Aménagement du territoire

Le dispositif des zones de revitalisation rurale (ZRR) vise à aider au développement des territoires ruraux. Cet outil nécessaire...

C’est ce matin que la mission mandatée par la ministre Jacqueline Gourault pour réfléchir à des mesures pour la ruralité...

Le Comité européen des régions et l’Association internationale Ruralité-Environnement-Développement ont organisé,...

La nouvelle liste des communes classées en ZRR (zone de revitalisation rurale) a été publiée ce matin au Journal officiel....

L’Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité propose une « web-émission » mensuelle...

Jean-Louis Puisségur et Rachel Paillard, respectivement président et rapporteur de la Commission des communes et des territoires ruraux de...

Cette note présente les dispositifs adoptés en loi de finances pour 2015 pour neutraliser l’impact de la réforme de la carte...

Lors du 97ème Congrès des maires et des présidents de communautés, le Premier ministre, M. Manuel VALLS, a annoncé l’attribution...

Deux projets de loi (projet de loi ALUR et projet de loi pour l’avenir de l’agriculture) évoquent la question de la consommation...

L’AMF et la Fondation RTE invitent les internautes à voter pour le « Coup de coeur des mairies » de France 2013. La 5ème...

Aujourd’hui, le monde rural constitue une toile complexe. Si certains territoires sont en recherche de dynamique, d’autres vivent un...

La 4ème édition du Coup de coeur des mairies de France est lancée. Impulsé par la Fondation RTE en partenariat avec l’Association...

La loi de modernisation de l’agriculture du 27 juillet 2010 a créé la commission départementale de consommation des espaces...

Selon Jean-Marc JUILHARD, l'accueil des jeunes enfants en milieu rural est une question prioritaire d'aménagement du territoire en permettant de...

Michel Mercier, ministre de l'Espace rural et de l'aménagement du territoire, a présenté au Conseil des ministres une communication...

Au sommaire de cette note, téléchargeable au format PDF : le rappel de l’architecture générale du FEADER ; le financement...

Les élus des communes rurales, des départements, des provinces et des comtés italiens, français, allemands, espagnoles, belges,...

Cette loi, qualifiée de « boîte à outils à la disposition des acteurs du développement rural », a pour principaux...

La loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux a été publiée au JO du 24...

Réunion conjointe Commission des communes et des territoires ruraux et Commission Europe le 7 avril 2004....

"La coopération : une chance pour le développement des territoires ruraux", le 23 juin 2004 au Sénat ...

Une délégation du Bureau de l'Association des maires de France, conduite par le Président HOEFFEL a été reçue...