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Les maires et la sécurité des établissements d'accueil du jeune enfant
Dans le cadre du groupe de travail Petite enfance de l'AMF, les élus ont évoqué la récente circulaire (17 août 2016)...
20 Sep 2016 - Réf: BW23882
Contrats aidés dans le secteur non marchand
14 Sep 2016 - Réf: CW23858
Plan contre la pauvreté : expérimentation d'un réseau de Points Conseil Budget
19 Août 2016 - Réf: CW23821
Plan canicule 2016 - Le rôle du maire
A l'échelle locale, le maire est mobilisé, notamment par le préfet de département, d'élaborer le plan de gestion canicule...
26 Juil 2016 - Réf: CW23809
Compte-rendu du groupe de travail Petite enfance du 22 juin 2016
26 Juil 2016 - Réf: CW23812
Acquérir les bons réflexes pour évacuer un car scolaire
Alors que quatre millions d’élèves utilisent les transports scolaires chaque jour en France pour se rendre à l’école...
12 Juil 2016 - Réf: BW23788
Label Éco-École : la santé, ça s’apprend aussi
Après l’alimentation, la biodiversité, les déchets, l’eau, l’énergie et les solidarités,...
12 Juil 2016 - Réf: BW23786
Les aspects juridiques liés à la mise en place de ''mutuelles communales''
Depuis 2014, un grand nombre de communes se sont engagées dans une action d’amélioration de l’accès aux soins...
4 Juil 2016 - Réf: CW23738
Appel à projet jeunesse II
Pour la première fois, trois ministères ayant des compétences clefs en matière d’ouverture sur le monde de la jeunesse...
22 Juin 2016 - Réf: BW23696
Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 23 mars 2016
Le groupe de travail petite enfance, installé lors du bureau de décembre 2014 est présidé par Elisabeth Laithier, Adjointe...
17 Mai 2016 - Réf: CW14606
Compte rendu de la réunion du groupe de travail Santé du 17 février 2016 et exonération de la taxe d'aménagement pour les maisons de santé
Outre la question sur les impacts pour les communes et EPCI du projet de loi de modernisation du système de santé, le groupe de travail Santé,...
15 Mars 2016 - Réf: CW14462
Les groupements hospitaliers de territoire (GHT)
Inscrits à l’article 107 de la loi de modernisation de notre système de santé, les groupements hospitaliers de territoire...
15 Mars 2016 - Réf: BW14475
Pacte territoire santé 2
Prévu par l’article 67 de la loi de modernisation de notre système de santé, le pacte territoire-santé a pour objet...
15 Mars 2016 - Réf: CW14457
Audition AMF - Le bilan de la création de maisons d'assistants maternels
Récemment auditionnée par Madame Caroline CAYEUX, Sénatrice de l'Oise, vice-présidente de la commission des affaires sociales...
11 Mars 2016 - Réf: CW14454
Lettre au Premier Ministre sur les groupements hospitaliers de territoire
11 Mars 2016 - Réf: BW14452
Compte rendu de la commission des affaires sociales du 10 février 2016 - Les collectivités territoriales face à l'accueil des réfugiés et des migrants
La Commission des affaires sociales de l’AMF du 10 février a été animée par son rapporteur Marie-Hélène...
1 Mars 2016 - Réf: CW14405
Groupements hospitaliers de territoire : l'AMF défend l'égalité d'accès aux soins des habitants
Face au calendrier très contraint qui prévoit que les Agences régionales de santé (ARS) arrêteront au plus tard le 1er...
25 Fév 2016 - Réf: BW14397
Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 20 janvier 2016
Le groupe de travail petite enfance, installé lors du bureau de décembre 2014 est présidé par Elisabeth Laithier, Adjointe...
15 Fév 2016 - Réf: CW14375
Compte rendu de la commission des affaires sociales du 4 novembre 2015
Ordre du jour : •Actualités des CCAS : impact de la loi NOTRe (article 79) et de la suppression annoncée de l’analyse...
1 Fév 2016 - Réf: CW14321
Echanges de courriers entre l'AMF et la DGCL relatifs aux dispositions concernant les CCAS/CIAS prévues par la loi NOTRe
20 Jan 2016 - Réf: CW14280
Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 9 septembre 2015
Le groupe de travail petite enfance est présidé par Elisabeth Laithier, Adjointe au maire de Nancy et Sylvine Thomassin, Maire de Bondy. Ordre...
