Toute l'actualité

Le 1er décembre 2008, Lucien Quesnel, directeur de la SACEM, a adressé à l'AMF un courrier fixant la revalorisation des redevances...

Jacques Pélissard, président de l'AMF, a adressé à Xavier Darcos, ministre du Travail, des relations sociales, de la famille,...

Cette circulaire permet de préciser les nombreuses dispositions instituées par la loi n°2008-1350 du 19 décembre 2008 relative...

...

Au 1er janvier 2010, la liste des actes de ressources humaines soumis à l’obligation de transmission au contrôle de légalité...

Le CNC met en place un fonds de mutualisation destiné à financer l’équipement numérique des salles de cinéma....

Le questionnaire adressé par l’AMF aux associations départementales des maires portait sur les modalités d’information...

Une table ronde sur le thème « Radiofréquences, santé et environnement » s'est déroulée le 23 avril 2009....

Comme chaque année depuis plus de dix ans, le baromètre financier des communes et des communautés, publié par l’Association...

L’Assemblée nationale a voté le projet de loi de finances pour 2010 comportant, dans son article 2, la réforme de la taxe...

Le « panier du Maire » est un indice spécifique qui mesure l'inflation constatée pour les communes. Son étude est désormais...

Au sommaire de ce dossier : - Extension de l’agrément aux communes, EPCI compétents, CCAS OU CIAS - Le Chèque emploi service...

A quelques jours de l’ouverture de la Conférence de Copenhague sur le Climat, les collectivités territoriales et leurs associations...

L’Association des maires de France et l’association AGIR, le Transport public indépendant, se sont associés pour réaliser...

Issu d’un travail conjoint du ministère de l’Alimentation, de l’agriculture et de la pêche, du ministère...

Cette note fait le point de l'état d'avancement du projet de loi "postale" (projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste...

Dans un courrier à Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la Famille et de la solidarité, le président de...

Le plan national de prévention de la délinquance, présenté à la presse le 2 octobre 2009 par le Premier ministre, peut...

Entre crise et réformes, telle est bien la situation inédite, voire paradoxale, dans laquelle les maires, véritables acteurs publics...

Au moment où s’engage l’examen par les sénateurs du projet de loi de finances pour 2010, les associations de maires...

Le premier ministre a arrêté fin septembre l’ordre de priorité des vaccinations contre la grippe AH1N1, tout en insistant...

La campagne de vaccination commence le 12 novembre. De nombreux maires s’interrogent sur le dispositif retenu pour la vaccination de masse contre...

La circulaire du 2 Octobre 2009 rappelle aux maires et présidents d’EPCI les dispositions du plan national de lutte contre la pandémie...