COVID-19

Depuis plusieurs semaines, la France fait face à la propagation d'une épidémie sans précédent. Cette épidémie, qui a nécessité des mesures prises...

Sur la base des premières simulations réalisées par l’Observatoire des finances et de la gestion publique locale, la commission des Finances de l’AMF...

En présentant, le 28 avril, devant les députés, le plan de déconfinement prévu à partir du 11 mai, le Premier ministre a confirmé le rôle clé...

Le contexte sanitaire traversé par la France a mené à la fermeture des équipements sportifs et de ce fait, à l’arrêt des activités sportives et...

Aux fins de lutter contre la propagation de l'épidémie de covid-19, l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 (JO du 14 mai 2020) adapte les règles...

Depuis le début de la crise sanitaire, les communes et les intercommunalités apportent des réponses concrètes aux besoins des habitants et des entreprises...

Les tests RT-PCR réalisés dans le cadre d’un dépistage collectif en établissement social ou médico-social, qu’il s’agisse des personnels ou...

La mise en en place du déconfinement met en avant et responsabilise le couple maire-préfet. En tant qu’employeurs publics, les maires doivent veiller...

Cette note a vocation à s’appliquer aux EPCI à fiscalité propre au sein desquels au moins un conseil municipal d’une commune membre n’a pas été...

Afin d’accompagner les élus de commune nouvelle lors de l’installation de leur conseil municipal, vous trouverez en pièce jointe une note relative...

Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constitue la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics. Il...

Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constitue la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics. Il...

Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constitue la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics. Il...

Alors que les services instructeurs et les opérateurs pouvaient craindre une nouvelle évolution, liée à la prorogation de l’état d’urgence sanitaire,...

Annoncée par le Président de la République lors de son allocution le 13 avril, la réouverture progressive des écoles primaires à compter du 11 mai...

La « Stratégie nationale de déconfinement » présentée par le Premier ministre et votée par l’Assemblée nationale le 28 avril fait largement appel...

Depuis le début de la crise sanitaire, les collectivités locales se sont pleinement mobilisées pour assurer la continuité des services publics de proximité...

Le 11 mai devrait débuter, si les conditions sanitaires le permettent, le déconfinement décidé par l’État. Le gouvernement a présenté son plan,...

2020 sera-t-elle, comme escompté, l’année de la concrétisation en matière de couverture numérique ? Respectivement lancés en 2013 et 2018, les...

La disposition législative adoptée par le Sénat, à l’initiative du Président de la Commission des lois, qui précise le régime de responsabilité...

Tous les services municipaux et intercommunaux vont être amenés à rouvrir en fonction de la stratégie de déconfinement et des conditions de reprise...

Pour équiper agents et habitants, les collectivités, à tous les échelons, ont multiplié, ces dernières semaines, les commandes de masques. Le 28...

Face aux difficultés rencontrées lors de la mise en oeuvre du confinement, l’AMF soulève un certain nombre de points de vigilance qu’il sera nécessaire...

Le Bureau de l’AMF s’est réuni aujourd’hui en visioconférence autour de François Baroin. Il a considéré que de nombreuses questions restent...

Depuis que le déconfinement est évoqué, il est clair que dans l’esprit du gouvernement, le « couple maire-préfet », selon l’expression du Premier...

« Si tout est prêt », la France entrera, le 11 mai, dans « la première phase » de son « déconfinement progressif », a annoncé, hier à l’Assemblée...

« Progressivité ». Cela a été le maître mot de l’intervention du Premier ministre hier, qui a détaillé, point par point, le calendrier d’un...

Dans le contexte de crise que nous connaissons, et pour répondre aux besoins locaux, les élus de la Délégation française du Comité européen des...

Pendant l’état d’urgence sanitaire, les délais d’instruction et de recours relatifs aux (AU) autorisations d’urbanisme et déclarations d’intention...

L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et France urbaine prennent acte que, conformément à leurs demandes antérieures,...

Fournir de l’eau potable de qualité et assurer le traitement des eaux usées sont des services publics essentiels, dont il faut plus que jamais maintenir...

Le ministre de la culture a réuni en urgence en visioconférence, le 2 avril 2020, le Conseil des territoires de la culture (CTC), instance de concertation...

Compte tenu des grandes incertitudes pesant sur l’avenir des politiques culturelles dans le contexte de l’épidémie de covid-19, l’AMF a adressé...

Les communes, qui ont la charge des écoles primaires, sont directement concernées par le retour en classe de millions d’élèves. Il s'agit d'un enjeu...

Dans le contexte de la crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19, l’AMF a mené une enquête flash auprès des membres de la commission Education...

L’État engage une phase de préparation concertée du déconfinement à laquelle l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité...

Le gouvernement a indiqué la semaine dernière qu’il envisageait d’interdire toutes les commémorations locales de la victoire du 8 mai 1945 en raison...

Depuis le début de l’épidémie de covid-19, le gouvernement a dû faire évoluer à plusieurs reprises les règles du droit funéraire pour faire face...

La visio-conférence entre le Premier ministre et les responsables des associations de collectivités locales, ce jour, a permis de rappeler le rôle central...