11 Jan 2016 - Réf: CW14453
Synthèse de la séance de la commission Affaires sociales du 14 avril 2015
Ordre du jour : •Echanges introductifs •Emploi : Projet stratégique 2015 de Pole-emploi présenté Mme Véronique...
16 Déc 2015 - Réf: CW14172
Actualités des CCAS/CIAS : article 79 de la loi NOTRe
De nombreuses mesures impactant le mode d’organisation et le fonctionnement des centres communaux d’action sociale (CCAS) et/ou centres...
8 Déc 2015 - Réf: CW14141
Charte de la laïcité de la branche famille de la CNAF avec ses partenaires
Le Conseil d’Administration de la Caisse Nationale des Allocations Familiales a adopté le 1er septembre 2015 une charte de la laïcité...
26 Oct 2015 - Réf: BW14043
Compte rendu de la réunion du groupe de travail "santé" du 2 juillet 2015
11 Août 2015 - Réf: CW13737
Les aspects juridiques liés à la mise en place de ''mutuelles communales''
Depuis 2014, un grand nombre de communes se sont engagées dans une action d’amélioration de l’accès aux soins...
4 Août 2015 - Réf: CW13716
Mobilisation du réseau des facteurs face à la canicule
Dans un courrier du 1er juillet 2015, le président de La Poste fait part à M. François Baroin de sa décision de mobiliser,...
15 Juil 2015 - Réf: BW13656
Les Ad'AP
En application de la loi du 11 février 2005, tous bâtiments recevant du public (classement ERP de catégorie 1 à 5) doivent être...
3 Juil 2015 - Réf: CW13624
Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 20 mai 2015
Rappel : le groupe de travail petite enfance, installé lors du bureau de décembre 2014 est présidé par Elisabeth Laithier,...
15 Juin 2015 - Réf: CW13563
Cahier spécial Accessibilité des bâtiments publics (Maires de France)
Cahier spécial Maires de France d'avril 2015 concernant la rencontre de l’AMF : ''La mise en accessibilité des bâtiments...
19 Mai 2015 - Réf: CW13437
Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 11 mars 2015
Rappel : le groupe de travail petite enfance, installé lors du bureau de décembre 2014 est présidé par Elisabeth Laithier,...
5 Mai 2015 - Réf: CW13409
La mise en accessibilité des bâtiments publics : documents d'information présentés lors de la Rencontre
La rencontre co-organisée par l’AMF et la Délégation ministérielle à l’accessibilité (ministère...
23 Déc 2014 - Réf: BW13001
L'AMF demande que les crédits non consommés de la CNAF restent affectés au financement de la petite enfance et de la réforme des rythmes scolaires
L’AMF a pris acte de la sous-consommation par la Cnaf de 243 millions de crédits inscrits pour 2013 à son Fonds national d’action...
2 Juil 2014 - Réf: BW12686
Modèle de contrat d'accompagnement dans l'emploi
Ce modèle de contrat d’accompagnement dans l’emploi, contrat de travail de droit privé, est adapté pour les emplois...
25 Juin 2014 - Réf: CW12681
L’AMF et l’UNICEF France annoncent le lancement du réseau Intercommunalité amie des enfants
Lors d’une conférence de presse, Michèle Barzach, Présidente de l’UNICEF France et Jacques Pélissard, Président...
21 Mai 2014 - Réf: BW12639
Accueil de réfugiés syriens
La France a décidé de reconduire en 2015 l’engagement pris l’an dernier d’accueillir au moins 500 réfugiés...
3 Fév 2014 - Réf: BW12484
Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 10 décembre 2013
Trois sujets d’actualité étaient inscrits à l’ordre du jour du groupe de travail petite enfance qui s’est...
30 Jan 2014 - Réf: CW12476
Rapport de la Cour des comptes : l'accueil des enfants de moins
La Cour des comptes a sollicité l'avis de l'AMF sur le projet de rapport public thématique "l'accueil des enfants de moins de trois...
20 Déc 2013 - Réf: CW12425
Courrier adressé au président de la CNAF sur la convention d'objectifs et de gestion (COG)
Le président de l'AMF a adressé le 7 novembre dernier un courrier à M. Jean-Louis Deroussen, président de la CNAF, dans lequel...
14 Nov 2013 - Réf: CW12320
Synthèse de la réunion commune de la commission Education – Culture et du groupe de travail Petite enfance du 17 avril 2013
A l'ordre du jour de cette réunion figuraient les points suivants : 1. La scolarisation des enfants de moins de 3 ans : présentation de...
21 Oct 2013 - Réf: CW12298
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