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Archives [2001-2018]
Généralités - documents d'ensemble
Marchés publics de prestations de communication : pour des consultations éco-responsables
Suite à la médiation entre les acheteurs publics et la Filière Communication – représentant les entreprises de communication...
10 Mai 2023 - Réf: BW41702
La CNAF doit maintenir son soutien financier
Le Président de l’AMF, David Lisnard, a informé par courrier la Présidente de la Caisse nationale d’allocations familiales...
10 Mai 2023 - Réf: BW41701
Aides de la PAC 2023 pour les agriculteurs anciens élus : le ministre de l'Agriculture accède à la demande de l'AMF
L'AMF a donné l'alerte, en février, sur une disposition entrée en vigueur à la fin de l'année, qui aurait tout simplement...
10 Mai 2023 - Réf: BW41700
Renouvellement CNI - Passeport : une mobilisation importante demeure nécessaire
En 2022, l’AMF avait alerté le Gouvernement concernant les difficultés de délivrance des titres d’identité et obtenu...
10 Mai 2023 - Réf: BW41698
Retour sur le webinaire "Permis de construire en ligne, retours d'expérience" du 28 avril
Le 28 avril dernier, un webinaire organisé par l’AMF et Intercommunalités de France s’est tenu sur la Dématérialisation...
5 Mai 2023 - Réf: BW41697
Maires de France n°412 - Mai 2023 « Il n’y a pas de fatalité à la fermeture de classes »
Dans ce numéro, lisez notre enquête sur l’école en milieu rural montrant la mobilisation des élus pour maintenir l’ouverture...
5 Mai 2023 - Réf: BW41696
Participez au Championnat national des élus le 20 mai prochain
Labellisée « Terre de jeux 2024 », Pévèle-Carembault veut ainsi promouvoir le sport et organise...
3 Mai 2023 - Réf: BW41693
Webinaire - Réforme de la taxe d'aménagement - le 17 mai de 14h30 à 16h
Le transfert de la liquidation de la taxe d'aménagement et de la redevance d'archéologie préventive des directions départementales...
3 Mai 2023 - Réf: BW41692
Plusieurs textes importants pour les collectivités arrivent en discussion au Parlement
Le Parlement reprend ses travaux aujourd'hui, après 15 jours d'interruption. Plusieurs textes concernant les collectivités locales vont être...
3 Mai 2023 - Réf: BW41691
Démissions de maires : stopper l'hémorragie
À mi-mandat, les démissions d’élus locaux atteignent un niveau sans précédent. Sur l’ensemble du territoire...
3 Mai 2023 - Réf: BW41689
5èmes Assises Nationales du Logement et de la mixité urbaine ‘’Agir ensemble pour un habitat beau, bas carbone, sain et durable’’ le 6 juin
Le rendez-vous des acteurs de l’habitat et de l’immobilier revient le 6 juin prochain, à la Cité Universitaire Internationale...
2 Mai 2023 - Réf: BW41737
Elections sénatoriales 2023 : élections des délégués et des suppléants des communes de la série 1
Conformément au décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection...
27 Avr 2023 - Réf: BW41686
Téléphonie mobile : identification des zones blanches
L'Agence nationale de la cohésion des territoires développe actuellement un projet de plateforme internet « Toutes et tous...
26 Avr 2023 - Réf: BW41682
Logements vacants : une fiscalité unique s'impose
L'AMF, aux côtés de France urbaine, Intercommunalités de France, l’Association nationale des élus du littoral (ANEL),...
26 Avr 2023 - Réf: BW41685
Entretien avec Jean-François Debat, maire de Bourg-en-Bresse : « Le contrôle tatillon de l’Etat est antinomique avec la décentralisation »
Le président de la République évoque l’idée d’un « nouveau souffle de décentralisation »....
26 Avr 2023 - Réf: BW41684
Rénovation des écoles : un « grand plan » bienvenu, mais aux contours encore totalement flous
C’est une surprise pour les maires. Dans une interview accordée au quotidien Le Parisien-Aujourd'hui en France, publié sur son site...
25 Avr 2023 - Réf: BW41681
Mise en place de polices intercommunales : quelles sont les modalités ?
La police municipale est une prérogative du maire. La loi ouvre cependant des possibilités de mutualisation et facilite la mise en place...
25 Avr 2023 - Réf: BW41677
L'AMF au service des maires
L’AMF est à vos côtés. Pour chaque jour vous accompagner, vous représenter, nous rassembler. Maires de France, rejoindre...
20 Avr 2023 - Réf: BW41675
L'AMF au service des présidents d'intercommunalité
L’AMF est à vos côtés. Pour chaque jour vous accompagner, vous représenter, nous rassembler. Présidents d’intercommunalité,...
20 Avr 2023 - Réf: BW41674
IFER mobile : une fiscalité dynamique à maintenir pour l’aménagement des territoires
Le 8 mars 2023, devant la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, le ministre délégué...
19 Avr 2023 - Réf: BW41670
Fausse consigne sur les bouteilles en plastique : Les élus locaux dévoilent 14 propositions pour lutter efficacement contre la pollution des emballages plastiques
Alors que la concertation nationale autour de la "fausse" consigne pour recyclage des bouteilles en plastique, lancée par le Gouvernement...
