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Titres d'identités
Jusqu’au 31 juillet, vont être créés des centres d’accueil éphémères en région (deux centres...
15 Juin 2022 - Réf: BW41274
Rubans du patrimoine - Palmarès 2022
Les lauréats de la 28ème édition du concours « les rubans du Patrimoine » ont été désignés....
15 Juin 2022 - Réf: BW41273
Cap'com : le palmarès 2022 des prix de la presse territoriale
Près de 150 professionnels de la communication publique, élus locaux et journalistes ont découvert en direct et en ligne les lauréats...
15 Juin 2022 - Réf: BW41272
La Protection Civile et l’AMF lancent un nouvel appel aux dons financiers afin de poursuivre leurs actions en Ukraine
Face à la guerre qui frappe l’Ukraine, l’Association des maires de France (AMF) et la Protection Civile continuent de soutenir la population...
15 Juin 2022 - Réf: BW41269
Journée mondiale du don du sang, le 14 juin
Chaque année, le 14 juin, les pays du monde entier célèbrent la Journée mondiale du donneur de sang. La manifestation permet...
14 Juin 2022 - Réf: BW41263
Élections : le ministère de l'Intérieur précise que la clé de l'urne ne doit pas sortir du bureau de vote
Cela avait été, lors de l'élection présidentielle, un point soulevé par le Conseil constitutionnel : dans quatre communes...
10 Juin 2022 - Réf: BW41266
La Cour des comptes dénonce une réduction massive des effectifs de l'État territorial
Entre 2012 et 2020, les services de l'État territorial ont perdu pas moins de 14% de leurs effectifs. Pointant des suppressions « pas r&ea...
10 Juin 2022 - Réf: BW41267
Mise en ligne des montants du FPIC pour 2022
Les données concernant le FPIC pour 2022 (versement et prélèvement) seront prochainement en ligne sur le site internet de la DGCL...
10 Juin 2022 - Réf: BW41265
"Maires de France" : retrouvez nos contenus juridiques dans le numéro de juin
Dans le numéro de Maires de France de juin, retrouvez notamment notre analyse sur le cadre législatif et règlementaire du zéro...
9 Juin 2022 - Réf: BW41264
Face à l'inflation, les maires ont besoin « d'équité » et de marges de manoeuvre, plaide David Lisnard
Explosion des prix, taux d’intérêts, impôts locaux, laïcité… ce sont tous les grands sujets de l’actualité...
8 Juin 2022 - Réf: BW41262
Des maires engagés pour répondre aux attentes des familles en matière de politique de la petite enfance
Les maires et présidents d’intercommunalité œuvrent au quotidien au service des familles. Bien que la compétence juridique...
7 Juin 2022 - Réf: BW41261
Réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
Le 1er juillet 2022 entrera en vigueur la réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes...
7 Juin 2022 - Réf: BW41260
Organisation des élections législatives : les règles et les dates que les maires doivent retenir
Si la plupart des informations contenues dans l’instruction est bien connue des maires, parce qu’elles sont les mêmes à chaque...
31 Mai 2022 - Réf: BW41258
Pouvoirs de police du maire : verbaliser par procès-verbal électronique (PVE)
La présente note s’attache à exposer les modalités d’acquisition et d’utilisation par une collectivité territoriale...
31 Mai 2022 - Réf: CW41257
Le CNEN fustige le « désordre normatif » et propose ses remèdes
Le constat n’est pas nouveau mais l’inflation normative ne cesse de gagner du terrain. Pour preuve, la profusion des textes d’application...
30 Mai 2022 - Réf: BW41255
23e édition de la Fête mondiale du jeu : le 28 mai
Depuis 1999, l’ALF organise et coordonne la Fête mondiale du Jeu. Cet événement s’inscrit dans le cadre de la journée...
28 Mai 2022 - Réf: BW41251
16e Assises du très haut débit "Aménagement numérique du territoire - place aux usages" : le 7 juillet
Les Assises du très haut débit auront lieu le 7 juillet à Paris et réuniront pour la 16e année consécutive l’ensemble...
27 Mai 2022 - Réf: BW41368
Entretien de David Lisnard, président de l’AMF, avec Elisabeth Borne : une Première ministre à l’écoute
La Première ministre Elisabeth Borne a pris l’initiative d’un entretien avec le Président de l’AMF, David Lisnard, au cours...
25 Mai 2022 - Réf: BW41254
ZAN : les élus souhaitent davantage s'impliquer dans les conférences des SCoT et être mieux accompagnés par l'État
« Globalement, nous n’avons aucun retour de ce qui se passe en conférence des SCoT », a déploré lors de cette réunion...
24 Mai 2022 - Réf: BW41256
Election législative : les élus mobilisés pour encourager à aller voter !
Parce que l’enjeu de la participation citoyenne est central pour le fonctionnement de la démocratie, l’AMF s’est associée...
24 Mai 2022 - Réf: BW41253
L’AMF alerte le gouvernement sur les accompagnants d’enfants en situation de handicap (AESH)
L’AMF, en lien avec Territoires Unis, a alerté le gouvernement sur les modalités d’accompagnement des enfants handicapés...
