartes d’identité : à Grand-Bourgtheroulde, Emmanuel Macron « ouvert » à des aménagements

« Je ne vais pas parler longtemps aujourd’hui parce que l’objectif, c’est de vous entendre ». Lorsqu’il prend pour...
16 Jan 2019 - Réf: BW39203

Carrières et rémunération des agents : le protocole PPCR réactivé en 2019

Depuis le 1er janvier 2019, certaines dispositions statutaires, indiciaires et indemnitaires du protocole d'accord « Parcours professionnels,...
15 Jan 2019 - Réf: BW39199

Gilets jaunes : les maires accompagnent une colère qu’ils avaient pressentie

Des maires racontent comment ils vivent cette vague de contestation. Et s’interrogent sur leur rôle dans le vaste débat qui s’engage...
15 Jan 2019 - Réf: BW39196

Assassinat du maire de Gdansk : les maires de France expriment leur profonde solidarité avec le peuple polonais

Les maires de France sont profondément choqués et indignés par l’assassinat de Pawel Adamowicz, maire de Gdansk depuis plus...
15 Jan 2019 - Réf: BW39195

Exclusif : la carte d’identité des maires en 2018

Les services de l’État ont mis en ligne, en open data, de nombreux fichiers de données concernant les élus locaux de tous niveaux...
14 Jan 2019 - Réf: BW39192

Cantines : relever les défis d’une alimentation de qualité

La loi Egalim du 30 octobre 2018 entend placer la qualité des repas et le respect de l’environnement comme une priorité dans la gestion...
9 Jan 2019 - Réf: BW39182

Maires de France n°364 - janvier 2019

9 Jan 2019 - Réf: BW39181

Maires de France n°363 - décembre 2018

9 Jan 2019 - Réf: BW39180

Démographie médicale : les élus doivent agir avec les professionnels de santé

L’un des volets du plan santé vise à résorber les déserts médicaux en améliorant la coordination entre...
9 Jan 2019 - Réf: BW39161

Taxe d’habitation : Bruno Le Maire dit finalement « vouloir aller au bout »

Beaucoup d’élus ont accueilli très défavorablement l’idée lancée ce week-end par Bruno Le Maire –...
8 Jan 2019 - Réf: BW39198

Intercommunalités : « Il n'y a pas de formule magique » pour augmenter le nombre de sièges des petites communes

Hier, la sénatrice des Hautes-Pyrénées Maryse Carrère, rapporteure de la proposition de loi visant à assurer une plus...
8 Jan 2019 - Réf: BW39197

Accord portant engagement en faveur du développement de l’offre de logements à bas niveau de quittance (PLAI adaptés)

L’AMF, représentée par Jean-Pierre Bouquet, Maire de Vitry-le-François, a signé le 21 décembre 2018 un accord...
8 Jan 2019 - Réf: BW39179

Arrêté du 20 décembre 2018 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M.14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif

Le ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales vient d’actualiser l’instruction...
7 Jan 2019 - Réf: BW39189

Ouverture des candidatures pour les deuxièmes et troisièmes ateliers des laboratoires municipaux en Tunisie

Dans le cadre du dispositif Lab’Baladiya, ou Laboratoire municipal, lancé par la Fédération nationale des villes tunisiennes...
4 Jan 2019 - Réf: CW39177

La loi de finances pour 2019 : des nouveautés pour les EPCI et les communes nouvelles

Le PLF 2019 a définitivement été adopté le 20 décembre 2018, la loi de finances pour 2019 a ainsi été...
4 Jan 2019 - Réf: BW39174

Journée d’échanges sur la place et les atouts du vélo dans la mobilité du quotidien

Une journée d’information et d’échanges sur la place du vélo dans la ville s’est tenue le 13 décembre dernier...
4 Jan 2019 - Réf: BW39173

Bulletin d’information statistique de la DGCL : diversité des communes, cinq profils budgétaires et financiers

Les communes se différencient par leur volume budgétaire, leur choix en matière d’investissement, leurs moyens de financement...
3 Jan 2019 - Réf: BW39191

Guide statistique de la fiscalité directe locale 2017

La DGCL vient de publier un ouvrage portant sur l’exercice 2017, il constitue la trente-deuxième édition du guide statistique de la...
3 Jan 2019 - Réf: BW39190

Commune nouvelle : installation du Conseil municipal

Cette note d'information juridique fait état de l'ordre du jour pour l'installation du conseil municipal de la commune nouvelle....
31 Déc 2018 - Réf: CW39172