Généralités - documents d'ensemble

De nombreuses intercommunalités cherchent à soutenir le secteur économique local qui risque de s’effondrer dans certains cas...

Fournir de l’eau potable de qualité et assurer le traitement des eaux usées sont des services publics essentiels, dont il faut plus...

Le ministre de la culture a réuni en urgence en visioconférence, le 2 avril 2020, le Conseil des territoires de la culture (CTC), instance...

Compte tenu des grandes incertitudes pesant sur l’avenir des politiques culturelles dans le contexte de l’épidémie de covid-19,...

Les indemnités de fonction perçues par les élus locaux sont imposables à l’impôt sur le revenu suivant les règles...

Les communes, qui ont la charge des écoles primaires, sont directement concernées par le retour en classe de millions d’élèves....

Dans le contexte de la crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19, l’AMF a mené une enquête flash...

Afin de vous accompagner lors de l’installation du nouveau conseil municipal, l’AMF élabore des études indemnitaires pour les...

L’État engage une phase de préparation concertée du déconfinement à laquelle l’Association des maires de...

La déclaration par les collectivités territoriales françaises de leurs actions de coopération internationale pour le développement...

Le gouvernement a indiqué la semaine dernière qu’il envisageait d’interdire toutes les commémorations locales de la victoire...

Ces notes de l'AMF ont pour objet de présenter les principales mesures prescrites, à titre transitoire, par la loi d’urgence pour faire...

Soutien renforcé aux entreprises, primes défiscalisées pour les fonctionnaires et pour les soignants, aide d'urgence pour 4 millions...

La visio-conférence entre le Premier ministre et les responsables des associations de collectivités locales, ce jour, a permis de rappeler...

Cette note propose la synthèse des conditions dans lesquelles l'employeur va avoir la possibilité d'imposer des congés et/ou RTT aux...

Parmi les innombrables conséquences de l’épidémie de covid-19 et du confinement, que l’on découvre au fil de l’eau,...

La totalité des associations d’élus du bloc communal ainsi que l’Assemblée des départements de France adressent,...

Le Sénat a mis en place, dans les premiers jours du confinement, une cellule de soutien aux maires dont la vocation, pendant la période de...

L’Association des maires de France prend acte des nouvelles indications sur la gestion de la crise du Covid-19 telles qu’annoncées par...

L’ordonnance du 1er avril 2020 n’a pas supprimé l’obligation de réunion trimestrielle des conseils communautaires. Cependant,...

Comme l’a rappelé le Président de la République, la France est confrontée à « la plus grave crise sanitaire...

Les montants de DGF ont été mis en ligne le 6 avril dernier sur le site officiel des dotations. Il est désormais possible pour les...

Afin de permettre la continuité du fonctionnement des EPCI sans être obligé de réunir physiquement le conseil communautaire...

Dans le contexte de crise sanitaire sans précédent que connaît le pays, la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour...

Face à cette crise sanitaire sans précédent les maires et leurs équipes sont plus que jamais sur la brèche et aux côtés...

Dans le cadre de la lutte contre la pandémie à Covid-19, des pays ou des villes procèdent à un nettoyage avec utilisation de...

En cette période d’épidémie du coronavirus responsable d’une maladie nommée Covid-19, la priorité des entreprises...

Le Ministère du Travail a lancé avec Pôle emploi la plateforme « Mobilisation emploi ». Cette plateforme a pour...

Plusieurs maires, qu’il s’agisse de maires déjà en fonction ou de prétendants élus au conseil municipal le 15 mars,...

Sur proposition du professeur Philippe JUVIN, maire de La Garenne Colombes, chef du service des urgences de l’hôpital Georges Pompidou à...

Dans le contexte de crise sanitaire sans précédent que connaît le pays, la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour...

Même si elles sont actuellement focalisées sur la gestion de la crise du covid-19, les collectivités territoriales restent sous le...

Le gouvernement vient de publier la totalité des attributions individuelles de dotation globale de fonctionnement (DGF) versées par l’Etat...

Les Ehpad deviennent, au fil des jours, un des principaux fronts de la guerre contre le covid-19. Après avoir longtemps tardé à donner...

Le ministre de la culture a lancé, dès les premiers jours du confinement, le projet « culture chez nous » qui visait...

Mobilisé depuis le commencement de la crise sanitaire pour aider le secteur de la culture à faire face à une situation d’une...

Sur le terrain, et depuis l’apparition de l’épidémie, les élus locaux sont à pied d’oeuvre pour relayer,...

La Poste, après avoir mis en place les dispositifs nécessaires à la protection de la santé des postières et des postiers,...

Le Président de la République a promulgué, le 23 mars 2020, la loi d’urgence pour faire face à l’épidémie...

Alors que la courbe des décès dus au covid-19 continue de grimper et que le pic de l’épidémie n’est pas encore...