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Archives [2001-2018]
Généralités - documents d'ensemble
Le ministère de la Culture présente la 20e édition des Rendez-vous aux jardins du 2 au 4 juin
Organisés par le ministère de la Culture, les Rendez-vous aux jardins ont pour objectif de valoriser la richesse et la variété...
31 Mai 2023 - Réf: BW41736
Fête des Voisins 2023 : vendredi 2 Juin 2023
La Fête des Voisins permet de réunir ses voisins autour d’un repas, afin de partager un moment convivial et briser la glace. Organisée...
31 Mai 2023 - Réf: BW41735
3e édition des trophées nationaux des économies d’eau
Dans un contexte de sécheresses à répétition, de diminution des ressources disponibles et d’appel à la sobriété...
31 Mai 2023 - Réf: BW41734
Accueil d’un enfant en situation de handicap en centre de loisirs
Le Défenseur des droits a communiqué à l’AMF, par courrier du 5 avril 2023, sa décision anonymisée n° 2022-187...
31 Mai 2023 - Réf: CW41732
La demande de prise de position formelle (rescrit)
La DGCL a récemment mis en ligne une nouvelle fiche pratique sur la demande de prise de position formelle (rescrit), outil de conseil et d’appui...
31 Mai 2023 - Réf: CW41731
Convocation(s) des conseils municipaux en vue de l’élection sénatoriale
Réunion de désignation (obligatoire) Les conseils municipaux sont convoqués par le décret n°2023-257 du 6 avril 2023...
31 Mai 2023 - Réf: BW41730
Retour sur le webinaire consacré à la réforme de la taxe d’aménagement suivi par plus de 800 élus
Le 17 mai dernier, un webinaire organisé par l’AMF s’est tenu sur la réforme des taxes d’urbanisme (taxe d’aménagement...
26 Mai 2023 - Réf: BW41727
Forte opposition des Français à la mise en place des ZFE
Une consultation du Sénat, ayant reçu plus de 50 000 réponses – un record, révèle un rejet sans appel des...
26 Mai 2023 - Réf: BW41726
Transfert de la police de la publicité au président d’EPCI en 2024 : que prévoit la loi ?
La loi Climat et Résilience de 2021 a prévu le transfert aux maires des compétences en matière de police de la publicité...
26 Mai 2023 - Réf: BW41725
Mise en ligne de l’ensemble des données DGF pour 2023 !
La notification des montants individuels de DGF pour 2023 est intervenue avec la parution au JO du 12 mai 2023 d’un arrêté qui vaut...
25 Mai 2023 - Réf: BW41723
Politique de la ville : des maires alertent sur la situation « dramatique » des quartiers prioritaires
« Nous lançons un cri d’alerte au président de la République. » Alors que les maires sont dans l’attente de...
24 Mai 2023 - Réf: BW41722
Mise en place d'une plateforme de la Fédération Française de tennis pour développer la pratique dans les communes
Dans le cadre de son partenariat avec l'AMF, la Fédération Française de Tennis (FFT) propose aux collectivités un nouveau...
24 Mai 2023 - Réf: BW41721
Propositions de l’AMF sur le projet de loi de finances et sur le projet de loi de programmation des finances publiques
Le prochain projet de budget fera l’objet des arbitrages de l’Exécutif d’ici le mois d’août, dans la perspective du...
17 Mai 2023 - Réf: CW41718
Mobilisation commune contre les violences faites aux élus : Elisabeth Borne a reçu Yannick Morez avec David Lisnard et Maurice Perrion
La Première Ministre a reçu le maire démissionnaire de Saint-Brevin-les-Pins, Yannick Morez, accompagné de David Lisnard, président...
17 Mai 2023 - Réf: BW41720
Agressions des maires : l’AMF et France urbaine appellent à un renforcement du soutien aux élus
L’annonce de la démission du maire de Saint-Brevin-les-Pins, Yannick Morez, après avoir été victime d’intimidations...
17 Mai 2023 - Réf: BW41719
Étude du HCEFA concernant l’impact de l’inflation sur le pouvoir d’achat des familles
Le Haut Conseil de l’Enfance, de la Famille et de l’Age, organisme consultatif placé auprès de la Première Ministre, a...
17 Mai 2023 - Réf: BW41717
La Lettre n°412 - Mai 2023
16 Mai 2023 - Réf: BW41711
Industrie verte : la loi ne doit pas se faire contre les maires
Le projet de loi Industrie Verte a été présenté ce mardi au Conseil des ministres, avant son examen le 19 mai au Sénat...
16 Mai 2023 - Réf: BW41716
Pavoisement, portrait du chef de l'État : l'Assemblée nationale adopte en première lecture de nouvelles obligations pour les mairies
Les députés ont adopté le 10 mai dernier, en première lecture, la proposition de loi du groupe Renaissance imposant aux communes...
16 Mai 2023 - Réf: BW41715
Proposition de loi sur les incendies de forêt : le gouvernement précise ses positions
Les débats sur la proposition de loi relative à la lutte contre les feux de forêt a débuté le 15 mai en séance...
