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mobilisés - opération spéciale
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Archives [2001-2018]
Toute l'actualité
Instruction relative au soutien à la rénovation énergétique des bâtiments des collectivités territoriales dans le cadre du plan de relance
Une instruction relative au soutien à la rénovation énergétique des bâtiments des collectivités territoriales...
10 Déc 2020 - Réf: BW40447
Résolution générale de l'AMF Jeudi 10 décembre
Cette résolution aurait dû résonner dans l’enceinte du Congrès de maires. Malheureusement, des circonstances exceptionnelles...
10 Déc 2020 - Réf: BW40446
Rapport d'activité 2019 - 2020
Depuis de longs mois, notre pays connaît une succession de crises sanitaire, économique et sociale. Il doit aussi affronter le terrorisme,...
9 Déc 2020 - Réf: BW40459
Le transfert de la compétence PLU reporté au 1er juillet 2021
Initialement prévu au 1er janvier 2021 pour les communes n’ayant pas procédé au transfert de la compétence PLU à...
9 Déc 2020 - Réf: BW40444
Conférence de presse de présentation de l’enquête réalisée par la Mutualité française auprès des Français sur leurs attentes en matière d’accès aux soins
La santé, le bien-être, les conditions d’accès aux soins sont, depuis quelques années et singulièrement depuis...
8 Déc 2020 - Réf: BW40452
Transfert de pouvoirs de police spéciale au président de l’EPCI - Nouvelles dispositions en matière d’habitat (mis à jour le 24 novembre)
Dès l’installation du conseil communautaire, il est important que les maires des communes membres et le nouveau président soient informés...
8 Déc 2020 - Réf: CW40443
Précisions sur les recettes prises en compte pour le calcul de la compensation des pertes de recettes fiscales et domaniales liées aux conséquences économiques de l’épidémie de Covid-19
Le décret pris pour l’application des dispositions de l’article 21 de la troisième loi de finances rectificative pour 2020 (LFR...
8 Déc 2020 - Réf: CW40442
Candidatez au label "Ville à vélo du Tour de France" avant le 15 mars
Le Tour de France entretient depuis toujours une relation privilégiée avec les collectivités locales. Son passage est un formidable...
8 Déc 2020 - Réf: BW40441
Baromètre santé-social Territoires et Mutuelles engagés pour répondre aux attentes des Français
L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et la Mutualité Française publient un 1er...
8 Déc 2020 - Réf: BW40440
Un appel à projets pour développer les projets au service d’une alimentation saine et locale
Un nouvel appel à projets, doté de 7,5 millions d’euros du plan France Relance, a été lancé le 1er décembre...
7 Déc 2020 - Réf: BW40438
Une communauté de communes qui prendra la compétence mobilités ne sera pas obligée d'assurer le transport scolaire
Rappelons que la loi d’orientation des mobilités (LOM) du 24 décembre 2019 prévoit que l’ensemble du territoire national...
4 Déc 2020 - Réf: BW40462
Dix-neuf associations départementales de maires demandent l'ouverture des remontées mécaniques des stations de ski
Alors que les premiers flocons s’installent sur les massifs montagneux, la décision du Président de la République de reporter...
4 Déc 2020 - Réf: BW40437
Covid-19 : campagne de vaccination, les collectivités territoriales aux côtés de l’État
En amont des annonces relatives à la future campagne de vaccination contre le coronavirus, les présidents de l’AMF, de l’ADF...
4 Déc 2020 - Réf: BW40436
Articulation région/communauté de communes AOM dans l’organisation des services réguliers, à la demande et scolaire
La loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités (LOM) vise à améliorer l’exercice de la compétence...
4 Déc 2020 - Réf: BW40435
Guide Artcena 2020 - Accueillir un spectacle itinérant sur son territoire
Dans le prolongement de la signature de la charte Droit de cité pour l’accueil des chapiteaux de cirque et autres structures culturelles itinérantes...
3 Déc 2020 - Réf: BW40434
L'AMF et l'AFM-Téléthon invitent les maires de France à poursuivre la mobilisation
Le Téléthon 2020 aura lieu les 4 et 5 décembre dans un contexte inédit. Cet événement exceptionnel mobilise,...
2 Déc 2020 - Réf: BW40433
Mesures relatives au plan « #1JEUNE 1SOLUTION »
Ce plan, divisé en 3 axes, propose des dispositifs et des outils (de la formation à l’insertion professionnelle) pour permettre une...
2 Déc 2020 - Réf: BW40432
Baisse de fréquentation dans les crèches : l’AMF interpelle la CNAF
A de multiples reprises, l’AMF a alerté la branche famille de la baisse de fréquentation des familles dans les établissements...
2 Déc 2020 - Réf: BW40431
Finances locales : face à la crise, la reprise s'annonce « incertaine »
« La relance du pays dépend fortement de la capacité du bloc communal à reprendre rapidement une trajectoire d’investissement,...
1 Déc 2020 - Réf: BW40428
Conférence de presse présentant les résultats de l’Etude sur la situation financière des communes et intercommunalités (AMF-Banque des Territoires) et Territoires et finances : principaux ratios financiers des communes et intercommunalités (AMF-Banque Postale)
L’Etude sur la situation financière des communes et intercommunalités, réalisée par La Banque Postale, avec l’AMF...
