Espace des Associations départementales


Milieu rural

Europe : quelle politique de développement rural après 2020 ?

Le Comité européen des régions et l’Association internationale Ruralité-Environnement-Développement ont organisé, le 4 mai 2017 à Bruxelles,...
10 Mai 2017 - Réf: BW24543

Classement 2017 - 2020 des communes en zone de revitalisation rurale

Le dispositif des zones de revitalisation rurale (ZRR) vise à aider au développement des territoires ruraux. Cet outil nécessaire aux collectivités...
2 Mai 2017 - Réf: CW24529

Votre commune est-elle (toujours) en ZRR ?

La nouvelle liste des communes classées en ZRR (zone de revitalisation rurale) a été publiée ce matin au Journal officiel. Elle remplace celle du 30...
29 Mars 2017 - Réf: BW24461
Keo

Le Direct de l'AMF, 8 juillet 2015 : Communes et territoires ruraux, quel avenir ?

L’Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité propose une « web-émission » mensuelle qui a pour ambition de donner...
1 Juil 2015 - Réf: BW13619

Les représentants de la Commission des communes et des territoires ruraux reçus par Marylise Lebranchu

Jean-Louis Puisségur et Rachel Paillard, respectivement président et rapporteur de la Commission des communes et des territoires ruraux de l’Association...
22 Juin 2015 - Réf: BW13572

DSR ''bourg-centre'' : les modifications apportées à l'issue de la réforme cantonale

Cette note présente les dispositifs adoptés en loi de finances pour 2015 pour neutraliser l’impact de la réforme de la carte cantonale sur plusieurs...
27 Avr 2015 - Réf: CW13392
Gilles Paire

Note d'information relative aux opérations prioritaires pour la répartition de la DETR en 2015

Lors du 97ème Congrès des maires et des présidents de communautés, le Premier ministre, M. Manuel VALLS, a annoncé l’attribution de 200 M¤...
6 Fév 2015 - Réf: BW13102
Dominique Touchard

Bilan du questionnaire CDCEA

Deux projets de loi (projet de loi ALUR et projet de loi pour l’avenir de l’agriculture) évoquent la question de la consommation des espaces...
10 Fév 2014 - Réf: CW12490
AMF

L’AMF et la Fondation RTE invitent les internautes à voter pour le « Coup de coeur des mairies » de France 2013

L’AMF et la Fondation RTE invitent les internautes à voter pour le « Coup de coeur des mairies » de France 2013. La 5ème édition du Coup de...
3 Juil 2013 - Réf: BW12241

Les Rencontres de l’AMF Demain, quel monde rural ? Mercredi 4 juillet 2012

Aujourd’hui, le monde rural constitue une toile complexe. Si certains territoires sont en recherche de dynamique, d’autres vivent un renouveau,...
4 Juil 2012 - Réf: BW11355
AMF

L’AMF et la Fondation RTE invitent les internautes à voter pour le « Coup de coeur des mairies » de France 2012

La 4ème édition du Coup de coeur des mairies de France est lancée. Impulsé par la Fondation RTE en partenariat avec l’Association des maires...
2 Juil 2012 - Réf: BW11345
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La commission départementale de consommation des espaces agricoles

La loi de modernisation de l’agriculture du 27 juillet 2010 a créé la commission départementale de consommation des espaces agricoles. Une circulaire...
17 Fév 2012 - Réf: BW10979
muro

Le rapport d’information de Jean-Marc Juilhard, sénateur, en date du 8 juillet 2009

Selon Jean-Marc JUILHARD, l'accueil des jeunes enfants en milieu rural est une question prioritaire d'aménagement du territoire en permettant de maintenir...
17 Août 2010 - Réf: CW10049
AMF

Le ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire présente la politique interministérielle de développement des territoires ruraux

Michel Mercier, ministre de l'Espace rural et de l'aménagement du territoire, a présenté au Conseil des ministres une communication sur les orientations...
8 Oct 2009 - Réf: BW9754
AMF

La politique de développement rural - programmation 2007-2013.

Au sommaire de cette note, téléchargeable au format PDF : le rappel de l’architecture générale du FEADER ; le financement de la politique de développement...
10 Oct 2006 - Réf: CW7999
AMF

Promouvoir la compétitivité des espaces ruraux : bâtir un réel partenariat entre les territoires ruraux et l’Union Européenne.

Les élus des communes rurales, des départements, des provinces et des comtés italiens, français, allemands, espagnoles, belges, autrichiens, néerlandais...
27 Sep 2006 - Réf: FW7994

Les chemins ruraux

2 Mai 2006 - Réf: BW9866
AMF

Les dispositions à caractère fiscal ou économique de la loi relative au développement des territoires ruraux.

Cette loi, qualifiée de « boîte à outils à la disposition des acteurs du développement rural », a pour principaux objectifs le développement des...
11 Avr 2005 - Réf: BW6902
AMF

Principales dispositions concernant les communes et les EPCI dans la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux

La loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux a été publiée au JO du 24 février 2005. Les services de l'AMF...
2 Mars 2005 - Réf: BW6941
AMF

Le développement rural et la cohésion territoriale : quelles perspectives européennes?

Réunion conjointe Commission des communes et des territoires ruraux et Commission Europe le 7 avril 2004....
4 Août 2004 - Réf: FW7248
AMF

Participation de l'AMF à la rencontre nationale sur la coopération Leader + à destination des responsables des Groupes d'Action Locale

"La coopération : une chance pour le développement des territoires ruraux", le 23 juin 2004 au Sénat ...
7 Juin 2004 - Réf: BW7243
AMF

Journées nationales des Villages

13 Août 2003 - Réf: BW9186
AMF

Une délégation du Bureau de l'AMF reçue par Hervé GAYMARD

Une délégation du Bureau de l'Association des maires de France, conduite par le Président HOEFFEL a été reçue ce jour par Monsieur GAYMARD, Ministre...
6 Mars 2003 - Réf: BW9183