Espace Associations départementales de maires


Généralités - documents d'ensemble

Philippe Laurent à la rencontre des maires de la Marne

Philippe Laurent, maire de Sceaux et secrétaire général de l’AMF, s’est rendu samedi 1er septembre à Châlons-en...
5 Sep 2018 - Réf: BW25588

Premier rassemblement des élus pour les libertés locales

Dans un contexte de recentralisation inédite, les trois grandes associations d’élus ont souhaité unir leurs voix pour dénoncer...
5 Sep 2018 - Réf: BW25586

Rentrée scolaire 2018

Dans le contexte du retour majoritaire des écoles publiques à la semaine scolaire de quatre jours en cette rentrée (85% des communes visa...
5 Sep 2018 - Réf: BW25585

Très prochainement le 101e Congrès de l’AMF

Servir le citoyen et agir pour la République, c’est le thème du 101e Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité...
3 Sep 2018 - Réf: BW25582

La mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

Selon les annonces du Président de la République devant le Congrès des maires en 2017, le transfert obligatoire de compétence...
3 Sep 2018 - Réf: BW25583

Le transfert de la compétence "assainissement" aux intercommunalités

Ce transfert est obligatoire en 2020 pour les communautés d'agglomération. Le législateur a adopté quelques assouplissements...
1 Sep 2018 - Réf: BW25576

Comment organiser la compétence « périscolaire » dès la rentrée de septembre ?

L’annonce du Plan mercredi le 22 juin ouvre une nouvelle étape dans l’offre périscolaire dès la rentrée...
31 Août 2018 - Réf: BW25578

Appel à projets "Ecoles numériques innovantes et ruralité"

Dans Ie cadre de la politique de développement du numérique pour I'éducation du ministére de l’éducation nationale...
9 Août 2018 - Réf: CW25572

Maires de France n°359 - juillet/août 2018

5 Août 2018 - Réf: BW25587

« Le délégué à la protection des données (DPD) : missions et désignation »

Depuis le 25 mai 2018, le règlement général sur la protection des données (RGPD) rend obligatoire la désignation d’un...
31 Juil 2018 - Réf: BW25567

« Quelle est votre Europe ? Exprimez-vous lors d’une Consultation citoyenne »

Les Consultations citoyennes sur l’Europe, lancées en avril dernier, visent à recueillir la parole des citoyens sur l’avenir...
31 Juil 2018 - Réf: CW25566

Publication des nouveaux décrets relatifs à la révision des valeurs locatives des locaux professionnels

L’article 30 de la loi de finances rectificative pour 2017 codifie les dispositions législatives relatives à la révision...
25 Juil 2018 - Réf: BW25564

Contribution commune des associations nationales d’élus

La Ministre des Sports a lancé, lors du 100ème congrès de l’AMF, une concertation des acteurs du secteur sportif visant...
23 Juil 2018 - Réf: CW25565

L’AMF propose de renforcer les règles de parité au sein des communes et intercommunalités

Le Bureau de l’AMF a validé le renforcement des règles de parité présenté par son Groupe de travail «...
18 Juil 2018 - Réf: BW25563

Chambres de commerce et d’industrie : la cohésion des territoires une nouvelle fois fragilisée

Le gouvernement envisage une baisse de la ressource fiscale des chambres de commerce et d’industrie (CCI) de 400 millions d’euros d’ici...
18 Juil 2018 - Réf: BW25562

Affirmer la place des communes et intercommunalités au sein de la future politique de cohésion de l’Union européenne

Les 35 357 communes françaises et leurs intercommunalités, premier échelon de proximité et de vie locale, sont au premier rang...
17 Juil 2018 - Réf: BW25561

Révision des listes électorales : les prochaines échéances

Le ministère de l’Intérieur a diffusé en fin de semaine dernière une note de son secrétaire général...
16 Juil 2018 - Réf: BW25560

DGF en baisse : l’AMF demande en urgence la mise en place d’un fonds spécial abondé par l’Etat pour les communes les plus en difficulté

La Dotation globale de fonctionnement perçue en 2018 est en diminution pour 16 745 des communes (47 %). 8 000 communes subissent une baisse des ...
16 Juil 2018 - Réf: BW25559

Instruction du gouvernement relative au lancement du programme « Action coeur de ville » : identification des villes éligibles et premières orientations de mise en oeuvre

Pôles essentiels du maillage territorial, entre les communes rurales et les grandes agglomérations et métropoles, les villes moyennes...
16 Juil 2018 - Réf: BW25554

Action coeur de ville - Inventons les territoires de demain

Habitat, commerce, création d’emplois, transports et mobilité, offre éducative, culturelle et sportive, qualité des...
16 Juil 2018 - Réf: BW25553

