Espace Associations départementales de maires


Généralités - documents d'ensemble

Déconfinement partiel : le mode d'emploi

À compter d’aujourd’hui, le confinement en journée est levé. Il n’y a donc plus besoin d’attestation pour...
15 Déc 2020 - Réf: BW40470

Vaccination contre la Covid 19 : les maires de France et les professionnels de santé de ville disponibles pour décliner et organiser localement la stratégie de vaccination

Dans le cadre du lancement de la campagne de vaccination contre la Covid19, l’AMF et les syndicats de professionnels de santé de ville MG...
15 Déc 2020 - Réf: BW40467

Pour l'AMF, l'autonomie financière des communes est devenue « une fiction »

Présentée par le premier vice-président délégué de l’AMF, André Laignel, cette résolution...
14 Déc 2020 - Réf: BW40471

La Lettre n° 385 - Décembre 2020

14 Déc 2020 - Réf: BW40466

Stationnements sécurisés des vélos dans les pôles d'échange multimodaux et les gares Rappel des dispositions législatives

Le déploiement d’équipements de stationnement sécurisé pour les vélos dans les gares et les pôles d’échanges...
14 Déc 2020 - Réf: BW40465

Nouveau : une étude d’impact préalable obligatoire en cas d’évolution du périmètre d’une intercommunalité

Avant toute modification du périmètre d’un EPCI à FP, il est nécessaire d’appliquer le nouvel article L. 5211-39-2...
11 Déc 2020 - Réf: BW40464

Contrats de relance et de transition écologique : un rôle clé pour les EPCI

Très attendue, la circulaire du Premier ministre sur l’élaboration des nouveaux contrats territoriaux de relance et de transition écologique...
11 Déc 2020 - Réf: BW40463

La rénovation énergétique des bâtiments et le bloc communal

La période de confinement a rappelé, si cela était nécessaire, à quel point le logement constitue un maillon essentiel...
11 Déc 2020 - Réf: CW40398

Assemblée générale statutaire de l'AMF Jeudi 10 décembre

Cette résolution aurait dû résonner dans l’enceinte du Congrès de maires. Malheureusement, des circonstances exceptionnelles...
10 Déc 2020 - Réf: CW40474

Projet de loi « confortant les principes républicains » : les maires et présidents d’intercommunalités saluent le retrait des articles 27 et 28 sur le logement social

À l’issue de la présentation en conseil des ministres du projet de loi « confortant les principes républicains »,...
10 Déc 2020 - Réf: BW40451

Logement social : les attaques contre les maires par la ministre du Logement sont inacceptables

Le Bureau de l’AMF, réuni le 9 décembre, considère que la stigmatisation des maires, accusés de « ne pas jouer...
10 Déc 2020 - Réf: BW40450

L'opération « Soutiens Ton Club » continue

Depuis mai 2020, la Fondation du sport français, le Comité national Olympique et sportif français, le Comité paralympique et...
10 Déc 2020 - Réf: BW40449

Semaine Olympique et Paralympique 2021

Envie de développer un projet concret, pluridisciplinaire, autour de l’EPS, des Jeux, de son histoire, sa culture et ses valeurs ? De renforcer...
10 Déc 2020 - Réf: BW40448

Instruction relative au soutien à la rénovation énergétique des bâtiments des collectivités territoriales dans le cadre du plan de relance

Une instruction relative au soutien à la rénovation énergétique des bâtiments des collectivités territoriales...
10 Déc 2020 - Réf: BW40447

Résolution générale de l'AMF Jeudi 10 décembre

Cette résolution aurait dû résonner dans l’enceinte du Congrès de maires. Malheureusement, des circonstances exceptionnelles...
10 Déc 2020 - Réf: BW40446

Le transfert de la compétence PLU reporté au 1er juillet 2021

Initialement prévu au 1er janvier 2021 pour les communes n’ayant pas procédé au transfert de la compétence PLU à...
9 Déc 2020 - Réf: BW40444

Conférence de presse de présentation de l’enquête réalisée par la Mutualité française auprès des Français sur leurs attentes en matière d’accès aux soins

La santé, le bien-être, les conditions d’accès aux soins sont, depuis quelques années et singulièrement depuis...
8 Déc 2020 - Réf: BW40452

Transfert de pouvoirs de police spéciale au président de l’EPCI - Nouvelles dispositions en matière d’habitat (mis à jour le 24 novembre)

Dès l’installation du conseil communautaire, il est important que les maires des communes membres et le nouveau président soient informés...
8 Déc 2020 - Réf: CW40443

Précisions sur les recettes prises en compte pour le calcul de la compensation des pertes de recettes fiscales et domaniales liées aux conséquences économiques de l’épidémie de Covid-19

Le décret pris pour l’application des dispositions de l’article 21 de la troisième loi de finances rectificative pour 2020 (LFR...
8 Déc 2020 - Réf: CW40442

