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Archives [2001-2018]
Généralités - documents d'ensemble
Baromètre HoRHizons 2025 : les grandes tendances de l’emploi public local Une fonction publique territoriale à l’heure des défis !
Depuis 2015, une enquête sur les grandes tendances de l’emploi territorial dans les collectivités territoriales et intercommunalités...
28 Jan 2025 - Réf: BW42469
Composition du conseil communautaire : préparez 2026, attention aux délais !
Dans la perspective des élections municipales en 2026, les communes et leur intercommunalité devront procéder au plus tard le 31 août...
24 Jan 2025 - Réf: BW42473
Bilan et chantiers à l’agenda de la délégation aux collectivités du Sénat
La délégation aux collectivités territoriales du Sénat vient de présenter son bilan annuel et son programme de travail...
24 Jan 2025 - Réf: BW42472
David Lisnard, président de l’AMF, à Mayotte pour un soutien dans la durée aux communes
Le président de l’AMF, David Lisnard, sera à Mayotte à l’invitation du président de l’Association des maires...
24 Jan 2025 - Réf: BW42471
Statut de l’élu(e) local(e) : mise à jour de janvier 2025
La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’AMF comprend l’ensemble des dispositions relatives aux conditions...
23 Jan 2025 - Réf: BW7828
PLF 2025 : contraindre les budgets du bloc communal est une erreur stratégique
Le Bureau de l’AMF, réuni le 21 janvier, exprime à l’unanimité ses vives inquiétudes face aux prélèvements...
23 Jan 2025 - Réf: BW42470
Les Assises Nationales du Foncier et des Territoires, les 6 et 7 février prochains
Les 6 et 7 février 2025 se tiendront à Nancy les Assises Nationales du Foncier et des Territoires (ANFT). Cet événement...
22 Jan 2025 - Réf: BW42467
6e Congrès National des Élus au Numérique – Rendez-vous les 6 et 7 février 2025 à Saint-Raphaël !
Le Congrès national est un temps fort annuel dans l’agenda des élus au numérique, des maires et des agents, ouvert aux acteurs...
22 Jan 2025 - Réf: BW42466
Participez au Forum des élus au MIPIM, le 12 mars
La 3e édition du forum des élus du MIPIM dont l'AMF est partenaire, se tiendra le mercredi 12 mars de 11h à 14h30, à la...
22 Jan 2025 - Réf: BW42465
L’AMF appelle de nouveau à une action urgente face à la crise de l’assurance des collectivités locales
L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) tire la sonnette d’alarme concernant les...
21 Jan 2025 - Réf: BW42463
1 mois après le cyclone Chido, au moins 3 millions d’euros ont été donnés par les communes et intercommunalités de France en réponse à l’appel de l’AMF
Depuis un mois, les communes et intercommunalités sont au rendez-vous, solidaires des habitants de Mayotte qui ont tout perdu, après la catastrophe...
16 Jan 2025 - Réf: BW42462
Les Nuits de la lecture reviennent pour une 9e édition sur le thème des patrimoines
Le Centre national du livre organise pour la quatrième année consécutive les 9e nuits de la lecture et, pour cette occasion, le public...
16 Jan 2025 - Réf: BW42459
Profil des communes nouvelles
Au 1er janvier 2025, la France compte 845 communes nouvelles sur l’ensemble du territoire métropolitain, rassemblant 2 680 communes...
15 Jan 2025 - Réf: BW42461
Les politiques publiques, au cœur de la Semaine du Son 2025
Du lundi 20 janvier au dimanche 2 février 2025, retrouvez à Paris et dans une quarantaine de CONTACT villes la 22e édition de la Semaine...
15 Jan 2025 - Réf: BW42460
Modalités de calcul des redevances domaniales dues par les opérateurs de communications électroniques en 2025
Le décret du 27 décembre 2005 (codifié sous les articles R.20-45 à R.20-54 du Code des postes et communications électroniques)...
13 Jan 2025 - Réf: CW6682
Territoires d’industrie : le Sénat plaide pour pérenniser et renforcer le programme
Lancé en 2018, le dispositif Territoires d’industrie a réintroduit la notion de territoires dans les stratégies de politique...
10 Jan 2025 - Réf: BW42458
Loi spéciale de finances - Les conséquences pour les collectivités locales
La loi spéciale de finances a été publiée le 20 décembre 2024, ainsi que son décret d’application publié...
10 Jan 2025 - Réf: BW42457
Plan intercommunal de sauvegarde : objectif novembre 2026, un guide pratique à votre disposition
La loi dite « Matras » du 25 novembre 2021 impose l’élaboration d’un Plan intercommunal de sauvegarde (PICS) avant...
10 Jan 2025 - Réf: BW42456
Adoption de la loi spéciale : quels impacts pour les intercommunalités ?
Le projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances a été...
9 Jan 2025 - Réf: BW42455
Octroi de mer et formation des prix en Outre-mer : l’AMF et l’ACCDOM publient une étude pour mieux comprendre les enjeux
Dans un contexte où le coût de la vie demeure une préoccupation majeure pour les élus locaux et les populations ultramarines,...