Guide du programme «Action coeur de ville» - Présentation du programme, outils, mise en oeuvre

Ce guide a pour but de faciliter la mise en oeuvre du programme, en offrant notamment aux parties prenantes une vision d’ensemble de ses objectifs...
16 Juil 2018 - Réf: BW25552

Liste des 222 villes bénéficiaires du plan Action coeur de ville

Considérant la lutte contre la fracture territoriale et la redynamisation des villes moyennes comme une priorité nationale, le président...
16 Juil 2018 - Réf: BW25551

Centre national de la Fonction publique territoriale et centres départementaux de gestion : l’AMF attentive à leur sort

Olivier DUSSOPT, secrétaire d’Etat chargé de la Fonction publique, dans un communiqué de presse du 5 juillet dernier, considère...
13 Juil 2018 - Réf: BW25550

La Lettre n° 359 - juillet/août 2018

13 Juil 2018 - Réf: BW25548

Une réforme de la dotation d’intercommunalité annoncée pour 2019 !

L’enveloppe de la dotation d’intercommunalité connaît des problèmes de financement et des dysfonctionnements dans...
13 Juil 2018 - Réf: BW25547

Branche Famille : sans les financements suffisants, les ambitions de la CNAF ne pourront pas être atteintes

Alors que les moyens financiers des collectivités locales sont de plus en plus contraints, l’AMF est très inquiète de la...
13 Juil 2018 - Réf: BW25546

Eau et assainissement : l'AMF opposée au transfert obligatoire des compétences

À la veille du vote de la proposition de loi, l’AMF rappelle qu’elle s’est toujours opposée au transfert obligatoire...
12 Juil 2018 - Réf: BW25545

Eau et assainissement : l'AMF opposée au transfert obligatoire des compétences

A la veille du vote de la proposition de Loi, l’AMF rappelle qu’elle s’est toujours opposée au transfert obligatoire...
11 Juil 2018 - Réf: BW25544

Session plénière du Comité européen des Régions : l’AMF réaffirme son attachement à la politique de cohésion

A l'invitation du président du Comité européen des Régions (CdR) Karl-Heinz Lambertz, François Baroin, président...
11 Juil 2018 - Réf: BW25543

Observatoire de l'AMF sur le dispositif d’encadrement des dépenses réelles de fonctionnement de 145 communes et 62 EPCI

L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité a lancé début juillet une enquête...
11 Juil 2018 - Réf: BW25542

Elisabeth Laithier en déplacement dans les villes signataires du Pacte transparence crèche

La méthodologie de travail avait été présentée et validée lors du premier comité de suivi de la mission...
11 Juil 2018 - Réf: BW25541

Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire

La loi NOTRe intègre le commerce au sein du bloc de compétences obligatoires « développement économique » transféré...
11 Juil 2018 - Réf: CW25540

Compte rendu du groupe de travail Petite enfance du 19 juin 2018

Le groupe de travail petite enfance est co-présidé par Élisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy (54), et Xavier Madelaine, maire...
11 Juil 2018 - Réf: CW25539

Compte rendu de la commission santé commune AMF / France urbaine du 30 mai 2018

La commission « Santé » est co-présidée par Isabelle Maincion, maire de La Ville-aux-Clercs (41), André Rossinot,...
11 Juil 2018 - Réf: CW25538

Retour sur la Rencontre de l'AMF "De la cantine à la restauration scolaire : quels nouveaux défis pour les collectivités ?" du 5 juillet

Le jeudi 5 juillet 2018 a eu lieu une nouvelle Rencontre de l’AMF sur le thème « de la cantine à la restauration scolaire...
11 Juil 2018 - Réf: BW25529

Assises de l'eau : contribution de l'AMFConforter et moderniser le modèle français de l'eau

Compte-tenu des enjeux qu’elles représentent pour les communes et intercommunalités, le Bureau de l’AMF a adopté...
10 Juil 2018 - Réf: BW25532

Fonction publique territoriale : l’AMF rappelle son attachement au statut

Depuis un an, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité s’est exprimée,...
10 Juil 2018 - Réf: BW25531

Transition écologique : enfin des moyens à la hauteur des ambitions ?

Le gouvernement a clairement fait de la lutte contre le réchauffement climatique une de ses priorités. Nicolas Hulot le répètera...
6 Juil 2018 - Réf: BW25527

CNT : Philippe Laurent défend le statut, au nom des employeurs territoriaux

L’instance de dialogue de la Conférence nationale des territoires qui s’est réunie ce matin à Matignon, en l’absence...
4 Juil 2018 - Réf: BW25526