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2015 - Rassemblement des Maires
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Archives [2001-2018]
Généralités - documents d'ensemble
Courrier de l'AMF au premier Ministre Jean Castex sur les mesures en cours d’examen visant à prémunir le pays contre les risques attachés à la diffusion du variant delta
Le premier Ministre a récemment interrogé l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité...
9 Juil 2021 - Réf: BW40824
Comment connaître les montants attribués à votre intercommunalité au titre du FPIC pour 2021 ?
La DGCL a publié la semaine dernière le montant de la contribution et/ou du reversement, ainsi que le solde de ces deux montants, pour chaque...
8 Juil 2021 - Réf: BW40821
L’AMF et les Restaurants du Cœur signent une charte de coopération pour lutter ensemble contre la précarité et l’exclusion
L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) et les Restaurants du Cœur ont officialisé...
8 Juil 2021 - Réf: BW40820
Peu de pactes de gouvernance mis en place au 30 juin
109 EPCI à fiscalité propre de métropole et d’outre-mer ont participé à l’enquête-flash lancée...
8 Juil 2021 - Réf: BW40819
En route vers le 103ème Congrès des maires et des présidents d'intercommunalité de France
L’AMF prépare le prochain Congrès des maires et présidents d’intercommunalité de France prévu du 15 au 18...
7 Juil 2021 - Réf: BW40818
Simplifier l'action publique : il y a urgence
Décomplexifier, simplifier, fluidifier l’action publique : ces objectifs louables, souhaités conjointement par les élus locaux...
7 Juil 2021 - Réf: BW40817
Forêts : la FNCOFOR invite les communes à prendre une motion contre la hausse des frais de garderie
Les 14 000 communes forestières font feu de tout bois pour contrer la double décision du gouvernement consistant, d’un côté,...
30 Juin 2021 - Réf: BW40815
Avis sur le fascicule du rapport public annuel de la Cour des Comptes sur la situation financière des collectivités du bloc communal
Depuis six ans, la Cour a renforcé la procédure contradictoire permettant d’échanger avec l’Association des Maires de...
30 Juin 2021 - Réf: BW40814
La FFT soutient et accompagne ses clubs avec « Le tennis fait sa rentrée »
Les Assises du très haut débit auront lieu le 23 juin à Paris et réuniront pour la 15e année consécutive l’ensemble...
30 Juin 2021 - Réf: BW40813
Répondez à l'enquête AMF-CEREMA-CGEDD « Elus et Paysages » avant le 11 juillet
Le paysage, le cadre de vie et l’aménagement qualitatif du territoire sont des enjeux auxquels les transitions écologique et énergétique...
30 Juin 2021 - Réf: CW40812
Canicule : des documents pour préparer la période estivale
L’Agence nationale de santé publique (ANSP) et Météo France (MF) ont apporté leur expertise sur leur champ de compétence...
30 Juin 2021 - Réf: BW40811
Entretien avec Romain Pasquier, politologue : « Le projet de loi "4D" ne répond pas aux enjeux en présence »
Directeur de recherche au CNRS et titulaire de la Chaire « Territoires et mutations de l'action publique » (TMAP) à Sciences-Po...
28 Juin 2021 - Réf: BW40809
Compte rendu de la commission Santé du 25 juin 2021
Retrouvez le compte rendu de la commission Santé de l'AMF du 25 juin 2021, co-présidée par Frédéric Chéreau,...
25 Juin 2021 - Réf: CW40852
Nouvel outil exclusif : l’AMF vous aide à préparer vos pactes financiers et fiscaux
L’AMF met à votre disposition un outil inédit pour vous aider à construire un pacte financier et fiscal. Cet outil vous propose...
24 Juin 2021 - Réf: BW40808
Pourquoi les EPCI ont-ils reçu un nouvel état 1259 de fiscalité au mois de juin ?
De nombreux EPCI ont reçu un nouvel état 1259 de fiscalité au mois de juin. La principale modification provenait de la fraction TVA...
24 Juin 2021 - Réf: BW40807
Publication du pré-rapport annuel sur les finances locales de l’OFGL
L’Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales (OFGL) publie son pré-rapport annuel sur les finances locales. Il a été...
23 Juin 2021 - Réf: BW40806
Financement du logement social : la nécessité de définir un nouveau modèle économique et financier
Toutes collectivités confondues, le taux de compensation des allègements de fiscalité directe locale est de 49 % en 2019. Pour les ...
23 Juin 2021 - Réf: BW40805
Appel urgent à la mobilisation : donnez votre sang, les réserves sont faibles
Les réserves de sang sont faibles, l'EFS a besoin des Français pour sauver des vies. Donnez votre sang maintenant près de chez vous...
23 Juin 2021 - Réf: BW40804
Economie circulaire : quelles sont les répercussions pour les collectivités ?
Chantiers de démolition, crèches, cantines, équipements sportifs, la loi anti-gaspillage ne bouleverse pas que la gestion des déchets....
23 Juin 2021 - Réf: BW40803
Avis de taxe foncière pour 2021 : l’AMF demande une parfaite information des contribuables
Le dispositif de compensation des pertes de ressources relatives à la suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales,...
