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Archives [2001-2018]
Généralités - documents d'ensemble
L’habitat doit être replacé au coeur de la relance dans les territoires ruraux
L’AMF réaffirme la nécessité de placer les territoires ruraux parmi les acteurs essentiels de la relance. Celle-ci doit permettre...
21 Oct 2020 - Réf: BW40347
Le prélèvement à la source sur les indemnités de fonction : le comprendre et vérifier son montant
Les services de l’AMF ont pu constater, à de très nombreuses reprises, à l’occasion de demandes de conseils, que la fiscalité...
20 Oct 2020 - Réf: BW40344
La Lettre n° 383 - Octobre 2020
19 Oct 2020 - Réf: BW40343
L’AMF vous accompagne en ce début de mandat !
Dans le cadre des universités des maires en 2020, l’AMF réalise une véritable tournée nationale au sein des associations...
19 Oct 2020 - Réf: CW40342
Assassinat de Samuel Paty : appel de l’AMF pour un hommage des communes
L’assassinat de Samuel Paty, professeur d’histoire-géographie, en charge de l’enseignement moral et civique, au collège...
17 Oct 2020 - Réf: BW40341
Projet de loi de finances pour 2021 avant examen par l’Assemblée nationale : les principales dispositions concernant le bloc communal
Cette note a pour objet de présenter les principales dispositions du projet de loi de finances pour 2021 (PLF) concernant le bloc communal. Pour...
16 Oct 2020 - Réf: CW40340
Projet de loi de finances pour 2021 : le compte n’y est pas
Le projet de loi de finances pour 2021 (PLF 2021) est présenté par le gouvernement comme un « budget de la relance »....
16 Oct 2020 - Réf: BW40339
Pacte de gouvernance : Comment associer les communes membres au fonctionnement de l’intercommunalité ?
Depuis la loi « Engagement et proximité » du 27 décembre 2019, les communautés et les métropoles peuvent...
15 Oct 2020 - Réf: BW40338
Transfert de pouvoirs de police spéciale des maires au président d’EPCI : Attention aux délais !
En ce début de mandat, il est important que les communes et leur communauté/métropole puissent analyser les conséquences et...
15 Oct 2020 - Réf: BW40337
L’OFGL se penche sur les centres communaux et intercommunaux d’action sociale : des interventions à hauteur de 6,3 Md€ en 2019
Cette étude de l’OFGL propose un état des lieux de ces CCAS-CIAS en rappelant leurs missions, les effectifs qu’ils mobilisent...
15 Oct 2020 - Réf: BW40335
Prorogation des mesures d'urgence contre la crise sanitaire : les amendements surprise du gouvernement
C’est certainement la meilleure preuve qui soit de l’inquiétude qui règne au gouvernement face à la reprise de l’épidémie...
14 Oct 2020 - Réf: BW40332
Enquête AMF/CEVIPOF : portrait du maire en France
A l’initiative de l’AMF, une équipe de recherche de Sciences Po (CEVIPOF) mène une enquête auprès de l’ensemble...
14 Oct 2020 - Réf: BW40333
Des restrictions supplémentaires, voire des couvre-feux locaux, sont à l'étude
Le porte-parole du gouvernement Gabriel Attal a affirmé lundi qu’il « pourrait y avoir des mesures supplémentaires » pour...
13 Oct 2020 - Réf: BW40329
Tourisme : ce qu'il faut retenir des annonces du comité interministériel
À l’approche de vacances de la Toussaint (du 17 octobre au 2 novembre) qui s’annoncent moroses contrairement à un été...
13 Oct 2020 - Réf: BW40328
PLF 2021 : le gouvernement ne dévie pas de sa ligne sur les impôts de production
Le ministre de l’Économie, Bruno Le Maire, a une nouvelle fois défendu, devant les députés, la baisse des impôts...
13 Oct 2020 - Réf: BW40326
Paris 2024 : Centres de préparation aux jeux
La désignation des Centres de Préparation aux Jeux (CPJ) marque le coup d'envoi de l'aventure olympique et paralympique pour les athlètes...
8 Oct 2020 - Réf: BW40325
Compte-rendu du Groupe de travail « Petite enfance » du 24 septembre 2020
Le groupe de travail petite enfance est co-présidé par Élisabeth LAITHIER maire adjoint honoraire à Nancy et Xavier MADELAINE,...
8 Oct 2020 - Réf: CW40324
Maires de France n°383 - octobre 2020
7 Oct 2020 - Réf: BW40322
Projet de loi de finances 2021 : toujours plus loin dans la mise sous tutelle financière des communes
Pour l’AMF, réunie en Bureau ce jour, le projet de loi de finances pour 2021, présenté au Comité des finances locales...
6 Oct 2020 - Réf: BW40319
L'AMF crée un observatoire des agressions envers les élu(e)s
Depuis des années, les élus locaux sont victimes d’actes de plus en plus violents dans l’exercice ou du fait de leurs fonctions....
