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Archives [2001-2018]
Généralités - documents d'ensemble
Dictionnaire des compagnons de la Libération
Le dictionnaire des compagnons de la Libération par Vladimir Trouplin, conservateur du musée de l'ordre et de la Libération paraitra...
29 Juin 2022 - Réf: BW41294
Webinaire de l'AMF « Publicité, entrée en vigueur et conservation des actes des collectivités » le 8 juillet 2022 à 9h30
Le 1er juillet 2022, la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les...
29 Juin 2022 - Réf: BW41293
Installation de la délégation des départements d’Outre-mer de l’AMF
La délégation de maires des départements d’Outre-mer de l’AMF a été installée le 28 juin par David...
29 Juin 2022 - Réf: BW41289
Contrat de présence postale territoriale 2023-2025 : les attentes de l'AMF
Qui n’a jamais trouvé porte close en se rendant dans un bureau de poste ? Ces déboires se sont multipliés ces dernières...
27 Juin 2022 - Réf: BW41290
Opération « Berges Saines 2022 » Un combat contre la pollution et les incivilités
Les 24 et 25 septembre, les citoyens sont invités à prendre leur courage à deux mains, relever leurs manches, chausser des bottes,...
27 Juin 2022 - Réf: BW41292
Vidéo et documents du webinaire du 23 juin 2022 consacré à la présentation de l'ensemble des mécanismes du FCTVA
Jeudi 23 juin 2022 l’AMF a organisé un webinaire consacré à l’ensemble des mécanismes du FCTVA....
27 Juin 2022 - Réf: CW41286
Publication du pré-rapport annuel 2022 sur les finances locales de l’OFGL et d’une étude sur les impacts de la crise pour les collectivités (Cap sur n°17)
Publication du pré-rapport annuel 2022 sur les finances locales de l’OFGL et d’une étude sur les impacts de la crise pour les...
24 Juin 2022 - Réf: BW41285
PayFip : le service de paiement en ligne s’enrichit
Depuis le 1er janvier dernier, toutes les collectivités encaissant annuellement plus de 5 000 euros de produits locaux doivent proposer à...
24 Juin 2022 - Réf: BW41284
Ateliers Previrisq inondations 2022 Inondations : mieux anticiper les évènements extrêmes et leurs conséquences
Les ateliers Previrisq inondations constituent un temps fort pour les acteurs territoriaux en charge de la prévention des inondations, et en particulier...
23 Juin 2022 - Réf: BW41281
La Lettre n° 402 - Juin 2022
23 Juin 2022 - Réf: BW41280
Décrets Climat et résilience (ZAN) : l’AMF saisit le Conseil d’Etat
Le Bureau de l’AMF, réuni aujourd’hui, a décidé à l’unanimité, de déposer un recours devant...
22 Juin 2022 - Réf: BW41279
Les maires alertent sur l’urgence d’agir face aux fermetures de services hospitaliers
Réunis au sein de la commission Santé* de l’AMF ce jour, les maires s’alarment des fermetures totales ou partielles des services...
22 Juin 2022 - Réf: BW41276
Prise illégale d'intérêt : cinq associations d'élus alertent le gouvernement sur l'insécurité juridique entourant les élus locaux
Exceptions trop nombreuses, situations ubuesques, mise à mal du bon fonctionnement des assemblées délibérantes, perte de sens…...
21 Juin 2022 - Réf: BW41277
Une Assemblée nationale au profil totalement inédit
La semaine dernière, un responsable du parti Renaissance (ex-LaREM) expliquait à la presse que la principale crainte de l’exécutif...
20 Juin 2022 - Réf: BW41278
Cybermalveillance.gouv.fr, en partenariat avec l'AMF, met à disposition son nouveau module "Assistance cyber en ligne"
À l’occasion du salon du Forum International de la Cybersécurité (FIC) 2022 à Lille, le dispositif national Cybermalveillance.gouv.fr...
17 Juin 2022 - Réf: BW41252
Difficultés dans la mise à jour des valeurs locatives des locaux professionnels : l’AMF saisit le Gouvernement
Dans le cadre de la mise à jour sexennale des paramètres d’évaluation des valeurs locatives des locaux professionnels, les élus...
17 Juin 2022 - Réf: CW41159
Retraite agricole : une issue favorable
Après la saisine de l’AMF, une lettre interministérielle, envoyée le 25 mars dernier aux dirigeants de l’Ircantec, de...
15 Juin 2022 - Réf: BW41275
Titres d'identités
Jusqu’au 31 juillet, vont être créés des centres d’accueil éphémères en région (deux centres...
15 Juin 2022 - Réf: BW41274
Rubans du patrimoine - Palmarès 2022
Les lauréats de la 28ème édition du concours « les rubans du Patrimoine » ont été désignés....
15 Juin 2022 - Réf: BW41273
Cap'com : le palmarès 2022 des prix de la presse territoriale
Près de 150 professionnels de la communication publique, élus locaux et journalistes ont découvert en direct et en ligne les lauréats...