24 Mai 2022 - Réf: BW41250
La vidéoprotection dans les communes et leurs groupements
La vidéoprotection est définie par la loi LOPPSI 2 du 14 mars 2011 comme une « installation de caméras sur la voie publique...
24 Mai 2022 - Réf: CW41249
La Lettre n° 401 - Mai 2022
24 Mai 2022 - Réf: BW41248
Trois questions à Constance de Pélichy, maire de La Ferté-Saint-Aubin (45) et coprésidente de la commission Aménagement, urbanisme, habitat, logement de l'AMF
Retour sur la réunion des Présidents d'associations de maires autour du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) de ce matin. Trois questions...
23 Mai 2022 - Réf: BW41247
Recul du trait de côte : l’AMF et l’ANEL saisissent le Conseil d’Etat afin de garantir la sécurité juridique de l’ensemble du dispositif et d’accompagner l’action des maires
Le 6 avril dernier, le Gouvernement a adopté l’ordonnance relative à l’« aménagement durable des territoires littoraux...
19 Mai 2022 - Réf: BW41245
Burkini à Grenoble : l'État attaque la décision du conseil municipal, l'AMF demande des « clarifications »
C’est une question qui fait grand bruit depuis plusieurs semaines : le maire écologiste de Grenoble, Éric Piolle, a décidé...
18 Mai 2022 - Réf: BW41243
Derniers jours pour participer à l’enquête sur les contrats de relance et de transition écologique
L’AMF a souhaité poursuivre son travail d’analyse en lançant une nouvelle enquête sur les contrats de relance et de transition...
18 Mai 2022 - Réf: BW41244
«Le comité législatif et règlementaire apportera à la loi et au règlement ce supplément de réalité territoriale qui leur fait défaut»
Voulu par David Lisnard, président de l'AMF, le Comité législatif et règlementaire, coprésidé par Guy Geoffroy,...
18 Mai 2022 - Réf: BW41240
Nomination de Madame Elisabeth Borne
L’AMF adresse ses félicitations républicaines à Madame Elisabeth Borne à l’occasion de sa nomination au poste de...
17 Mai 2022 - Réf: BW41239
Piscines et « burkinis » : l’AMF rappelle le pouvoir des conseils municipaux et intercommunaux dans la réglementation de leurs équipements publics et attend une clarification nationale
Dans un souci de précision, l’AMF rappelle qu’il est de la seule responsabilité des conseils municipaux et intercommunaux de...
17 Mai 2022 - Réf: BW41238
Conséquences des hausses des coûts des matières premières et de l’énergie dans l’exécution des marchés publics, l'AMF, France urbaine, Intercommunalités de France, Régions de France et Départements de France saisissent le ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance
L’envolée des prix de l’énergie et des matières premières provoque de nombreuses difficultés d’exécution...
16 Mai 2022 - Réf: BW41236
Inclusion numérique : 20 mesures « pragmatiques » pour réduire les disparités territoriales
La crise sanitaire a encore plus mis en lumière le rôle essentiel des outils numériques dans la vie des Français et les répercussions...
16 Mai 2022 - Réf: BW41235
Publicité et entrée en vigueur des actes des intercommunalités : attention, changement des règles dans un mois !
A compter du 1er juillet 2022, la publication des actes sous forme électronique (sur leur site internet) devient obligatoire pour tous les EPCI...
16 Mai 2022 - Réf: BW41233
ZAN, ordonnance littoral, CVAE, inflation : l'AMF offensive sur les sujets brûlants de l'actualité
C’est d’abord le Bureau de l’AMF (36 membres) qui s’est réuni mardi. L’occasion pour le président de l’association,...
13 Mai 2022 - Réf: BW41241
ZAN, ordonnance littoral, CVAE, inflation : l'AMF offensive sur les sujets brûlants de l'actualité
C’est d’abord le Bureau de l’AMF (36 membres) qui s’est réuni mardi. L’occasion pour le président de l’association,...
13 Mai 2022 - Réf: BW41234
Lancement du Comité législatif et règlementaire de l’AMF
Les travaux du Comité législatif et règlementaire de l’AMF, co-présidé par Guy Geoffroy (77) et Jean-Pierre Bouquet...
12 Mai 2022 - Réf: BW41232
Le Bureau de l’AMF s’est prononcé à l’unanimité sur les grands enjeux d’actualité
Le Bureau de l’AMF et ses membres associés se sont réunis sous la Présidence de David Lisnard pour faire le point sur les sujets...
11 Mai 2022 - Réf: BW41231
Friches. Comment s'approprier ces gisements fonciers
Les friches sont une opportunité pour atteindre le zéro artificialisation nette en 2050. Mais leur reconversion ne s'improvise pas. Les maires...
10 Mai 2022 - Réf: BW41230
Maires de France est paru ! A lire dans le numéro de mai…
Maires de France est paru ! Ce mois-ci, retrouvez notamment notre reportage sur la mise en œuvre du ZAN par les élus locaux, une enquête...
10 Mai 2022 - Réf: BW41229
Emmanuel Macron promet un pouvoir moins vertical pour son second mandat
Pendant l’entre-deux-tours, Emmanuel Macron a largement mis l’accent sur le fait que, président sortant, il était arrivé...
9 Mai 2022 - Réf: BW41228
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