Généralités - documents d'ensemble

La note de la DGCL, téléchargeable ci-contre, précise les mesures du décret relatives à la gouvernance de la formation...

Depuis le début de la crise sanitaire, les décrets instaurant les nouvelles règles paraissent toujours le jour même où...

Afin de connaître l’état d’avancement des contrats de relance et de transition écologique (CRTE), l’AMF a lancé...

Tous les ressortissants britanniques résidant en France doivent obtenir un nouveau titre de séjour, y compris ceux disposant d’une...

La Fête des fruits et légumes frais, dans la continuité de la Semaine fraîch’attitude, est un événement dédié...

A l’occasion de la publication du rapport de Jean Launay, ancien député du Lot, sur « Les mutations du service universel...

Après quatre années de baisse des dotations opérées de 2014 à 2017, l’enveloppe de la DGF a été...

Dans la perspective de l’examen du projet de loi « 4D », la délégation aux collectivités du Sénat a organisé...

François Baroin et le Bureau de l’AMF condamnent avec la plus grande fermeté l’agression criminelle perpétrée à...

A la veille de l’examen par le Sénat du projet de loi « Climat et Résilience », l’AMF, l’ANEL et le CEPRI veulent...

Le régime de FPIC n’a pas beaucoup évolué depuis 2016, le fonds représente toujours un milliard d’euros prélevés...

La Fête des fruits et légumes frais, dans la continuité de la Semaine fraîch’attitude, est un événement dédié...

Après l’annonce en début d’année 2021, par le gouvernement, d’une augmentation de l’autofinancement du bloc...

Organisés par le ministère de la Culture, les Rendez-vous aux jardins ont pour objectif de valoriser la richesse et la variété...

Depuis 1999, l’ALF organise et coordonne la Fête mondiale du Jeu. Cet événement s’inscrit dans le cadre de la journée...

Revitalisation des centres-villes, développement rural, transformation industrielle, entretien des infrastructures et des ouvrages d’art,...

Avec plus de 2,2 millions de ménages en attente d’un logement social, la gestion de la demande et des attributions constitue un enjeu essentiel...

L’AMF, le CNFPT, la FNCDG, l’ADF et Régions de France publient une enquête sur la crise sanitaire et ses impacts en matière...

« Ça ne peut plus durer, il y en a un peu marre ! ». C’est le « coup de gueule » lancé par un des maires participants...

Ce texte, rappelons-le, a pour objet d’organiser la période transitoire qui fera suite à l’état d’urgence sanitaire,...

C’est le grand jour, pour des milliers de commerçants, gérants de bars et restaurants, de salles de spectacles, de cinémas…....

Ce mercredi 19 mai 2021 marque une nouvelle étape décisive et attendue dans l'assouplissement des restrictions sanitaires de notre pays....

L’Etat, les collectivités territoriales et les intercommunalités décident d’agir ensemble pour qu’une véritable...

Le département du Maine-et-Loire a connu depuis 2013 un mouvement de création de communes nouvelles sans équivalent au niveau national...

Les élections de juin auront une double particularité : celle de se dérouler pendant l’épidémie – même...

Terrasses des bars et restaurants – avec jauge –, commerces « non essentiels », étals non alimentaires sur les marchés…...

Jusqu’au 13 juillet, les communautés de communes et communautés d’agglomération comprenant des territoires ruraux sont...

Les Français sont invités à participer à une marche citoyenne le 19 mai à 13h00 à l’Assemblée nationale...

Le projet de loi 4D, pour différenciation, décentralisation, déconcentration et décomplexification, est présenté...

L’AMF publie ce jour un guide pratique inédit sur la mise en œuvre des lignes directrices de gestion (LDG) qui sensibilise les employeurs...

La Fête de la Nature, le plus grand rassemblement d’acteurs et d’amateurs de la nature en France, va proposer à tous et gratuitement,...

L’AMF publie ce jour un guide pratique inédit sur la mise en œuvre des lignes directrices de gestion (LDG) qui sensibilise les employeurs...

Alors que la circulaire du ministre de l’Intérieur relative à l’organisation matérielle des élections de juin est...

778 communes nouvelles ont été créées sur le territoire national, regroupant plus de 2 500 communes et 2,5 millions d’habitants....

Sociologue et vice-présidente de l’université de Bordeaux, Sandrine Rui décrit un paysage complexe de la démocratie participative :...

Le secteur du tourisme est particulièrement impacté par la crise sanitaire, mais avec la levée des restrictions de déplacement,...

Edité en avril 2021, ce guide, à vocation pédagogique, permet de comprendre simplement le fonctionnement des dotations versées...

Un dialogue local à Strasbourg a marqué la dimension territoriale de la conférence et a souligné que les autorités régionales...