15 Juin 2022 - Réf: BW41272
La Protection Civile et l’AMF lancent un nouvel appel aux dons financiers afin de poursuivre leurs actions en Ukraine
Face à la guerre qui frappe l’Ukraine, l’Association des maires de France (AMF) et la Protection Civile continuent de soutenir la population...
15 Juin 2022 - Réf: BW41269
Journée mondiale du don du sang, le 14 juin
Chaque année, le 14 juin, les pays du monde entier célèbrent la Journée mondiale du donneur de sang. La manifestation permet...
14 Juin 2022 - Réf: BW41263
Élections : le ministère de l'Intérieur précise que la clé de l'urne ne doit pas sortir du bureau de vote
Cela avait été, lors de l'élection présidentielle, un point soulevé par le Conseil constitutionnel : dans quatre communes...
10 Juin 2022 - Réf: BW41266
Mise en ligne des montants du FPIC pour 2022
Les données concernant le FPIC pour 2022 (versement et prélèvement) seront prochainement en ligne sur le site internet de la DGCL...
10 Juin 2022 - Réf: BW41265
"Maires de France" : retrouvez nos contenus juridiques dans le numéro de juin
Dans le numéro de Maires de France de juin, retrouvez notamment notre analyse sur le cadre législatif et règlementaire du zéro...
9 Juin 2022 - Réf: BW41264
Face à l'inflation, les maires ont besoin « d'équité » et de marges de manoeuvre, plaide David Lisnard
Explosion des prix, taux d’intérêts, impôts locaux, laïcité… ce sont tous les grands sujets de l’actualité...
8 Juin 2022 - Réf: BW41262
Des maires engagés pour répondre aux attentes des familles en matière de politique de la petite enfance
Les maires et présidents d’intercommunalité œuvrent au quotidien au service des familles. Bien que la compétence juridique...
7 Juin 2022 - Réf: BW41261
Réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
Le 1er juillet 2022 entrera en vigueur la réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes...
7 Juin 2022 - Réf: BW41260
Pouvoirs de police du maire : verbaliser par procès-verbal électronique (PVE)
La présente note s’attache à exposer les modalités d’acquisition et d’utilisation par une collectivité territoriale...
31 Mai 2022 - Réf: CW41257
23e édition de la Fête mondiale du jeu : le 28 mai
Depuis 1999, l’ALF organise et coordonne la Fête mondiale du Jeu. Cet événement s’inscrit dans le cadre de la journée...
28 Mai 2022 - Réf: BW41251
16e Assises du très haut débit "Aménagement numérique du territoire - place aux usages" : le 7 juillet
Les Assises du très haut débit auront lieu le 7 juillet à Paris et réuniront pour la 16e année consécutive l’ensemble...
27 Mai 2022 - Réf: BW41368
Entretien de David Lisnard, président de l’AMF, avec Elisabeth Borne : une Première ministre à l’écoute
La Première ministre Elisabeth Borne a pris l’initiative d’un entretien avec le Président de l’AMF, David Lisnard, au cours...
25 Mai 2022 - Réf: BW41254
Election législative : les élus mobilisés pour encourager à aller voter !
Parce que l’enjeu de la participation citoyenne est central pour le fonctionnement de la démocratie, l’AMF s’est associée...
24 Mai 2022 - Réf: BW41253
L’AMF alerte le gouvernement sur les accompagnants d’enfants en situation de handicap (AESH)
L’AMF, en lien avec Territoires Unis, a alerté le gouvernement sur les modalités d’accompagnement des enfants handicapés...
24 Mai 2022 - Réf: BW41250
La vidéoprotection dans les communes et leurs groupements
La vidéoprotection est définie par la loi LOPPSI 2 du 14 mars 2011 comme une « installation de caméras sur la voie publique...
24 Mai 2022 - Réf: CW41249
La Lettre n° 401 - Mai 2022
24 Mai 2022 - Réf: BW41248
Trois questions à Constance de Pélichy, maire de La Ferté-Saint-Aubin (45) et coprésidente de la commission Aménagement, urbanisme, habitat, logement de l'AMF
Retour sur la réunion des Présidents d'associations de maires autour du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) de ce matin. Trois questions...
23 Mai 2022 - Réf: BW41247
Recul du trait de côte : l’AMF et l’ANEL saisissent le Conseil d’Etat afin de garantir la sécurité juridique de l’ensemble du dispositif et d’accompagner l’action des maires
Le 6 avril dernier, le Gouvernement a adopté l’ordonnance relative à l’« aménagement durable des territoires littoraux...
19 Mai 2022 - Réf: BW41245
Burkini à Grenoble : l'État attaque la décision du conseil municipal, l'AMF demande des « clarifications »
C’est une question qui fait grand bruit depuis plusieurs semaines : le maire écologiste de Grenoble, Éric Piolle, a décidé...
18 Mai 2022 - Réf: BW41243
Derniers jours pour participer à l’enquête sur les contrats de relance et de transition écologique
L’AMF a souhaité poursuivre son travail d’analyse en lançant une nouvelle enquête sur les contrats de relance et de transition...
18 Mai 2022 - Réf: BW41244
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