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Assises nationales du Centre-ville
L’AMF était présente à la 11ème édition des Assises Nationales du Centre-ville qui s’est déroulée...
10 Juin 2016 - Réf: BW23666
Convention entre l'AMF et le Souvenir français
André Rossinot et Serge Barcellini ont signé une convention de partenariat entre l'AMF et le Souvenir français, le 19 mai dernier....
10 Juin 2016 - Réf: BW23655
Elections 2017 : " Bien communiquer pour réduire la mal-inscription sur les listes électorales "
L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et le réseau Cap’Com des communicants...
8 Juin 2016 - Réf: BW23650
Vadémécum encourager l’approvisionnement local
Les présidents de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), l’Assemblée...
1 Juin 2016 - Réf: BW14640
Guide de bonnes pratiques VIGIPIRATE à destination des maires et des présidents d’intercommunalité
Depuis fin 2015, le secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) et le service d’information...
1 Juin 2016 - Réf: BW14639
Rapport d'activité octobre 2015 - mai 2016
25 Mai 2016 - Réf: BW14620
Les députés votent le transfert de l’enregistrement des Pacs aux communes
Les maires ne voulaient pas prendre en charge l’enregistrement et la dissolution des pactes civils de solidarité (Pacs) mais ni le gouvernement,...
23 Mai 2016 - Réf: BW14618
Signature de la convention État-AMF sur la prévention de la radicalisation violente
À l’issue d’un travail de concertation, l’État, représenté par le Premier ministre, le ministre...
19 Mai 2016 - Réf: BW14614
La délégation de service public d'eau potable
Cahier du Réseau n° 19 - 2014 - Rédigé par Nathalie FOURNEAU, sous la direction d'Annick PILLEVESSE, département du Conseil...
16 Mai 2016 - Réf: BW14382
Les conséquences de la réforme des marchés publics sur la composition de la Commission d'appel d'offres des communes et des EPCI
L'AMF a saisi la direction des Affaires juridiques (DAJ) du ministère de l'Économie de l'Industrie et de l'Emploi, en avril dernier, au sujet...
13 Mai 2016 - Réf: BW14601
Présentation de la réforme des concessions de service et délégations de service public applicable à partir du 1er avril 2016
La présente note a pour objet de présenter les sources et les grandes lignes du nouveau régime des concessions de service, englobant...
29 Avr 2016 - Réf: CW14564
Présentation de la réforme des marchés publics entrée en vigueur le 1er avril 2016
La présente note a pour objet de présenter les grandes lignes du nouveau régime de passation et d’exécution des marchés...
5 Avr 2016 - Réf: BW14522
Indemnités de fonction des maires : actions et saisines de l’AMF
L’AMF a rappelé récemment à l’ensemble de ses adhérents qu’elle défend depuis de nombreuses...
21 Mars 2016 - Réf: BW14486
Les indemnités de fonction des exécutifs des syndicats intercommunaux et des syndicats mixtes rétablies par la loi
Les députés ont adopté hier, sans la modifier, la proposition de loi « visant à permettre l’application aux...
10 Mars 2016 - Réf: BW14450
Dérogations au principe du repos dominical - Loi Macron du 6 août 2015
Le principe du repos légal des salariés le dimanche constitue à la fois un acquis social et une règle d’ordre public....
10 Mars 2016 - Réf: CW14447
Lutte contre l'incivisme : l'exemple cannois
François Baroin, président de l’AMF, et David Lisnard, maire de Cannes, ont présenté, ce jour, au siège de...
8 Mars 2016 - Réf: BW14445
Crédits du FIPD pour 2016
La circulaire NOR/INTA16044881N du 11 février 2016 précise les orientations pour l’emploi des crédits du Fonds interministériel...
2 Mars 2016 - Réf: BW14407
Bilan 2015 du CNEN et de l’action de l’AMF
Le CNEN est une instance nationale composée d’élus locaux (et de représentants du ministère et du Parlement) qui...
29 Fév 2016 - Réf: CW14404
Marques et logos
29 Fév 2016 - Réf: CW14403
Commission consultative des polices municipales
M. Bernard CAZENEUVE, Ministre de l’Intérieur, et M. Christian ESTROSI, Maire de Nice, Vice-Président de l’Association...
25 Fév 2016 - Réf: BW14398
Colloque le 22 mars sur le thème ''Réforme territoriale, quels défis pour les services eau, assainissement, déchets ?