9 Jan 2025 - Réf: BW42454
Guide pratique d’élaboration et de suivi des Plans communaux et intercommunaux de sauvegarde
La direction générale de la sécurité civile a développé, en partenariat avec l’AMF, un guide destiné...
9 Jan 2025 - Réf: BW42453
La Lettre n°430 - Janvier 2025
8 Jan 2025 - Réf: BW42468
La Lettre n°429 - Décembre 2024
8 Jan 2025 - Réf: BW42452
Actualisation des instructions budgétaires et comptables M4 et M57 au 1er janvier 2025
Par arrêtés du 20 décembre 2024 (JORF n°0309 du 31 décembre 2024), les nomenclatures comptables et maquettes budgétaires...
8 Jan 2025 - Réf: BW42451
46 communes nouvelles de plus, unissant 110 anciennes communes ainsi regroupées, en 2025 : la dynamique se confirme
L’année 2025, qui était la dernière année pour engager un projet de commune nouvelle avant les prochaines élections...
7 Jan 2025 - Réf: BW42450
Mayotte : l’urgence d’associer les maires et d’autoriser le déploiement des secours
Depuis le début de la catastrophe, l’AMF est en contact permanent avec l’Association des maires de Mayotte ainsi qu’avec les maires...
20 Déc 2024 - Réf: BW42449
Hommage national aux victimes du cyclone Chido qui a ravagé le département de Mayotte le 14 décembre 2024
J'ai l'honneur de vous faire connaître que, conformément à un décret de ce jour du Président de la République,...
20 Déc 2024 - Réf: BW42448
Mobilisation pour les quartiers prioritaires
France urbaine, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, l’Association des maires Ville...
20 Déc 2024 - Réf: BW42446
Retour sur le webinaire AMF/ FNCCR : "réforme des redevances des agences de l’eau : quels impacts pour les communes et EPCI à partir du 1er janvier 2025 ? "
A l’approche de l’entrée en vigueur de la refonte des redevances des agences de l’eau en janvier 2025, l’AMF a organisé...
18 Déc 2024 - Réf: BW42439
Mayotte : l’AMF, l’ANEL, France urbaine et l’UNCCAS s’associent aux opérations humanitaires de la Croix Rouge
Le Président de l’AMF et le Bureau, ainsi que l’ANEL, France urbaine et l’UNCCAS ont exprimé toute leur solidarité...
18 Déc 2024 - Réf: BW42438
Un relais SNCF pour les élus locaux
Lors du forum ferroviaire du 106e Congrès de l’AMF, le PDG de la SNCF a annoncé la création de postes de coordinateurs régionaux,...
17 Déc 2024 - Réf: CW42437
L’AMF appelle à la solidarité nationale avec Mayotte et met en place un dispositif de soutien avec la Protection civile et la Croix rouge
A la suite du passage du cyclone Chido à Mayotte, le plus dévastateur enregistré sur l’archipel depuis 90 ans, Mayotte vit une...
16 Déc 2024 - Réf: BW42436
Loi spéciale de finances : les conséquences pour les collectivités locales
Le projet de loi de finances pour 2025 tombe, en raison de la démission du Gouvernement. Les mesures prévues par le texte de la loi de finances...
13 Déc 2024 - Réf: BW42435
Accélérer l’adaptation et le rafraîchissement urbain de votre commune » : webinaire du 07 novembre 2024 de l’AMF et de « Plus fraîche ma ville » (PFMV), service de l’ADEME
Afin d’anticiper les effets des changements climatiques et adapter au mieux votre territoire, l’ADEME, avec le soutien de l’AMF, a développé...
11 Déc 2024 - Réf: BW42434
Dans le chaos, les communes heureusement
Avec la censure du gouvernement de Michel Barnier, la France s’est enfoncée encore un peu plus dans la crise institutionnelle. La situation...
10 Déc 2024 - Réf: BW42433
Filet de sécurité 2023 : l’arrêté interministériel portant attribution définitive est publié
Les services de l’Etat ont mis en ligne cet été une instruction présentant les modalités de répartition de la...
10 Déc 2024 - Réf: BW42432
Jean-François Vigier : « Les élus doivent avoir plus de capacité fiscale pour répondre à l’urgence climatique »
Face à l’ampleur des investissements nécessaires pour répondre à l’urgence climatique, le maire de Bures-sur-Yvette...
9 Déc 2024 - Réf: BW42431
Eau et Assainissement : quel avenir pour la proposition de loi ?
Adoptée par le Sénat le 17 octobre 2024, la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau »...
6 Déc 2024 - Réf: BW42429
Loi sur les « Meublés de tourisme »
La loi « visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l'échelle locale »...
5 Déc 2024 - Réf: BW42428
Polices municipales, le juste équilibre des prérogatives à trouver
A la veille de la relance du Beauvau des polices municipales, le forum « polices municipales, le juste équilibre des prérogatives à...
4 Déc 2024 - Réf: BW42425
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