Candidatez au label "Ville à vélo du Tour de France" avant le 15 mars

Le Tour de France entretient depuis toujours une relation privilégiée avec les collectivités locales. Son passage est un formidable...
8 Déc 2020 - Réf: BW40441

Baromètre santé-social Territoires et Mutuelles engagés pour répondre aux attentes des Français

L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et la Mutualité Française publient un 1er...
8 Déc 2020 - Réf: BW40440

Un appel à projets pour développer les projets au service d’une alimentation saine et locale

Un nouvel appel à projets, doté de 7,5 millions d’euros du plan France Relance, a été lancé le 1er décembre...
7 Déc 2020 - Réf: BW40438

Dix-neuf associations départementales de maires demandent l'ouverture des remontées mécaniques des stations de ski

Alors que les premiers flocons s’installent sur les massifs montagneux, la décision du Président de la République de reporter...
4 Déc 2020 - Réf: BW40437

Covid-19 : campagne de vaccination, les collectivités territoriales aux côtés de l’État

En amont des annonces relatives à la future campagne de vaccination contre le coronavirus, les présidents de l’AMF, de l’ADF...
4 Déc 2020 - Réf: BW40436

Articulation région/communauté de communes AOM dans l’organisation des services réguliers, à la demande et scolaire

La loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités (LOM) vise à améliorer l’exercice de la compétence...
4 Déc 2020 - Réf: BW40435

Guide Artcena 2020 - Accueillir un spectacle itinérant sur son territoire

Dans le prolongement de la signature de la charte Droit de cité pour l’accueil des chapiteaux de cirque et autres structures culturelles itinérantes...
3 Déc 2020 - Réf: BW40434

L'AMF et l'AFM-Téléthon invitent les maires de France à poursuivre la mobilisation

Le Téléthon 2020 aura lieu les 4 et 5 décembre dans un contexte inédit. Cet événement exceptionnel mobilise,...
2 Déc 2020 - Réf: BW40433

Mesures relatives au plan « #1JEUNE 1SOLUTION »

Ce plan, divisé en 3 axes, propose des dispositifs et des outils (de la formation à l’insertion professionnelle) pour permettre une...
2 Déc 2020 - Réf: BW40432

Baisse de fréquentation dans les crèches : l’AMF interpelle la CNAF

A de multiples reprises, l’AMF a alerté la branche famille de la baisse de fréquentation des familles dans les établissements...
2 Déc 2020 - Réf: BW40431

Localtis Mag, un magazine-évènement, réalisé par la Banque des Territoires en partenariat avec l’AMF sur la résilience des territoires face à la crise

Dans le cadre de l’opération « face aux crises, les maires mobilisés », la Banque des Territoires vous propose, en partenariat...
1 Déc 2020 - Réf: BW40429

Publication de deux études dédiées au bloc communal : Territoires et Finances Indice de prix des dépenses communales

L’analyse, réalisée par La Banque Postale, avec l’AMF et, pour la première fois, avec la Banque des Territoires, décline...
1 Déc 2020 - Réf: BW40427

Analyse financière des communes et des EPCI : les leviers de l’investissement

L’Association des maires de France et la Banque des Territoires ont étudié les principaux leviers qui déterminent l’investissement...
1 Déc 2020 - Réf: BW40425

Indice de prix des dépenses communales 2020

À la fin du 1er semestre 2020, l’augmentation sur un an de l’indice de prix des dépenses communales hors frais financiers se...
1 Déc 2020 - Réf: BW40424

Territoires et Finances : principaux ratios financiers des communes et intercommunalités en 2019

Cette septième publication de Territoires et Finances, fruit du partenariat entre La Banque Postale Collectivités Locales, l’Association...
1 Déc 2020 - Réf: BW40423

Analyse financière des communes et des EPCI : les leviers de l'investissement

Cette analyse financière a pour objectif d’étudier les principaux leviers de l’investissement du bloc public communal. L’investissement...
1 Déc 2020 - Réf: BW40422

L'AMF saisit l'Insee sur l'adaptation du recensement de la population à la situation sanitaire

L’évolution de la situation sanitaire conduit l’institut à reporter à 2022 la prochaine enquête annuelle de recensement....
30 Nov 2020 - Réf: BW40420

Crise sanitaire du Covid-19 : Le mécanisme d'étalement de charges

La crise sanitaire du Covid-19 affectent les budgets des collectivités territoriales. Une circulaire adapte le cadre budgétaire et comptable...
27 Nov 2020 - Réf: BW40419

Le sport Français uni et mobilisé pour préparer son avenir

Au vu du contexte à la fois économique et sanitaire qui impacte très lourdement le secteur sportif, tous les acteurs qui font le sport...
27 Nov 2020 - Réf: BW40416

Charte “Mon territoire s’engage : rivières et fleuves sans plastique, océan protégé” Appel au maires pour lutter contre la pollution plastique

L’un des nombreux défis de l’après Covid-19 sera de refonder les rapports entre humains et Nature et la lutte contre la pollution...
25 Nov 2020 - Réf: BW40414