18 Fév 2016 - Réf: BW14392
Lancement du MOOC sur la gestion de l’eau et des milieux aquatiques à destination des élus
L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et les agences de l’eau proposent aux...
18 Fév 2016 - Réf: BW14390
Rapport d'activité 2015 de la commission Fonction publique territoriale et ressources humaines de l'AMF.
En 2015, la Commission Fonction publique territoriale et ressources humaines s’est réunie 6 fois : les 21 janvier, 10 février,...
9 Fév 2016 - Réf: CW14328
Instruction relative à l'interprétation facilitatrice des normes applicables aux collectivités territoriales et à l'accompagnement des élus pour leur mise en oeuvre.
Face à la multiplication des normes applicables aux collectivités locales, aux difficultés que représente parfois leur mise...
26 Jan 2016 - Réf: BW14285
Journée citoyenne : Une mobilisation par et pour les citoyens
Francois Baroin, président de l’AMF, a présenté, ce jour, au siège de l’AMF, l’opération...
12 Jan 2016 - Réf: BW14251
Journée citoyenne, une mobilisation par et pour les citoyens
Francois Baroin, président de l’AMF, a présenté, ce jour, au siège de l’AMF, l’opération...
12 Jan 2016 - Réf: BW14250
Respect de contrats types de location de logements vides ou meublés à usage de résidence principale
La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) du 24 mars 2014 prévoit le respect d’un...
30 Déc 2015 - Réf: CW14195
Programme de couverture des zones blanches de téléphonie mobile
Position de l’AMF et des autres associations d’élus concernant le programme de couverture des zones blanches de téléphonie...
17 Déc 2015 - Réf: BW14180
Le maire et l'état d'urgence
Depuis l’instauration de l’état d’urgence, le ministre de l’Intérieur et les préfets disposent...
16 Déc 2015 - Réf: BW14174
Lutte contre la radicalisation
Cette note, mise à jour au 4 février 2016 (compléments en rouge dans le texte), présente le dispositif mis en oeuvre dans le...
1 Déc 2015 - Réf: BW14133
Pour répondre à une campagne de désinformation sur le Vade-mecum laïcité, François Baroin et André Laignel ont adressé un message aux maires de France
25 Nov 2015 - Réf: BW14130
"Le vade-mecum laïcité est un outil d’aide à la décision", rappelle l’AMF
25 Nov 2015 - Réf: BW14129
Application de l’état d’urgence dans les communes : François Baroin reçu ce matin par le ministre de l’Intérieur Bernard Cazeneuve
Le président de l’Association des maires de France et présidents d’intercommunalité (AMF) François Baroin...
16 Nov 2015 - Réf: BW14104
Elections régionales et protection des données personnelles
Les élections régionales des 6 et 13 décembre prochain constituent l’occasion de rappeler les principales règles...
10 Nov 2015 - Réf: BW14087
Rapport d'activité 2014-2015
9 Nov 2015 - Réf: BW14081
Charte de la laïcité de la branche famille de la CNAF avec ses partenaires
Le Conseil d’Administration de la Caisse Nationale des Allocations Familiales a adopté le 1er septembre 2015 une charte de la laïcité...
26 Oct 2015 - Réf: BW14043
L’AMF demande que la lutte contre la prolifération normative soit menée de manière plus rigoureuse
Les élus de l’AMF ont découvert avec surprise les propos du secrétaire d’Etat à la réforme territoriale...
9 Oct 2015 - Réf: BW14024
Saisine par l'AMF de Madame Christiane TAUBIRA, ministre de la Justice, Garde des Sceaux, au sujet du projet de loi relatif à la réforme de "la justice du 21ème siècle"
Saisine de François BAROIN et d’André LAIGNEL contre le nouveau transfert de charges aux communes envisagé dans le projet...
28 Sep 2015 - Réf: CW13983
Effet de la vacance d'un siège de conseiller municipal
Cette note explique les conséquences de la vacance d’un siège de conseiller municipal au sein du conseil, à la suite d’une...
24 Sep 2015 - Réf: CW13976
Partenariat entre l'AMF et CCI France
Le présent partenariat, qui a fait l'objet d'une convention signée le 8 septembre 2015 entre l’AMF et CCI France, s’articule...
24 Sep 2015 - Réf: BW13975
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