18 Avr 2023 - Réf: BW41667
Réforme des retraites : la loi promulguée, les dispositions visant la retraite des élus maintenues
Le Conseil constitutionnel a entériné, dans une décision rendue vendredi, la quasi-totalité de la réforme des retraites,...
17 Avr 2023 - Réf: BW41669
Webinaire - Permis de construire en ligne, retours d'expérience un an après l'entrée en application - le 28 avril de 11h à 12h30
Un peu plus d’un an après l’entrée en application de la loi ELAN relative à la dématérialisation des démarches...
17 Avr 2023 - Réf: BW41683
La Lettre n°411 - Avril 2023
17 Avr 2023 - Réf: BW41665
Anticiper le transfert de la police de la publicité au président d’intercommunalité en 2024
L’article 17 de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 a prévu au 1er janvier 2024 le transfert aux maires des compétences...
17 Avr 2023 - Réf: BW41664
Entretien avec Isabelle Le Callennec, maire de Vitré, présidente de Vitré Communauté et coprésidente du groupe de travail Logement de l’AMF : « Logement : il faut faire confiance aux territoires »
Coup de frein sur la construction de logements neufs, baisse de 25% des permis de construire, remontée des taux des crédits immobiliers, renc...
17 Avr 2023 - Réf: BW41643
L’AMF rend hommage à Henri-Jean Arnaud
David LISNARD et le Bureau de l’AMF souhaitent, au nom de l’Association, rendre hommage à Henri-Jean ARNAUD, ancien maire de Guilherand-Granges...
14 Avr 2023 - Réf: BW41663
Qualité de l'eau potable : quand les collectivités vont devoir payer « pour les erreurs des autres »
Ce sont en particulier les résidus du pesticide appelé chlorothalonil qui ont attiré l’attention de l’Anses. Ce fongicide,...
12 Avr 2023 - Réf: BW41660
Députés et sénateurs s'accordent sur la « pratique avancée » pour lutter contre les déserts médicaux
Le compromis trouvé jeudi 6 avril en commission mixte paritaire (CMP) entre députés et sénateurs aura surpris jusqu’aux...
11 Avr 2023 - Réf: BW41661
Fête mondiale du jeu : le 27 mai 2023
Depuis 1999, l’ALF organise et coordonne la Fête mondiale du Jeu. Cet événement s’inscrit dans le cadre de la journée...
11 Avr 2023 - Réf: BW41659
Publication du Vademecum sur l'article L.34-9-1-1 du Code des Postes et des Communications électroniques
Afin d’éviter la spéculation foncière sur des terrains destinés à accueillir des infrastructures de téléphonie...
7 Avr 2023 - Réf: BW41712
Secrétaire de mairie : l’AMF salue les premières traductions législatives de ses 26 propositions de revalorisation de ce métier indispensable pour l’immense majorité des communes
L’AMF salue le vote à l’unanimité hier au Sénat de la proposition de loi de la sénatrice Céline Brulin pour...
7 Avr 2023 - Réf: BW41657
Démissions d’élus : relativiser le phénomène n’apporte aucune solution, il faut au contraire se pencher sur ses causes
A la suite des propos tenus hier au Sénat par le ministre Christophe Béchu, qui a estimé que les 1293 démissions de maires...
6 Avr 2023 - Réf: BW41656
Jour de la Terre : l’édition 2023 est lancée et nous invite à redessiner l’avenir
La 53ème édition du Jour de la Terre, qui se déroulera le 22 avril prochain, s’attaque à la démobilisation...
6 Avr 2023 - Réf: BW41628
Maires de France n°412 - Mai 2023 Déjà la mi-mandat pour les maires !
Le numéro d’avril de Maires de France a enquêté sur le bilan que les édiles font après ces trois années...
5 Avr 2023 - Réf: BW41655
Comptabilisation de la collecte et du reversement des dons au fonds d’action extérieure des collectivités territoriales (FACECO)
Créé en 2013, le FACECO (Fonds d’action extérieure des collectivités territoriales) est un fonds de concours géré...
4 Avr 2023 - Réf: CW41654
Déclaration des indemnités de fonction perçues en 2022 par les élus locaux
Que faut-il faire sur la déclaration des revenus perçus en 2022 ? A priori rien … En effet, doivent figurer sur la déclaration...
4 Avr 2023 - Réf: BW41651
Instruction dotations investissement territoires 2023
Le gouvernement vient de présenter dans son instruction annuelle publiée le 20 mars 2023 la composition et les règles d'emploi des...
3 Avr 2023 - Réf: CW41650
Les montants de DGF pour 2023 sont officiellement en ligne !
Les services de l'État ont mis en ligne le 31 mars dernier les montants de dotations pour les communes (dotation forfaitaire et dotations de péréquation,...
3 Avr 2023 - Réf: BW41649
Agir localement pour les personnes autistes
A l'occasion de la Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme du 2 avril prochain, l’AMF réaffirme que le bloc local est...
1 Avr 2023 - Réf: BW41648
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