Aménagement du territoire

L’AMF a organisé un webinaire le lundi 23 juin sur la mise en œuvre du service public de la petite enfance et les nouvelles missions...

Il ne s’était pas réuni depuis 2021. Un Comité interministériel aux ruralités (CIR) organisé à Mirecourt...

Avec 22 millions d’habitants répartis sur 88 % du territoire national, les territoires ruraux et leur développement représentent un e...

Les premières rencontres nationales des ruralités, organisées le 10 juin par l'AMF, ont permis de mesurer l'avancement de certaines...

Le 22 mai dernier, l’AMF a organisé, en partenariat avec l'Anah, un webinaire dédié aux outils à disposition des communes...

Le 14 mai dernier, l’AMF a organisé, en partenariat avec le Cerema, un webinaire dédié aux aides proposées aux communes...

L'AMF a organisé sa première Rencontre nationale des ruralités le mardi 10 juin 2025. Cette journée a permis de partager des...

Dans un courrier de réponse daté du 16 avril 2025, l’AMF demande à la ministre de l’Agriculture et de la souveraineté...

Auditionnée récemment par la délégation sénatoriale aux collectivités du Sénat sur la politique gouvernementale...

À un an des municipales de 2026, au terme d’un mandat difficile marqué par une succession de crises, l'AMF a souhaité mobiliser...

Comment réduire les impacts environnementaux du numérique et comment mettre le numérique au service de la transition écologique...

Généralisation du scrutin de liste paritaire dans toutes les communes, renforcement du statut de l’élu… Si elles aboutissent,...

Pour décrypter les principales dispositions de la loi de finances pour 2025 pour le bloc communal, l'AMF a rédigé une note exclusive,...

À un an des municipales de 2026, au terme d’un mandat difficile marqué par une succession de crises, l'AMF souhaite mobiliser tous...

L’AMF a accueilli, le 10 mars dernier, Raffaele Fitto, Vice-président exécutif de la Commission européenne à la Cohésion...

Les bistrots et cafés sont « des lieux qui permettent de maintenir et parfois recréer du lien social », comme l’a rappelé...

A la date butoir du 31 mars 2021, fixée par la LOM, seulement 53% des communautés de communes avaient pris la compétence autorité orga...

Au 1er janvier 2025, la France compte 845 communes nouvelles sur l’ensemble du territoire métropolitain, rassemblant 2 680 communes...

Le décret du 27 décembre 2005 (codifié sous les articles R.20-45 à R.20-54 du Code des postes et communications électroniques)...

La loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales, confirmée par la loi du 16 mars 2015 relative à...

Lancé en 2018, le dispositif Territoires d’industrie a réintroduit la notion de territoires dans les stratégies de politique...

La loi « visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l'échelle locale »...

Nouveau président de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée...

L’opérateur Orange a lancé en 2022 un plan national de fermeture des lignes de cuivre utilisées pour acheminer le téléphone...

L’opérateur Orange a lancé en 2022 un plan national de fermeture des lignes de cuivre utilisées pour acheminer le téléphone...

En cette année 2024, l’AMF, la FNCCR et ACTEE organisent un cycle de webinaires d’information à destination des élus sur...

Les zones de revitalisation rurales (ZRR), créées par la loi d'Orientation pour l'Aménagement et le Développement du Territoire...

Plusieurs groupes de suivi tant au Sénat qu’à l’Assemblée nationale ont souhaité entendre les associations d’élus...

Maire de Baugé-en-Anjou (Maine-et-Loire, regroupement de 15 communes pour 12 000 habitants) et co-président du groupe de travail de...

La loi « Climat et Résilience » du 22 août 2021 prévoit la présentation, par le maire d’une commune...

La loi « Climat et Résilience » du 22 août 2021 prévoit la présentation, par le maire d’une commune...

En cette année 2024, l’AMF, la FNCCR et ACTEE organisent un cycle de webinaires d’information à destination des élus sur...

A l’occasion de la discussion parlementaire sur le projet de loi de simplification de la vie économique, l’AMF émet un avis défavorable...

A rebours des critiques lancinantes de l’Exécutif contre l’action des collectivités locales, ravivées récemment...

En cette année 2024, l’AMF, la FNCCR et ACTEE organisent un cycle de webinaires d’information à destination des élus sur...

L'ouverture d'un commerce le dimanche est interdite sauf dérogations, notamment si l'emploi de salariés n'est pas requis ou si le commerce...

Face à un pouvoir réglementaire local qui demeure « résiduel », Benjamin Morel, maître de conférences...

La plateforme de location de meublés de tourisme Airbnb a été condamnée, la semaine dernière, à verser près...

Véritable défi de demain, les mobilités durables constituent le principal levier pour lutter contre la pollution liée aux déplacements...

Plusieurs missions d’informations tant au Sénat qu’à l’Assemblée nationale ont souhaité entendre ces dernières...