23 Juin 2021 - Réf: CW40802
Le gouvernement doit garantir la parfaite information des électeurs !
Dans de nombreuses communes, les candidates et candidats aux élections départementales et régionales constatent que les documents...
21 Juin 2021 - Réf: BW40801
Dossier d'information : "La commune nouvelle, une voie librement choisie pour renforcer la gestion locale de proximité et mieux répondre aux attentes de la population"
En notre qualité de maire de commune nouvelle, nous sommes convaincus de la pertinence et de la force de cette démarche. Pour la première...
21 Juin 2021 - Réf: BW40799
François Baroin et André Laignel rendent hommage à l'action des maires pendant la crise
« Merci. » C’est le principal message que François Baroin, maire de Troyes (Aube) et président de l’AMF, et André...
18 Juin 2021 - Réf: BW40800
Modalités d’application de la loi n° 2015-136 du 9 février 2015 modifiée relative à la sobriété, à la transparence, à l’information et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques
La loi 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) a apporté...
16 Juin 2021 - Réf: CW24686
15e Assises du très haut débit "Aménagement numérique du territoire - nouvelle donne, nouvelles ambitions" : le 23 juin
Les Assises du très haut débit auront lieu le 23 juin à Paris et réuniront pour la 15e année consécutive l’ensemble...
16 Juin 2021 - Réf: BW40798
Ma commune / mon interco aime lire et faire lire : labels 2021
Le label « Ma commune/Mon interco aime lire et faire lire », créé par l’association Lire et faire lire en partenariat avec...
16 Juin 2021 - Réf: BW40797
Le Prix de la presse et de l'information territoriale 2021 est remis à la communauté urbaine de Dunkerque
Plus d'une centaine de professionnels de la communication publique, élus locaux et journalistes se sont retrouvés en ligne pour la cérémonie...
16 Juin 2021 - Réf: BW40796
Logement social : les associations d’élus alertent sur la nécessité de définir un nouveau modèle économique et financier
Face à la situation actuelle laissant apparaître un déficit de logement sociaux, les associations nationales d’élus locaux...
16 Juin 2021 - Réf: BW40795
Quel modèle financier pour la construction de logements sociaux ? Les propositions de l’AMF
La suppression des ressources locales remet en cause les politiques de logement social. L’État compense moins de la moitié des...
16 Juin 2021 - Réf: BW40794
Lancement du "Pass'Sport"
Les confinements successifs et les mesures de freinage nécessaires pour contenir l’épidémie de Covid-19 ont considérablement...
15 Juin 2021 - Réf: BW40793
Elections : rappel des obligations des conseillers municipaux
Le refus par un conseiller municipal d’exercer les fonctions de président de bureau de vote ou d’assesseur au motif qu’il ne souhaite...
15 Juin 2021 - Réf: BW40792
Les nouvelles modalités des dépôts et des retraits d'espèces pour les régies des collectivités locales par La Banque Postale PAYFIP - Paiement des sommes dues pour l’usage des services publics d'une collectivité
Depuis début mai, les opérations de dépôt et de retrait des régies se font désormais via une plateforme digitale...
15 Juin 2021 - Réf: BW40790
La vente des biens communaux
Il convient de souligner qu’en vertu de l’article L.3111-1 du code général de la propriété des personnes publiques...
15 Juin 2021 - Réf: CW40789
La Lettre n° 391 - Juin 2021
15 Juin 2021 - Réf: BW40788
Enquête sur les CRTE : une démarche engagée par les intercommunalités mais qui soulève encore des interrogations
Sur un périmètre a minima intercommunal, le nouveau contrat de relance et de transition écologique (CRTE) regroupe tous les dispositifs...
14 Juin 2021 - Réf: BW40787
L’AMF souhaite que l’institution préfectorale soit confortée
Le Président de la République a fait connaître le 8 avril dernier les projets de transformations du recrutement et de la carrière...
14 Juin 2021 - Réf: BW40786
Préparation des pactes financiers et fiscaux : mise en ligne dans les prochains jours d’un outil exclusif de l'AMF
Les pactes financiers et fiscaux consistent à organiser une solidarité financière entre l’EPCI et les communes et visent à...
11 Juin 2021 - Réf: BW40785
Quelles sont les nouvelles règles applicables à la DSC ?
Le régime de la dotation de solidarité communautaire (DSC) a été profondément modifié dans le cadre des discussions...
11 Juin 2021 - Réf: BW40784
L’AMF et AGIR demandent une transition durable et tenable pour le verdissement des flottes de véhicules des collectivités
Au lendemain de la consultation sur les projets de textes portant transposition de la directive européenne relative à la promotion de véhicules...
10 Juin 2021 - Réf: BW40779
Renouvellement des instances de l'AMF en novembre 2021 Président, Bureau et Comité directeur
Tous les trois ans, les adhérents de l'AMF procèdent à l'élection du président, des membres du Bureau et du Comité...
10 Juin 2021 - Réf: BW40773
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