Généralités - documents d'ensemble

La commission Développement économique, commerce, tourisme de l'AMF a eu lieu le mercredi 20 juin. Laurent Hénart, maire de Nancy...

Les ouvertures intempestives des points d’eau incendie (PEI) sur les voies et espaces publics durant les vagues de chaleur se sont multipliées...

Les premiers travaux de la nouvelle commission Mobilités, transports et voirie de l’AMF présidé par Frédéric...

La loi prévoit le principe de basculement de la commune nouvelle en zone de compétence de la police nationale si cette force est déjà...

Dans le contexte de fusions et de regroupements des communes et intercommunalités, quel devenir pour les compétences sociales ? C’est...

Face au refus du Gouvernement d’entendre réellement leurs demandes, les communes, les départements et les régions ont décidé...

Au lendemain de la date butoir du 30 juin, date limite pour signer les contrats financiers entre les collectivités et l’État, le...

Le Parlement doit adopter, fin juillet, un texte permettant aux communautés de communes, sous conditions, le report du transfert prévu en...

Les intercommunalités et leurs communes membres reçoivent depuis le début du mois de juin leur notification au titre du FPIC. La loi...

Après la réception de sa lettre de mission au début du mois de juin, et le lancement concomitant des travaux, Elisabeth Laithier a...

Lors de son dernier Congrès, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité a souhaité...

Le Sénat entame ce jour l’examen en séance publique du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales...

A la suite du passage de l’ouragan IRMA le 6 septembre 2017, qui a frappé si douloureusement la population avec de nombreux décès...

Les mesures du Plan mercredi développées hier par le ministre de l’Education nationale, étaient attendues avec impatience...

Pas moins de trois ministres ont co-signé hier, dans une école primaire de Courcouronnes (Essonne), le Plan mercredi : Jean-Michel Blanquer...

Pour lutter contre l’abstention et afin de réduire le nombre de non-inscrits et de mal-inscrits, les lois du 1er août 2016 (n°2016-1046,...

En février 2018, l’AMF a négocié avec l’éco-organisme des déchets de jardinage et de bricolage (peintures,...

L’Assemblée nationale a examiné hier une proposition de résolution « visant à promouvoir l’autonomie...

L'AMF met en place un centre de ressources documentaires sur les outils de la mutualisation entre les communes et les intercommunalités mais aussi...

Elisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy et co-présidente du groupe de travail « Petite enfance » de l’AMF, a été...

Alors que le prélèvement à la source (PAS) de l'impôt sur le revenu doit entrer en vigueur le 1er janvier 2019, la Direction...

Une délégation du ministère de l’Intérieur coréen s’est rendu à l’AMF le 5 juin...

Après les élections municipales de 2014, les pouvoirs publics ont pris des décisions qui ont impacté fortement l’avenir...

Les dénominations doivent respecter les règles d'écriture communément admises, rappelle une instruction du 18 avril 2017. En...

La Commission nationale de toponymie, qui a pour mission « de contribuer à la conservation et au développement cohérent du patrimoine...

Avant la Conférence nationale des territoires, François Baroin demande à l’État d’infléchir l’effort...

Alors que le prélèvement à la source (PAS) de l'impôt sur le revenu doit entrer en vigueur le 1er janvier 2019, la Direction...

Comme l’avait annoncé la Direction Générale des Collectivités Locales, les données détaillées...

Dans le cadre de ses missions, l’Observatoire de Finances et de la Gestion publique Locales (OFGL) collecte, analyse et partage des informations...

La dernière formation du semestre se déroulera à Paris le 9 juillet et portera sur le thème « Agir pour une meilleure...

L’Assemblée nationale a adopté, hier, en première lecture, le projet de loi Élan (évolution du logement, de...

La restauration scolaire, service public facultatif, est devenu en quelques années un service stratégique au sein des collectivités...

L’État a mis en place une Conférence nationale des financeurs des missions locales à laquelle participe l’AMF....

Les modalités de calcul et de répartition (communes et EPCI) du Fonds national de péréquation des ressources intercommunales...

Les collectivités doivent appliquer depuis le 25 mai le nouveau règlement général sur la protection des données (RGPD)....

Dans une interview publiée dans Maires de France de juin qui paraît aujourd’hui, le président de l’AMF, François...

La Coupe du Monde FIFA 2018TM se déroulera du 14 juin au 15 juillet 2018 en Russie. Les communes qui le souhaitent sont susceptibles de bénéficier...

Après les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE), les pôles d’équilibre territorial et rural...