16 Mai 2023 - Réf: BW41714
Un nouveau dispositif de surveillance de la qualité de l'air intérieur
Pendant la crise sanitaire de la Covid-19, une attention particulière a été portée à la mesure du dioxyde de carbone...
16 Mai 2023 - Réf: BW41713
Préparer le transfert de la compétence eau au 1er janvier 2026
Le transfert obligatoire des compétences « eau » et « assainissement » aux communautés de communes...
15 Mai 2023 - Réf: BW41708
Service public de l’emploi : ce que va changer France Travail
Le rapport de préfiguration de France travail va alimenter le projet de loi « Plein emploi » qui sera présenté début...
15 Mai 2023 - Réf: BW41706
Encore des agressions contre les maires ces dernières heures : l’AMF appelle à la mobilisation
Depuis des mois l’AMF alerte et fait des propositions. Ces dernières heures confirment hélas l’urgente nécessité...
13 Mai 2023 - Réf: BW41709
Démission du maire de Saint-Brevin-les-Pins : tout doit être mis en œuvre contre les violences que subissent les élus en raison de leur mandat
À la suite de l’annonce de la démission du maire de Saint-Brevin-les-Pins (44), dont le domicile a été visé par...
11 Mai 2023 - Réf: BW41704
« France services » et « volontaires territoriaux en administration » : deux annonces actant des demandes de l’AMF
En amont des déclarations concernant la nouvelle version de l’agenda rural baptisée France ruralité prévues pour juin,...
10 Mai 2023 - Réf: BW41703
Marchés publics de prestations de communication : pour des consultations éco-responsables
Suite à la médiation entre les acheteurs publics et la Filière Communication – représentant les entreprises de communication...
10 Mai 2023 - Réf: BW41702
La CNAF doit maintenir son soutien financier
Le Président de l’AMF, David Lisnard, a informé par courrier la Présidente de la Caisse nationale d’allocations familiales...
10 Mai 2023 - Réf: BW41701
Aides de la PAC 2023 pour les agriculteurs anciens élus : le ministre de l'Agriculture accède à la demande de l'AMF
L'AMF a donné l'alerte, en février, sur une disposition entrée en vigueur à la fin de l'année, qui aurait tout simplement...
10 Mai 2023 - Réf: BW41700
Renouvellement CNI - Passeport : une mobilisation importante demeure nécessaire
En 2022, l’AMF avait alerté le Gouvernement concernant les difficultés de délivrance des titres d’identité et obtenu...
10 Mai 2023 - Réf: BW41698
Retour sur le webinaire "Permis de construire en ligne, retours d'expérience" du 28 avril
Le 28 avril dernier, un webinaire organisé par l’AMF et Intercommunalités de France s’est tenu sur la Dématérialisation...
5 Mai 2023 - Réf: BW41697
Maires de France n°412 - Mai 2023 « Il n’y a pas de fatalité à la fermeture de classes »
Dans ce numéro, lisez notre enquête sur l’école en milieu rural montrant la mobilisation des élus pour maintenir l’ouverture...
5 Mai 2023 - Réf: BW41696
Participez au Championnat national des élus le 20 mai prochain
Labellisée « Terre de jeux 2024 », Pévèle-Carembault veut ainsi promouvoir le sport et organise...
3 Mai 2023 - Réf: BW41693
Webinaire - Réforme de la taxe d'aménagement - le 17 mai de 14h30 à 16h
Le transfert de la liquidation de la taxe d'aménagement et de la redevance d'archéologie préventive des directions départementales...
3 Mai 2023 - Réf: BW41692
Plusieurs textes importants pour les collectivités arrivent en discussion au Parlement
Le Parlement reprend ses travaux aujourd'hui, après 15 jours d'interruption. Plusieurs textes concernant les collectivités locales vont être...
3 Mai 2023 - Réf: BW41691
Démissions de maires : stopper l'hémorragie
À mi-mandat, les démissions d’élus locaux atteignent un niveau sans précédent. Sur l’ensemble du territoire...
3 Mai 2023 - Réf: BW41689
5èmes Assises Nationales du Logement et de la mixité urbaine ‘’Agir ensemble pour un habitat beau, bas carbone, sain et durable’’ le 6 juin
Le rendez-vous des acteurs de l’habitat et de l’immobilier revient le 6 juin prochain, à la Cité Universitaire Internationale...
2 Mai 2023 - Réf: BW41737
Elections sénatoriales 2023 : élections des délégués et des suppléants des communes de la série 1
Conformément au décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection...
27 Avr 2023 - Réf: BW41686
Téléphonie mobile : identification des zones blanches
L'Agence nationale de la cohésion des territoires développe actuellement un projet de plateforme internet « Toutes et tous...
26 Avr 2023 - Réf: BW41682
Logements vacants : une fiscalité unique s'impose
L'AMF, aux côtés de France urbaine, Intercommunalités de France, l’Association nationale des élus du littoral (ANEL),...
26 Avr 2023 - Réf: BW41685
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