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Archives [2001-2018]
Généralités - documents d'ensemble
Philippe Laurent à la rencontre des maires de la Marne
Philippe Laurent, maire de Sceaux et secrétaire général de l’AMF, s’est rendu samedi 1er septembre à Châlons-en...
5 Sep 2018 - Réf: BW25588
Premier rassemblement des élus pour les libertés locales
Dans un contexte de recentralisation inédite, les trois grandes associations d’élus ont souhaité unir leurs voix pour dénoncer...
5 Sep 2018 - Réf: BW25586
Rentrée scolaire 2018
Dans le contexte du retour majoritaire des écoles publiques à la semaine scolaire de quatre jours en cette rentrée (85% des communes visa...
5 Sep 2018 - Réf: BW25585
Très prochainement le 101e Congrès de l’AMF
Servir le citoyen et agir pour la République, c’est le thème du 101e Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité...
3 Sep 2018 - Réf: BW25582
La mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
Selon les annonces du Président de la République devant le Congrès des maires en 2017, le transfert obligatoire de compétence...
3 Sep 2018 - Réf: BW25583
Le transfert de la compétence "assainissement" aux intercommunalités
Ce transfert est obligatoire en 2020 pour les communautés d'agglomération. Le législateur a adopté quelques assouplissements...
1 Sep 2018 - Réf: BW25576
Comment organiser la compétence « périscolaire » dès la rentrée de septembre ?
L’annonce du Plan mercredi le 22 juin ouvre une nouvelle étape dans l’offre périscolaire dès la rentrée...
31 Août 2018 - Réf: BW25578
Appel à projets "Ecoles numériques innovantes et ruralité"
Dans Ie cadre de la politique de développement du numérique pour I'éducation du ministére de l’éducation nationale...
9 Août 2018 - Réf: CW25572
Maires de France n°359 - juillet/août 2018
5 Août 2018 - Réf: BW25587
« Le délégué à la protection des données (DPD) : missions et désignation »
Depuis le 25 mai 2018, le règlement général sur la protection des données (RGPD) rend obligatoire la désignation d’un...
31 Juil 2018 - Réf: BW25567
« Quelle est votre Europe ? Exprimez-vous lors d’une Consultation citoyenne »
Les Consultations citoyennes sur l’Europe, lancées en avril dernier, visent à recueillir la parole des citoyens sur l’avenir...
31 Juil 2018 - Réf: CW25566
Publication des nouveaux décrets relatifs à la révision des valeurs locatives des locaux professionnels
L’article 30 de la loi de finances rectificative pour 2017 codifie les dispositions législatives relatives à la révision...
25 Juil 2018 - Réf: BW25564
Contribution commune des associations nationales d’élus
La Ministre des Sports a lancé, lors du 100ème congrès de l’AMF, une concertation des acteurs du secteur sportif visant...
23 Juil 2018 - Réf: CW25565
L’AMF propose de renforcer les règles de parité au sein des communes et intercommunalités
Le Bureau de l’AMF a validé le renforcement des règles de parité présenté par son Groupe de travail «...
18 Juil 2018 - Réf: BW25563
Chambres de commerce et d’industrie : la cohésion des territoires une nouvelle fois fragilisée
Le gouvernement envisage une baisse de la ressource fiscale des chambres de commerce et d’industrie (CCI) de 400 millions d’euros d’ici...
18 Juil 2018 - Réf: BW25562
Affirmer la place des communes et intercommunalités au sein de la future politique de cohésion de l’Union européenne
Les 35 357 communes françaises et leurs intercommunalités, premier échelon de proximité et de vie locale, sont au premier rang...
17 Juil 2018 - Réf: BW25561
Révision des listes électorales : les prochaines échéances
Le ministère de l’Intérieur a diffusé en fin de semaine dernière une note de son secrétaire général...
16 Juil 2018 - Réf: BW25560
DGF en baisse : l’AMF demande en urgence la mise en place d’un fonds spécial abondé par l’Etat pour les communes les plus en difficulté
La Dotation globale de fonctionnement perçue en 2018 est en diminution pour 16 745 des communes (47 %). 8 000 communes subissent une baisse des ...
16 Juil 2018 - Réf: BW25559
Instruction du gouvernement relative au lancement du programme « Action coeur de ville » : identification des villes éligibles et premières orientations de mise en oeuvre
Pôles essentiels du maillage territorial, entre les communes rurales et les grandes agglomérations et métropoles, les villes moyennes...
16 Juil 2018 - Réf: BW25554
Action coeur de ville - Inventons les territoires de demain
Habitat, commerce, création d’emplois, transports et mobilité, offre éducative, culturelle et sportive, qualité des...