6 Oct 2020 - Réf: BW40318
Vers une prorogation des mesures transitoires liées à la crise sanitaire pour la réunion des instances des collectivités territoriales et des EPCI
Face à la crise sanitaire qui perdure, le parlement étudie actuellement le projet de loi portant « Prorogation du régime transitoire...
6 Oct 2020 - Réf: BW40316
Quel délai pour le transfert du PLUi aux communautés de communes et d’agglomération qui ne sont pas compétentes ?
La compétence en matière d’élaboration des documents d’urbanisme (plan local d'urbanisme, documents d'urbanisme en tenant...
6 Oct 2020 - Réf: BW40315
PLF pour 2021 : des mesures complexes pour les intercommunalités !
Le « volumineux » projet de loi de finances 2021 a été rendu public lundi 28 septembre et comporte un nombre...
6 Oct 2020 - Réf: BW40314
Alpes-Maritimes : les maires, frappés par un « cataclysme », appellent à l'aide
Frappés par une catastrophe d’une ampleur inouïe, les maires des communes de l’arrière-pays niçois dévastées...
5 Oct 2020 - Réf: BW40312
« France relance » : un rôle de premier plan attendu pour les intercommunalités
Le plan de relance, présenté début septembre et doté de 100 Md€ sur deux ans, commence à se préciser avec...
5 Oct 2020 - Réf: BW40313
Fermeture des salles de sport : cacophonie juridique
Dans plusieurs départements, les professionnels du secteur des salles de sport ont déposé des recours devant les tribunaux administratifs...
2 Oct 2020 - Réf: BW40310
Covid-19 : ce qu'a annoncé Olivier Véran hier
Le ministre de la Santé, Olivier Véran, a présenté hier son point de situation hebdomadaire sur l’évolution de...
2 Oct 2020 - Réf: BW40309
La carte d'identité des maires de 2020
Qui sont les maires élus en 2020 ? Pour le savoir, Maire info a analysé le répertoire national des élus mis à jour par...
1 Oct 2020 - Réf: BW40307
Compte rendu de la commission Education du 15 septembre 2020
Séance animée et présidée par Agnès Le Brun, vice-présidente de l’AMF. Ordre du jour : 1. Bilan de l’opération...
1 Oct 2020 - Réf: CW40576
Adaptation de l’organisation du 103ème Congrès aux règles sanitaires
Les règles sanitaires en vigueur, notamment celles portant sur le nombre de participants autorisés, rendent impossible l’organisation...
1 Oct 2020 - Réf: BW40308
Semaine européenne du développement durable 2020
Du 18 septembre au 8 octobre...
30 Sep 2020 - Réf: BW40306
Appel urgent à la mobilisation : donnez votre sang, les réserves sont faibles
30 Sep 2020 - Réf: BW40305
La Fédération française de tennis signe une convention de partenariat avec l’AMF
Ce mercredi 30 septembre, la Fédération Française de Tennis a signé un partenariat avec l’Association des maires de France...
30 Sep 2020 - Réf: BW40304
L'AMF lance une enquête sur la restauration scolaire
La restauration scolaire se situe aujourd’hui au cœur des enjeux éducatifs, sociaux, environnementaux et sanitaires et fait l’objet...
30 Sep 2020 - Réf: BW40303
Lancement de l’appel à candidatures pour l’accueil de l’open de france 3x3 2021
Fort de son succès sportif et populaire, l’Open de France 3x3 présenté par GRDF et organisé chaque été,...
29 Sep 2020 - Réf: BW40378
L'AMF interroge les maires sur la restauration scolaire
Les mairies dotées d’une école publique ont jusqu’au vendredi 9 octobre pour répondre à un questionnaire en ligne...
28 Sep 2020 - Réf: BW40302
Covid-19 : les nouvelles mesures, au cas par cas, qui entrent en vigueur aujourd'hui
De nouvelles mesures sanitaires entrent en vigueur aujourd’hui dans les départements les plus touchés par la résurgence de l’épidémie...
28 Sep 2020 - Réf: BW40301
Crise sanitaire : en renonçant à la concertation, le gouvernement fragilise la confiance
Les annonces du ministre de la Santé hier soir constituent un retour en arrière sur l’esprit de concertation qui a prévalu entre...
24 Sep 2020 - Réf: BW40297
34e campagne d’éducation à la sécurité et à la citoyenneté : "Il est où le danger?"
Année scolaire 2020/2021...
23 Sep 2020 - Réf: BW40295
Identification des cas contact dans les écoles et les crèches : les nouvelles règles
Le ministère de l’Éducation nationale a mis à jour, ce week-end, sa FAQ (foire aux questions) concernant le protocole sanitaire...
21 Sep 2020 - Réf: BW40294
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