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Archives [2001-2018]
Toute l'actualité
Compte rendu de la commission santé commune AMF / France urbaine du 30 mai 2018
La commission « Santé » est co-présidée par Isabelle Maincion, maire de La Ville-aux-Clercs (41), André Rossinot,...
11 Juil 2018 - Réf: CW25538
Retour sur la Rencontre de l'AMF "De la cantine à la restauration scolaire : quels nouveaux défis pour les collectivités ?" du 5 juillet
Le jeudi 5 juillet 2018 a eu lieu une nouvelle Rencontre de l’AMF sur le thème « de la cantine à la restauration scolaire...
11 Juil 2018 - Réf: BW25529
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 10 juillet 2018
10 Juil 2018 - Réf: CW25621
Assises de l'eau : contribution de l'AMFConforter et moderniser le modèle français de l'eau
Compte-tenu des enjeux qu’elles représentent pour les communes et intercommunalités, le Bureau de l’AMF a adopté...
10 Juil 2018 - Réf: BW25532
Fonction publique territoriale : l’AMF rappelle son attachement au statut
Depuis un an, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité s’est exprimée,...
10 Juil 2018 - Réf: BW25531
Transition écologique : enfin des moyens à la hauteur des ambitions ?
Le gouvernement a clairement fait de la lutte contre le réchauffement climatique une de ses priorités. Nicolas Hulot le répètera...
6 Juil 2018 - Réf: BW25527
CNT : Philippe Laurent défend le statut, au nom des employeurs territoriaux
L’instance de dialogue de la Conférence nationale des territoires qui s’est réunie ce matin à Matignon, en l’absence...
4 Juil 2018 - Réf: BW25526
Compte rendu de la commission Développement économique, commerce, tourisme
La commission Développement économique, commerce, tourisme de l'AMF a eu lieu le mercredi 20 juin. Laurent Hénart, maire de Nancy...
4 Juil 2018 - Réf: CW25524
Mesures de prévention des points d'eau incendie pendant l'été 2018
Les ouvertures intempestives des points d’eau incendie (PEI) sur les voies et espaces publics durant les vagues de chaleur se sont multipliées...
4 Juil 2018 - Réf: CW25523
Installation de la commission Transports de l’AMF
Les premiers travaux de la nouvelle commission Mobilités, transports et voirie de l’AMF présidé par Frédéric...
4 Juil 2018 - Réf: BW25522
Communes nouvelles : compétence de la Police ou de la Gendarmerie Nationale ?
La loi prévoit le principe de basculement de la commune nouvelle en zone de compétence de la police nationale si cette force est déjà...
4 Juil 2018 - Réf: CW25521
Commission Affaires sociales de l'AMF le 10 juillet de 14h à 16h30
Dans le contexte de fusions et de regroupements des communes et intercommunalités, quel devenir pour les compétences sociales ? C’est...
4 Juil 2018 - Réf: BW25520
Les Communes, Départements et Régions se retirent de la conférence nationale des territoires
Face au refus du Gouvernement d’entendre réellement leurs demandes, les communes, les départements et les régions ont décidé...
3 Juil 2018 - Réf: BW25519
Contractualisation : 70 % des collectivités concernées ont signé
Au lendemain de la date butoir du 30 juin, date limite pour signer les contrats financiers entre les collectivités et l’État, le...
2 Juil 2018 - Réf: BW25518
Communes nouvelles : une proposition de loi Gatel
2 Juil 2018 - Réf: BW25517
Le transfert de la compétence "eau" aux intercommunalités
Le Parlement doit adopter, fin juillet, un texte permettant aux communautés de communes, sous conditions, le report du transfert prévu en...
1 Juil 2018 - Réf: BW25579
Plusieurs possibilités pour répartir le solde du FPIC
Les intercommunalités et leurs communes membres reçoivent depuis le début du mois de juin leur notification au titre du FPIC. La loi...
29 Juin 2018 - Réf: BW25516
Mission interministérielle sur l’attribution des places en crèches : Elisabeth Laithier réunit le premier comité de suivi AMF/Etat
Après la réception de sa lettre de mission au début du mois de juin, et le lancement concomitant des travaux, Elisabeth Laithier a...
27 Juin 2018 - Réf: BW25509
Consultation des femmes élues : écrivons ensemble les constats et les propositions !
Lors de son dernier Congrès, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité a souhaité...