16 Juil 2018 - Réf: BW25553
Guide du programme «Action coeur de ville» - Présentation du programme, outils, mise en oeuvre
Ce guide a pour but de faciliter la mise en oeuvre du programme, en offrant notamment aux parties prenantes une vision d’ensemble de ses objectifs...
16 Juil 2018 - Réf: BW25552
Liste des 222 villes bénéficiaires du plan Action coeur de ville
Considérant la lutte contre la fracture territoriale et la redynamisation des villes moyennes comme une priorité nationale, le président...
16 Juil 2018 - Réf: BW25551
Centre national de la Fonction publique territoriale et centres départementaux de gestion : l’AMF attentive à leur sort
Olivier DUSSOPT, secrétaire d’Etat chargé de la Fonction publique, dans un communiqué de presse du 5 juillet dernier, considère...
13 Juil 2018 - Réf: BW25550
La Lettre n° 359 - juillet/août 2018
13 Juil 2018 - Réf: BW25548
Une réforme de la dotation d’intercommunalité annoncée pour 2019 !
L’enveloppe de la dotation d’intercommunalité connaît des problèmes de financement et des dysfonctionnements dans...
13 Juil 2018 - Réf: BW25547
Branche Famille : sans les financements suffisants, les ambitions de la CNAF ne pourront pas être atteintes
Alors que les moyens financiers des collectivités locales sont de plus en plus contraints, l’AMF est très inquiète de la...
13 Juil 2018 - Réf: BW25546
Eau et assainissement : l'AMF opposée au transfert obligatoire des compétences
À la veille du vote de la proposition de loi, l’AMF rappelle qu’elle s’est toujours opposée au transfert obligatoire...
12 Juil 2018 - Réf: BW25545
Eau et assainissement : l'AMF opposée au transfert obligatoire des compétences
A la veille du vote de la proposition de Loi, l’AMF rappelle qu’elle s’est toujours opposée au transfert obligatoire...
11 Juil 2018 - Réf: BW25544
Session plénière du Comité européen des Régions : l’AMF réaffirme son attachement à la politique de cohésion
A l'invitation du président du Comité européen des Régions (CdR) Karl-Heinz Lambertz, François Baroin, président...
11 Juil 2018 - Réf: BW25543
Observatoire de l'AMF sur le dispositif d’encadrement des dépenses réelles de fonctionnement de 145 communes et 62 EPCI
L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité a lancé début juillet une enquête...
11 Juil 2018 - Réf: BW25542
Elisabeth Laithier en déplacement dans les villes signataires du Pacte transparence crèche
La méthodologie de travail avait été présentée et validée lors du premier comité de suivi de la mission...
11 Juil 2018 - Réf: BW25541
Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire
La loi NOTRe intègre le commerce au sein du bloc de compétences obligatoires « développement économique » transféré...
11 Juil 2018 - Réf: CW25540
Compte rendu du groupe de travail Petite enfance du 19 juin 2018
Le groupe de travail petite enfance est co-présidé par Élisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy (54), et Xavier Madelaine, maire...
11 Juil 2018 - Réf: CW25539
Compte rendu de la commission santé commune AMF / France urbaine du 30 mai 2018
La commission « Santé » est co-présidée par Isabelle Maincion, maire de La Ville-aux-Clercs (41), André Rossinot,...
11 Juil 2018 - Réf: CW25538
Retour sur la Rencontre de l'AMF "De la cantine à la restauration scolaire : quels nouveaux défis pour les collectivités ?" du 5 juillet
Le jeudi 5 juillet 2018 a eu lieu une nouvelle Rencontre de l’AMF sur le thème « de la cantine à la restauration scolaire...
11 Juil 2018 - Réf: BW25529
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 10 juillet 2018
10 Juil 2018 - Réf: CW25621
Assises de l'eau : contribution de l'AMFConforter et moderniser le modèle français de l'eau
Compte-tenu des enjeux qu’elles représentent pour les communes et intercommunalités, le Bureau de l’AMF a adopté...
10 Juil 2018 - Réf: BW25532
Fonction publique territoriale : l’AMF rappelle son attachement au statut
Depuis un an, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité s’est exprimée,...
10 Juil 2018 - Réf: BW25531
Transition écologique : enfin des moyens à la hauteur des ambitions ?
Le gouvernement a clairement fait de la lutte contre le réchauffement climatique une de ses priorités. Nicolas Hulot le répètera...
6 Juil 2018 - Réf: BW25527
CNT : Philippe Laurent défend le statut, au nom des employeurs territoriaux
L’instance de dialogue de la Conférence nationale des territoires qui s’est réunie ce matin à Matignon, en l’absence...
4 Juil 2018 - Réf: BW25526
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