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Archives [2001-2018]
Généralités - documents d'ensemble
Campagne de vaccination : l’AMF rappelle sa demande d’une compensation intégrale par l’État des dépenses liées à la mise en place des centres de vaccination
Réunie ce jour en Bureau, l’AMF a rappelé l’engagement et la disponibilité des maires et de leurs équipes pour...
7 Avr 2021 - Réf: BW40688
Comment lire les états 1259 de fiscalité des communes et des intercommunalités en 2021? Deux vidéos de l'AMF pour vous y retrouver
Les états 1259 sont établis par les DDFIP et récapitulent les décisions relatives aux taux et aux produits de fiscalité...
7 Avr 2021 - Réf: BW40686
Comment lire les états 1259 de fiscalité des communes en 2021 ?
Les états 1259 sont établis par les DDFIP et récapitulent les décisions relatives aux taux et aux produits de fiscalité...
6 Avr 2021 - Réf: BW40685
Fonds d’aide d’urgence pour les organisateurs de colonies de vacances et de séjours de découvertes
Alors que plus de 600 000 enfants et jeunes n'ont pas pu partir en séjour en 2020 à cause de la crise sanitaire, le gouvernement lance un...
6 Avr 2021 - Réf: BW40684
Comment lire les états 1259 de fiscalité des intercommunalités en 2021 ?
Les états 1259 de fiscalité sont des documents importants pour le vote de votre budget, car c’est à travers ceux-ci que vous...
6 Avr 2021 - Réf: BW40683
Quelques éléments de repère sur les nouveaux états 1259 de fiscalité des EPCI
Les états 1259 de fiscalité sont des documents importants pour le vote de votre budget, car c’est à travers ce document que...
6 Avr 2021 - Réf: BW40682
France Relance : l’urgence de mobiliser des crédits pour les quartiers populaires
L’AdCF - Intercommunalités de France, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité...
6 Avr 2021 - Réf: BW40681
Recrutement d'anciens militaires par les communes et intercommunalités via le dispositif des emplois réservés
Près de 20 000 militaires retournent à la vie civile chaque année et plus de 2 000 d’entre eux entament une seconde carrière...
2 Avr 2021 - Réf: BW24450
Intercommunalités : participez à l'enquête sur les CRTE !
L’AMF, consciente du rôle de premier plan joué par les communes et les intercommunalités dans la gestion de la crise sanitaire...
2 Avr 2021 - Réf: BW40679
Comment définir l’intérêt communautaire d’une compétence ?
L’exercice de certaines compétences par les communautés et les métropoles est subordonné à la définition...
2 Avr 2021 - Réf: BW40678
France Services : un bilan d’étape positif mais des questions sur le financement
1123 France Services (FS) ont déjà été labellisées. L’objectif du gouvernement reste d’atteindre 2000 structures...
2 Avr 2021 - Réf: BW40676
Le complément de traitement indemnitaire (CTI) fait l’objet d’un financement intégral par l’assurance maladie
Le décret n°2020-1152 du 19 septembre 2020 modifié instaure un complément de traitement indiciaire au bénéfice des...
2 Avr 2021 - Réf: BW40675
Evaluation climat du budget : comment évaluer les impacts du budget sur l'adaptation au changement climatique du territoire? Un webinaire organisé par l'AMF, France Urbaine et l'I4CE le 13 avril
La mise en œuvre de la transition nécessite que les objectifs climatiques que se fixent les collectivités se concrétisent dans...
31 Mars 2021 - Réf: BW40672
Fortement ralentie en 2020, la construction de logements s'éloigne de son niveau d'avant la crise
Sous l’effet notamment du premier confinement, le nombre de mises en chantier et de permis de construire a continué à nettement se...
31 Mars 2021 - Réf: BW40665
La commande publique au plus bas en 2020, les communes davantage touchées
La commande publique a été freinée dans son élan. Nous étions, bien sûr, loin des chiffres éclatants de...
31 Mars 2021 - Réf: BW40664
Impact de la crise sanitaire sur les finances locales bloc communal : analyse du baromètre n°3 au 31 décembre 2020-Impact de la crise du covid-19 sur les finances locales
La délégation aux collectivités territoriales de l’Assemblée Nationale a publié son 3ème baromètre...
31 Mars 2021 - Réf: BW40666
Foire aux questions sur la réforme de la taxe d’habitation et ses conséquences
La Foire Aux Questions (FAQ) de la DGCL regroupe les interrogations les plus fréquentes sur l'entrée en vigueur en 2021 du nouveau schéma...
31 Mars 2021 - Réf: BW40661
Note d'information relative aux informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2021
Comme chaque année la sous-direction des finances locales et de l'action économique publie une information complète sur les nouvelles...
31 Mars 2021 - Réf: BW40660
Accès au droit individuel à la formation des élus (DIFE)
L’ordonnance du 20 janvier 2021 a réformé la formation des élus locaux. Elle prévoit, en particulier, le passage d’un...
31 Mars 2021 - Réf: BW40659
Transition écologique : l’État ne doit pas recentraliser
Le Parlement entame, en avril, l’examen du projet de loi contre le dérèglement climatique. Parallèlement, le gouvernement a...
