Généralités - documents d'ensemble

Le 15 octobre 2022 se déroulera partout en France la Journée nationale citoyenneté et fraternité (JNCF). Cette journée...

Ouvert à toutes et tous, le Jour de la Nuit est une grande manifestation nationale de sensibilisation à la pollution lumineuse, à...

Cette note a pour objet de détailler les dispositions du PLF 2023 concernant le bloc communal ainsi que les propositions de l’AMF....

Le Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) a été introduit par la loi n°2021-1520 du 25 novembre 2021, dite loi MATRAS, et précisé...

Comment faire face à la flambée de prix de l’énergie, comment gérer l’eau, quels retours d’expériences...

En déplacement en Mayenne, le 10 octobre, Emmanuel Macron s’est engagé à mener une "vraie décentralisation",...

Depuis 2003, date de sa création, la Fête des Entreprises, sous le slogan "J’aime ma boîte", est célébrée...

La réforme de la responsabilité des gestionnaires publics s’inscrit dans la démarche de responsabilisation des gestionnaires...

Pour améliorer la compétitivité finale des entreprises, nous proposons au Gouvernement de supprimer la contribution sociale de solidarité...

Le projet de loi de finances pour 2023 que le gouvernement a présenté prévoit la suppression de la CVAE, une ressource fiscale des...

De 1990 à 2013, les collectivités territoriales et les établissements de santé ont été trompés par les...

La commission « Transports, mobilités, voirie » de l’AMF réunie sous la coprésidence de Frédéric Cuillerier,...

Neuf associations, dont l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, ont adressé, le 30 septembre...

Les coûts excessifs de l’énergie dans les nouveaux contrats proposés aux collectivités ne sont plus acceptables ni tenables....

Sollicité par le maire d’Irpin, Oleksandr MARKOUCHINE, David LISNARD, président de l’AMF, a répondu positivement à...

A l’occasion du Congrès de l’USH, le groupe de travail Logement, Habitat et Hébergement et la Commission Politique de la Ville...

La rencontre organisée au Sénat avec l’AMF, le 28 septembre, confirme une stagnation de la création de communes nouvelles depuis...

A l’occasion de l’actualisation de leur Foire Aux Questions portant sur la réforme de la publicité des actes, les services de...

L’AMF a participé, aux côtés d’Intercommunalités de France, de l’ANPP, du Cerema, du CGDD et de l’ADEME,...

La 7ème édition des Rencontres nationales des communes nouvelles a rassemblé, le 28 septembre dernier, plus de 300 participants au...

Dans le numéro de Maires de France de septembre, retrouvez notre analyse juridique sur le rôle et les devoirs du maire dans le domaine de...

Le projet de loi de finances ne répond pas à la situation à laquelle doivent faire face les communes et intercommunalités,...

A l’occasion du Congrès de l’USH, le groupe de travail Logement, Habitat et Hébergement et la Commission Politique de la Ville...

Le tome 2 du Panorama des communes nouvelles écrit par Vincent Aubelle vient d'être publié par l'AMF, en partenariat avec la Banque...

Dans un contexte post-covid déjà perturbé, l’explosion des coûts de l’énergie impacte significativement les...

Le projet de loi sur l’accélération des énergies renouvelables sera présenté le 26 septembre en Conseil des ministres,...

Cette septième édition du Baromètre HoRHizons sur les grandes tendances de l’emploi territorial au sein des collectivités...

Elaborée en partenariat avec l’AMF, le CNFPT, la FNCDG, Départements de France et Régions de France, la 7e édition du...

Le 28 septembre prochain, l’AMF organise la 7ème Rencontre nationale des communes nouvelles au Sénat, sous le haut patronage de Gérard...

<b>Loi de Finances pour 2023 Dispositions concernant le bloc communal et positions de l’AMF</b> Cette note a pour objet de détailler...

Cette note présente les principales dispositions de la loi de finances rectificative pour 2022 concernant le bloc communal et notamment le dispositif...

Après la mise en ligne d’un premier guide concernant les attributions de compensation en 2017, et de sa mise à jour en 2019, la Direction...

"Nous voulons participer au redressement du pays. Il faut une grande loi de libertés locales.", c’est le message qu’a voulu...

La loi dite « 3DS » a introduit la possibilité pour les seuls EPCI (et syndicats mixtes par renvoi) de mettre en place à compter...

Le numéro de Maires de France de septembre est arrivé ! Ce mois-ci, nous revenons sur les incendies de l’été et...

Le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, avec l’appui du ministère de l’Intérieur...

Les montants alloués pour 2022 aux communes éligibles à la dotation pour la protection de la biodiversité ont été...

L’ensemble des associations d’élus locaux alerte, dans leurs courriers du 9 septembre 2022 aux Ministres, Gérald DARMANIN - Ministre...

L’AMF a été saisie cet été par de nombreux adhérents concernant leur impossibilité de procéder au...