27 Juin 2018 - Réf: BW25508
Projet de loi alimentation : les sénateurs examinent un texte sans le bio dans les cantines
Le Sénat entame ce jour l’examen en séance publique du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales...
26 Juin 2018 - Réf: BW25507
Après Irma : la solidarité des maires de Guadeloupe et de Martinique
A la suite du passage de l’ouragan IRMA le 6 septembre 2017, qui a frappé si douloureusement la population avec de nombreux décès...
26 Juin 2018 - Réf: BW39333
Plan mercredi: l’AMF obtient satisfaction sur plusieurs demandes mais reste vigilante
Les mesures du Plan mercredi développées hier par le ministre de l’Education nationale, étaient attendues avec impatience...
21 Juin 2018 - Réf: BW25505
Le Plan mercredi sera ouvert à toutes les communes, quelle que soit leur organisation du temps scolaire
Pas moins de trois ministres ont co-signé hier, dans une école primaire de Courcouronnes (Essonne), le Plan mercredi : Jean-Michel Blanquer...
21 Juin 2018 - Réf: BW25504
Réforme électorale : entrée en vigueur au 1er janvier 2019
Pour lutter contre l’abstention et afin de réduire le nombre de non-inscrits et de mal-inscrits, les lois du 1er août 2016 (n°2016-1046,...
20 Juin 2018 - Réf: BW25500
80 % des collectivités ont adopté le barème AMF/ECO-DDS
En février 2018, l’AMF a négocié avec l’éco-organisme des déchets de jardinage et de bricolage (peintures,...
20 Juin 2018 - Réf: BW25503
Autonomie fiscale des collectivités : pour le gouvernement, c’est non
L’Assemblée nationale a examiné hier une proposition de résolution « visant à promouvoir l’autonomie...
20 Juin 2018 - Réf: BW25501
Mise en place d’un centre de ressources sur la mutualisation
L'AMF met en place un centre de ressources documentaires sur les outils de la mutualisation entre les communes et les intercommunalités mais aussi...
20 Juin 2018 - Réf: CW25499
Une mission interministérielle sur l’attribution des places en crèche confiée à Elisabeth Laithier
Elisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy et co-présidente du groupe de travail « Petite enfance » de l’AMF, a été...
20 Juin 2018 - Réf: BW25498
Mission Laithier sur l’attribution des places en crèche : « Cimenter une nouvelle relation de confiance entre l'État, les élus et les parents »
Alors que le prélèvement à la source (PAS) de l'impôt sur le revenu doit entrer en vigueur le 1er janvier 2019, la Direction...
19 Juin 2018 - Réf: BW25496
Réception d'une délégation Coréenne à l'AMF
Une délégation du ministère de l’Intérieur coréen s’est rendu à l’AMF le 5 juin...
19 Juin 2018 - Réf: BW25495
Charte de gouvernance de la commune nouvelle d'Annecy
Après les élections municipales de 2014, les pouvoirs publics ont pris des décisions qui ont impacté fortement l’avenir...
19 Juin 2018 - Réf: CW25494
Commune nouvelle de Tinchebray-Bocage (Orne), une nouvelle gestion, de nouveaux projets
19 Juin 2018 - Réf: BW25493
Pays des Mauges, six communes nouvelles pour réorganiser le territoire
19 Juin 2018 - Réf: BW25492
La commune nouvelle du Bas Segala, se transforme pour mieux exister
19 Juin 2018 - Réf: BW25491
La communauté urbaine de Cherbourg devient la commune nouvelle Cherbourg-en-Cotentin
19 Juin 2018 - Réf: BW25490
Communes nouvelles, une dynamique en émergence
19 Juin 2018 - Réf: BW25489
Témoignages d'élus et interventions du président de l'AMF et du directeur général du Groupe Caisse des Dépôts
19 Juin 2018 - Réf: BW25488
Choisir le nom d'une commune nouvelle
Les dénominations doivent respecter les règles d'écriture communément admises, rappelle une instruction du 18 avril 2017. En...
19 Juin 2018 - Réf: CW25487
Compétences juridiques en matière de toponymie terrestre française
La Commission nationale de toponymie, qui a pour mission « de contribuer à la conservation et au développement cohérent du patrimoine...
19 Juin 2018 - Réf: CW25486
François Baroin inquiet sur «l’avenir de la décentralisation»son interview dans Maires de France de juin
Avant la Conférence nationale des territoires, François Baroin demande à l’État d’infléchir l’effort...
18 Juin 2018 - Réf: BW25485
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