31 Mars 2021 - Réf: BW40658
Déchets : leur « traçabilité » renforcée à compter du 1er janvier 2022
Un décret d’application des articles 115 et 117 de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage...
30 Mars 2021 - Réf: BW40663
Élection présidentielle : ce que la loi promulguée ce matin va changer sur les parrainages
Une fois évacué le débat sur le « vote par anticipation » que le gouvernement avait tenté d’introduire dans...
30 Mars 2021 - Réf: BW40662
Chèques énergie 2021 : ça commence aujourd'hui
5,8 millions de ménages (contre 5,5 l’an dernier) vont recevoir leur chèque énergie directement à domicile, entre cette...
29 Mars 2021 - Réf: BW40657
L'AMF et le ministère de l'Intérieur écrivent aux maires de France pour répondre à leurs attentes légitimes et les soutenir concrètement dans l’exercice de leur mandat
Dans un souci constant d’accompagnement quotidien et de protection renforcée, l'AMF et le ministère de l'Intérieur ont souhaité...
29 Mars 2021 - Réf: BW40656
Le ministère de l’intérieur et l’AMF souhaitent former les maires de France à la gestion des incivilités et agressions auxquelles ils peuvent faire face
Refusant de considérer comme sérieuses les rumeurs sur un nouveau report des élections départementales et régionales,...
29 Mars 2021 - Réf: BW40655
Élu(e)s, vous êtes sollicité(e)s : ces questions vous permettront d’éviter de vous exposer
Élu(e)s, vous êtes sollicité(e)s : ces questions vous permettront d’éviter de vous exposer....
26 Mars 2021 - Réf: BW40654
Compte rendu de la commission Politique de la ville du 22 mars 2021
Retrouvez le compte rendu de la commission Politique de la Ville de l’AMF réunie le 22 mars 2021, co-présidée par...
22 Mars 2021 - Réf: CW40847
Les élections départementales et régionales ne doivent pas à nouveau être repoussées
Refusant de considérer comme sérieuses les rumeurs sur un nouveau report des élections départementales et régionales,...
22 Mars 2021 - Réf: BW40651
L’OFGL met les données financières des syndicats de collectivités à portée de clic
Grâce aux données des comptes de gestion publiées par la DGFiP et aux caractéristiques des structures syndicales fournies par...
18 Mars 2021 - Réf: BW40650
CRTE, un essai à transformer
L’AMF accueille avec intérêt le principe des Contrats de Relance et de Transition Ecologique (CRTE), nouveau dispositif contractuel...
18 Mars 2021 - Réf: BW40649
Intercommunalité : le transfert de la police des dépôts sauvages est-il distinct de la police de la collecte des déchets ménagers ?
Oui, il existe deux polices spéciales distinctes. Les maires transfèrent, sauf opposition, au président de l’intercommunalité...
18 Mars 2021 - Réf: BW40648
Entretien avec Stéphanie Guiraud-Chaumeil, présidente de la CA de l'Albigeois : « L’intercommunalité, un échelon incontournable pour porter la relance »
Maire d'Albi (Tarn) et présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois, Stéphanie Guiraud-Chaumeil copréside...
18 Mars 2021 - Réf: BW40647
Comment évaluer l'impact d'un budget local sur la réduction des émissions de GES ? Un webinaire organisé par l'AMF, France urbaine et l'I4CE, le mardi 23 mars de 14h à 15h30
La mise en œuvre de la transition nécessite que les objectifs climatiques que se fixent les collectivités se concrétise dans...
17 Mars 2021 - Réf: BW40646
Lancement de la 22e édition des Prix Territoriaux
La nouvelle campagne de candidatures des Prix Territoriaux est ouverte pour sa 22e édition. Du 15 mars au 16 juillet, toutes les collectivités...
17 Mars 2021 - Réf: BW40644
La Lettre n° 388 - Mars 2021
17 Mars 2021 - Réf: BW40643
Elections départementales et régionales de juin 2021 : modalités du double scrutin et autres mesures spécifiques d’organisation
Le décret n°2021-118 du 4 février 2021 a modifié de façon pérenne le code électoral afin de simplifier l’organisation...
17 Mars 2021 - Réf: BW40631
Le gouvernement invite les communes à pavoiser les mairies aux couleurs de la francophonie samedi prochain
L’actualité épidémique a, il est vrai, un peu occulté l’événement. Mais la période du 13 au...
16 Mars 2021 - Réf: BW40645
Compte-rendu du Groupe de travail « Petite enfance » du 11 février 2021
Le groupe de travail petite enfance est co-présidé par Clotilde Robin, adjointe au maire de Roanne, vice-présidente de Roanne Agglomération...
16 Mars 2021 - Réf: CW40671
Compte rendu de la commission santé du 9 février 2021
La commission santé de l’AMF est co-présidée par Frédéric Chereau, maire de Douai (59) et par Véronique...
16 Mars 2021 - Réf: CW40670
Compte-rendu de la Commission des Affaires sociales du 3 février 2021
La Commission des affaires sociales de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité est co-présidée...
16 Mars 2021 - Réf: CW40668
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