Généralités - documents d'ensemble

L’épisode récent de confinement a rappelé, entre autres, l’importance du végétal en ville et la nécessité...

Le 30 octobre dernier, l’AMF avait demandé au Gouvernement de reconsidérer le dispositif d’autorisations d’ouverture des...

Les maires sont pleinement mobilisés, aux côtés de l’Etat, dans la gestion de la crise sanitaire inédite que traverse...

L’usage des réseaux sociaux et des applications mobiles est en hausse constante et marquée depuis 2013. Ils s’imposent désormais...

Attention : les délais sont reportés par la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence...

La loi n° 2021-160 du 15 février 2021 portant "prorogation de l’état d’urgence sanitaire" prolonge la période...

Le 23 octobre dernier, une circulaire du Premier ministre a précisé la méthode de « territorialisation » de...

Les différentes suppressions d’impositions locales liées aux réformes récentes (suppression de la taxe d’habitation...

En matière de décentralisation, le chantier avance mais doucement ! Première étape, le projet de loi organique sur le...

Retrouvez le compte rendu de la commission Culture, co-présidée par Florence Portelli, maire de Taverny (95) et Jean-Marc Vayssouze-Faure,...

Dans le cadre du partenariat de l'AMF avec l’Office national des anciens combattants et des victimes de guerre, l’Onac-vg (www.onac-vg.fr)...

Citeo s’engage auprès des territoires et des gestionnaires d’espaces naturels et contribue à la mise en place d’actions...

Dans un entretien accordé à Maires de France, François Baroin, président de l’AMF, exhorte l’État à...

La direction générale des collectivités locales (DGCL) a publié vendredi une FAQ (foire aux questions) mise à jour le...

La loi sur la prolongation de l’état d’urgence sanitaire a été définitivement adoptée samedi, tandis qu’un...

Jusqu'au 31 janvier 2021...

Avec la loi n°2019-828 du 6 août 2019 (article 30), avant le 1er janvier 2021, les maires et présidents d’EPCI vont devoir arrêter...

Depuis l’instauration de l’état d’urgence sanitaire, puis le retour du confinement, la question des modalités de fonctionnement...

Le flou qui a régné un moment, au printemps, sur l’ouverture des déchetteries, n’est plus de mise : comme tous les services...

La question de l’ouverture des commerces a été au cœur de la séance de questions au gouvernement hier, avec de nombreuses...

Plus d’un siège sur trois dans un conseil communautaire est occupé par une femme (35,8 % exactement). Les élections de 2020...

Plus de 1500 collectivités du bloc communal ont déjà répondu à l’enquête sur les conséquences de...

Comme au printemps dernier, pendant le premier confinement, chaque jour apporte son lot de nouvelles informations sur l’organisation de la vie des...

Plaintes déposées par l’administration, signalements sur Pharos et prises en charge des frais juridiques. La ministre de la Transformation...

La direction générale des collectivités locales (DGCL) a publié, hier, une mise à jour de sa fiche relative aux impacts...

Le Comité Directeur de l’AMF, réuni ce jour, a rappelé la mobilisation, aux côtés de l’Etat, des maires et...

Très attendue depuis plusieurs semaines, la circulaire du Premier ministre aux préfets sur la territorialisation du plan de la relance a...

Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est l’acteur public compétent pour l’organisation des services de mobilité...

Le 28 avril dernier, le Premier ministre avait annoncé, dans la perspective du déconfinement prévu pour le 11 mai, une mesure de soutien...

De nombreux maires font état auprès de l’AMF de l’incompréhension que suscitent les mesures de fermeture qui visent certains...

François Baroin, président de l’AMF, a saisi en urgence le Premier ministre sur le contrat de présence postale territoriale...

Aux termes du I de l'article 11 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, "par dérogation au I de l'article...

Une baisse importante des impôts de production est actuellement en discussion au Parlement proposée par le gouvernement dans le cadre du projet...

Avec plus de 52 000 nouvelles contaminations enregistrées dans les dernières 24 heures, l’épidémie de covid-19 continue...

Engager sa commune ou son intercommunalité dans une action internationale est toujours une volonté politique décidée et portée...