Toute l'actualité

Nouvel appel à projet France-Québec : jusqu'au 28 septembre 2014

Créé en 2005, le Fonds franco-québécois pour la coopération décentralisée (FFQCD) a pour objectif d’appuyer...

25 Avr 2014 - Réf: BW12624

Appel à candidature : Opéra d'été

L’Opéra national de Paris, en partenariat avec l’Association des maires de France, relance l’opération Opéra...

25 Avr 2014 - Réf: BW12623

Consultation - coupon réponse

Jacques Pélissard, président de l’AMF, et André Laignel, premier vice-président délégué, rencontrent...

22 Avr 2014 - Réf: CW12620

Consultation de l'AMF auprès de ses adhérents

Jacques Pélissard, président de l’AMF, et André Laignel, premier vice-président délégué, rencontrent...

22 Avr 2014 - Réf: BW12617

Baisse des dotations : l’AMF, l’AMGVF et l’ACUF craignent une baisse de l’activité économique et demandent une remise à plat urgente des politiques publiques nationales et européennes qui impactent les collectivités locales

18 Avr 2014 - Réf: BW12615

Modification du CCAG Travaux

Par arrêté du 3 mars 2014, le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) Travaux a été modifié....

17 Avr 2014 - Réf: CW12613

Le Guide du président d'intercommunalité 2014 (Mis à jour en 2020)

Le Guide du président d'intercommunalité 2014, réalisé par les services de l’AMF, est conçu comme un outil destiné...

16 Avr 2014 - Réf: CW12609

Le Guide du président d'intercommunalité 2014 - Les premières décisions (Mis à jour en 2020)

L'AMF présente, en avant-première, le premier chapitre du Guide du président d'intercommunalité 2014 consacré aux premières...

16 Avr 2014 - Réf: BW12608

La Lettren°313 - mai 2014

15 Avr 2014 - Réf: BW12605

Taux de fiscalité : éléments de référence pour 2014

La note annuelle présentant les éléments fiscaux de référence 2013 retenus pour le vote des taux et le calcul des indicateurs...

15 Avr 2014 - Réf: BW12606

La fin d'occupation des emplois de direction dans les communes et intercommunalités : rappels élémentaires

Les plus hauts emplois de direction administrative ou technique des communes et intercommunalités sont occupés par des agents placés...

15 Avr 2014 - Réf: CW12601

Informations fiscales nécessaires à la préparation des budgets primitifs 2014

Cette note a pour objet de rappeler les éléments fiscaux nécessaires à la préparation des budgets primitifs 2014 et...

15 Avr 2014 - Réf: CW12600

La Lettren°312 - avril 2014

15 Avr 2014 - Réf: BW12597

Décès de Dominique Baudis : l’AMF rend hommage à un homme de conviction

Jacques Pélissard et le Bureau de l’Association des maires de France tiennent à faire part de leur émotion à l’occasion...

10 Avr 2014 - Réf: BW12598

Courrier de l'AMF au ministre des Finances et des comptes publics

Jacques Pélissard et André Laignel ont demandé un rendez-vous urgent à Michel Sapin, nouveau ministre des Finances et des comptes...

8 Avr 2014 - Réf: BW12594

Courrier de l'AMF au ministre de l'Education nationale

Jacques Pélissard et André Laignel ont saisi Benoît Hamon, nouveau ministre de l'Education nationale, sur les difficultés de...

8 Avr 2014 - Réf: BW12593

Maires de Francen°312 - avril 2014

2 Avr 2014 - Réf: BW12604

Le Guide du maire 2014 (Mis à jour en 2020)

Le Guide du maire 2014, réalisé par les services de l’AMF, est conçu comme un outil destiné à accompagner les...

2 Avr 2014 - Réf: CW12577

Le Guide du maire 2014 - Les premières décisions (Mis à jour en 2020)

L'AMF présente, en avant-première, le premier chapitre du Guide du maire 2014 consacré aux premières décisions à...

2 Avr 2014 - Réf: BW12576

Lettre d'information du Comité des régions de l'UE - mars 2014

1 Avr 2014 - Réf: BW12667

Modèles de conventions de mise à disposition d'équipements sportifs

Les communes et les EPCI, propriétaires et/ou gestionnaires d’équipements sportifs sont souvent sollicités pour leur mise...

31 Mars 2014 - Réf: CW12573

Mesures à prendre par les conseils municipaux et les organes délibérants des établissements publics de coopération intercommunale à la suite du renouvellement général

Afin de faciliter l'installation des conseils municipaux, des conseils communautaires et des organismes qui en dépendent, et d'assurer dans de bonnes...

26 Mars 2014 - Réf: CW12571

Retard dans la transmission de la circulaire relative à la fixation des taux d'imposition des quatre taxes directes locales

26 Mars 2014 - Réf: CW12569

Note de présentation de la loi ALUR (loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové)

La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové vient d’être promulguée. Le titre IV consacré...

26 Mars 2014 - Réf: CW12567

Memento élections européennes

21 Mars 2014 - Réf: BW12560

Circulaire relative à l'élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires

La présente circulaire définit les modalités d’élection et d’exercice, d’une part, des mandats...

21 Mars 2014 - Réf: CW12559

Assesseur : une fonction obligatoire pour les conseillers municipaux

21 Mars 2014 - Réf: BW12555

Décret relatif à la vérification de l'identité des électeurs

Un décret en Conseil d’Etat annulant l’obligation de présentation de titres d’identité pour les électeurs...

20 Mars 2014 - Réf: BW12554

Calcul des indemnités des présidents, des vice-présidents et des conseillers communautaires des EPCI à fiscalité propre (à jour au 24 avril 2014)

A l’issue du renouvellement général des conseils municipaux, les organes délibérants des EPCI à fiscalité...

19 Mars 2014 - Réf: CW12550

Espace Associations départementales de maires

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