1 Déc 2020 - Réf: BW40453
Localtis Mag, un magazine-évènement, réalisé par la Banque des Territoires en partenariat avec l’AMF sur la résilience des territoires face à la crise
Dans le cadre de l’opération « face aux crises, les maires mobilisés », la Banque des Territoires vous propose, en partenariat...
1 Déc 2020 - Réf: BW40429
Publication de deux études dédiées au bloc communal : Territoires et Finances Indice de prix des dépenses communales
L’analyse, réalisée par La Banque Postale, avec l’AMF et, pour la première fois, avec la Banque des Territoires, décline...
1 Déc 2020 - Réf: BW40427
Analyse financière des communes et des EPCI : les leviers de l’investissement
L’Association des maires de France et la Banque des Territoires ont étudié les principaux leviers qui déterminent l’investissement...
1 Déc 2020 - Réf: BW40425
Indice de prix des dépenses communales 2020
À la fin du 1er semestre 2020, l’augmentation sur un an de l’indice de prix des dépenses communales hors frais financiers se...
1 Déc 2020 - Réf: BW40424
Territoires et Finances : principaux ratios financiers des communes et intercommunalités en 2019
Cette septième publication de Territoires et Finances, fruit du partenariat entre La Banque Postale Collectivités Locales, l’Association...
1 Déc 2020 - Réf: BW40423
Analyse financière des communes et des EPCI : les leviers de l'investissement
Cette analyse financière a pour objectif d’étudier les principaux leviers de l’investissement du bloc public communal. L’investissement...
1 Déc 2020 - Réf: BW40422
L'Insee reporte d'un an la prochaine enquête annuelle de recensement
La collecte du recensement qui aurait dû débuter le 21 janvier prochain sera finalement reportée à 2022, pour des raisons de...
30 Nov 2020 - Réf: BW40421
L'AMF saisit l'Insee sur l'adaptation du recensement de la population à la situation sanitaire
L’évolution de la situation sanitaire conduit l’institut à reporter à 2022 la prochaine enquête annuelle de recensement....
30 Nov 2020 - Réf: BW40420
Laïcité : le vade-mecum de l'AMF
Ce vade-mecum est le fruit des réflexions menées par le groupe de travail sur la Laïcité, dont nous avions conjointement décidé...
27 Nov 2020 - Réf: BW14082
Crise sanitaire du Covid-19 : Le mécanisme d'étalement de charges
La crise sanitaire du Covid-19 affectent les budgets des collectivités territoriales. Une circulaire adapte le cadre budgétaire et comptable...
27 Nov 2020 - Réf: BW40419
Le sport Français uni et mobilisé pour préparer son avenir
Au vu du contexte à la fois économique et sanitaire qui impacte très lourdement le secteur sportif, tous les acteurs qui font le sport...
27 Nov 2020 - Réf: BW40416
Jean Castex fixe les règles des contrats territoriaux de relance et de transition écologique
Les préfets ont reçu, hier, le feu vert du Premier ministre, Jean Castex, pour «engager la formalisation de contrats territoriaux de...
25 Nov 2020 - Réf: BW40417
Charte “Mon territoire s’engage : rivières et fleuves sans plastique, océan protégé” Appel au maires pour lutter contre la pollution plastique
L’un des nombreux défis de l’après Covid-19 sera de refonder les rapports entre humains et Nature et la lutte contre la pollution...
25 Nov 2020 - Réf: BW40414
Face aux crises, les maires dénoncent « une recentralisation sans précédent »
En ce jour où aurait dû commencer, à la Porte de Versailles à Paris, le 103e congrès des maires de France, les dirigeants...
24 Nov 2020 - Réf: BW40415
Conférence de presse de François Baroin, André Laignel, Philippe Laurent et Anne Hidalgo, maire de Paris en visio de 11h à 12h15
Conférence de presse de François Baroin, André Laignel, Philippe Laurent et Anne Hidalgo, en visio de 11h à 12h15, diffusée...
24 Nov 2020 - Réf: BW40454
#TerritoiresUnis saisit le ministre de la Santé sur la campagne de vaccination contre la Covid-19
#Territoires Unis, formé par Régions de France, l'Assemblée des départements et l'AMF, a saisi le ministre de la Santé...
24 Nov 2020 - Réf: BW40413
Construire l’intercommunalité avec les communes
Mieux connaître les compétences des différentes formes d’intercommunalité à fiscalité propre et comprendre...
23 Nov 2020 - Réf: BW40458
La dématérialisation de l’application du droit des sols
La loi ELAN a prévu la dématérialisation de l’ensemble de la chaîne des autorisations d’urbanisme d’ici le...
23 Nov 2020 - Réf: BW40457
Rénovation énergétique des bâtiments: présentation de quelques outils
Le bâti est le plus gros consommateur d’énergie en France. À la tête d’un patrimoine immobilier important, les communes...
23 Nov 2020 - Réf: BW40456
La réforme de la taxe d’habitation et ses conséquences
La réforme de la taxe d’habitation entre en application avec la suppression progressive de la TH sur les résidences principales entre...
23 Nov 2020 - Réf: BW40455
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